‹ Mémoires de M. le préfet de la Seine & de M. le préfet de police et procès-verbaux des délibérationsChapitre 94 sur 151 · DS · texte numérisé non relu

DS

Compte rendu

soumis au Conseil

municipal en

juillet.

Oui.

Du !*' janvier au 31 decemUri\

Oni.

Du 1» ftvril au 3i mar4.

Oui.

FarnllaliTc.

Du 4*' novembre an 34 octobre.

Oui.

iO

Compte rendu

soumis

en mai au Conseil

municipal.

Oui.

Du 4" octobre an 30 septembre.

Oui.

Du 4" janvier au 34 décembre.

Oui.

4 an, du 4*' janvier

Oui.

ARRONDISSEIENTS

DATE de

LA CRF.ATIO>C

de la Caisso des écoles

DATE

DE l'approbation

des f$t;itut2( oa des sUtuU modifiés

DélibérAlion»

du

Conseil

municipal

COMPOSITION DU COMITÉ DE DIRECTION

PU KSI DBS T

do droit

MKMBIIBâ DE DROIT

oa choisis autrement

quo par l'élection

des

sociétaires

NomUre

DBS MEMBRES

élus

parles

sociétaires

Ronneuil....

Bonrg-la-Reine..

Bry-',ur-Marne. .

Champifrny.

ChatenaT

CharentoD.

Chptlllv...

Choisy-le-Hoi...

Clamart

Créteil

FoDtenay-a-Roses

Fontenay-s-Boi'S.

Fresne»

Chàtillnii

Genlillv

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