‹ Mémoires de Mathieu Molé, procureur général, premier président au Parlement de Paris et garde des sceaux de France (volume 2)Chapitre 56 sur 76 · Ses arrêts notables · texte numérisé non relu

Ses arrêts notables

105. — Lettre de Mole relative à un arrêt de cette Conr, 109.

— Convoqué pour les obsèques du cardinal de Gondi, 110. — L*édit de pacification apporté k la Cour, 115. — Enregistre l'édit de Loudun, 117. •— Poite

Slainte au Roi de la violation es prisons, 117. — Députe vers M. de Sillery, auquel le Roi avait retiré les sceaux, 1 19. — Reçoit luie lettre du Roi, 124.

^- Lit de justice du Roi, 126.

— Un conseiller du — prévient le Roi des conjurations contre PEtat, 133. — On veut y assembler les grands du royaume, 134. — Est assemblé par ordre du Roi , 188. — Enregistre les

lettres de Garde des SeeanMMNir Ifangot, 142, 148. — Le Roi le convoque amèe Tassaisinat de Condni, 145. — Déclaration qn*il prODQie de fiûre fiûre, 147.

"— Re^nt l'ordre d'enregistrer Fédit contre le hixe, 148. — Enregistre la déclaratioii dn Râ contre les dods, 152; — des lettres en fiivenr de le Rîblio* dièqne dn Roi, 158. — Mentionné, 167, 178. 174. — Doit empêther qne les maisons des particuliers ne soient fortifiées, 178. — La parenté entre les membres d'un même parlement blCmée, 205, 206, 476, 488, 496, 500, 502^ 515.

— proposition contre le vénalité des charaes et ofiBcca de cette Cour, 2f 1. — Edit dressé d'après ses remontrances, 212.-* Conseillers de la religion nrotestante, 217. — Le Roi lin»

forme de son départ pour Orléans, 218 ; — Im écrit an sujet d*un jacobin, 2 19. «-Enregistre des lettres pour l'apaisement des troubles, 221 ; «- de duc et pair pour M. de Lnynes, 222. — Reçoit des lettres de jusuon dn Roi relatives à la duché- pairie de Lesdiguières , 229, 230. — Reçoit uue déclaration du Roi contre les protestants, 231, 349, 261. — S'oppose 4 l'érection de la pairie de M. de Rrissac, 232 ; — à la dotation du comte d'Auveigne, 233. — Le Roi loi écrit pour se plaindre des libelles, 233, 234, 235. — Plaintes que lui adresse Marie de Médicis, 236. — Lit de justice, 237.

— Ne doit pas recevoir les lettres que la Keine mère lui écrira, 243. —-Reçoit une déclaration du Roi pour apaiser les troubles , 244. — Le Roi l'informe du traité qu*il a signé avec sa mère et 1 mvite 'au Te Deum , 245. — La Reine l'invite à assister au Te Deum pour la paix,

347. — Ne doit pas délibérer au sujet du droit annuel, 251. — Doit poursuivre les rebelles, 252 • — >Est informé de la prise de Clairac, 253. — Le nombre des procureurs du — réduit, 254. — Consent à l'établissement de l'bô* piul de la Chanté, 254. —Charges créées dans son ressort, 255.

— Est informé de la levée du siège de Montauban, ilid. — Reçoit M. de Montbazon envoyé par le Roi , 259. — Assiste au Tê Deum, 260, 261 .—Le Roi lui annonce la prise de Riez , 262.

* — Reçoit la déclaration contre Rohan, 267. — Procès pour la baronnie de la Tour, 268. — Conseillers pendus par le duc d'Aumale, 276. — Envoie la défense aux protestants de quitter leurs maisons , 277. — Doit assister k un Te Deum pour le retour du Roi , 283 , 287. — Lettre que le Roi lui adresse contre le luxe, 288. — Doit enregistrer les lettres de pairie de M. de Rohan, 291, 292.— Arrêt contre Théophile Yiaud, 311.— Registres qui se trouvaient chez M. du Tillet, 319.— Requête en vers que lui adresse Th. Viand, 321. — Proteste contre les privilèges accordés au Grand Conseil, 327.-»Doit empêcher l'enlèvement d'une fille honnête , 332. — Le Roi lui écrit au sujet de Tarrettation de M. de la Vieuville, 337 ». ; — pour la création de nouvelles rentes, 338. — Doit faire des remontrances sur les propositions du clergé, 343. — Est nécessaire à la manutention de TEtat , ibid, n.

—Libelle dans lequel il est bien traité, 349 n. — Le Roi lui écrit de prohiber la sortie des blés , 354.— Mole y porte l'édit relatif 4 la librairie , 355. -^ Le Roi soumet è son jugement Tappréciation d*une expropriation .

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