DÉPÊCHES DE COLBERT A FOUCAULT ET AUX INTENDANTS

Du 1** janvier 1679 au 19 août 1683-

Duh «U» pwco. Adituri «I ttaiBiira 4r» pilm, Ptgn.

5janv. 1679. Aux intendant.*-. — Sur le papier terrier de* domaine?- du roi. . . 4oc^

I3janv. A Foucault — Sur le» acte» de nouiioalions et cautionnement»

des commis aux recettes des tailles; sujets divers /|io

27janv A Foucault. — Sur les cautionnements des commis aux recettes

des taille»; sur les étapes Idem.

29 janv Aux commissaires départi». — Sur les monnaies qui ont cours

dans les généralités 4 1 1

10 fév. A Foucault. — Sur l'entretien de» écluses du Lot, et sur divers

sujets de finance* /* 1 a

17 fév. A Foucault. — Sur les étapes 4*3

3 mais A Foucault. — Sur les monnaies. 4 ■ 4

Id. A Foucault. — Sur les étapes Idem.

9 mars Aux commissaires départis. — Sur le» monnaie» Idem.

16 mars Aux commissaires départis. — Sur la ferme du tabac 4 1 5

Id. A Foucault. — Sur le sieur Garrisson et sur les étapes Idem.

29 mars A Foucault. — Sur la ferme du tabac. Idem.

30 mars Aux commissaire» départi». — Sur les monnaie». 4i6

15 avril Aux commissaires départis. — Sur le papier terrier Idem.

20 avril A Foucault — Sur le papier terrier, sur les monnaie» et sur le

sieur Garrisson . 417

28 avril Aux commissaires départis. — Sur la visite des généralités. Idem.

5 mai A Fi ucault. — Sur les étapes 4ao

Id. Aux commissaires départis. — Sur 1a visite des généralité». ... 4a 1

10 mai . Aux intendants et commissaires départis. — Sur les étapes 4 a i

1 1 mai A Foucault. — Sur le papier terrier et sur le règlement concer-

nant les tailles réelles. Idem.

18 mai A Foucault. — Sur la visite de sa généralité 4?3

24 mai — — . Aux intendant». — Sur le placement d'un million de rente» sur

l’IIotel de ville 4a4

27 mai — — Aux commissaires départis. — Envoi du brevet de la taille pour

1 680 Idem.

31 mai Aux intendant». — Sur ta réunion de» amendes à In ferme du

domaine Idem.

7 juin A Foucault. — Sur l'arrondissement des élections 4aC

14 juin Aux commissaires départi». — Sur les étapes Idem.

D*U>« |U« p» *■<•». «i WOlDtilM d«l pj^M. P«fW.

21 juin 1679. A Foucault. — Sur divers sujets de finances 427

G juill. A Foucault. — Sur le procès du chevalier de Brouès .* Idem.

12 juili. A Foucault. — Sur l'affaire du sieur Garrisson 4 18

ld A Foucault. — Sur la création d'une charge de vice-sénéchal à

Montauban 429

19 juill. A Foucault. — Sur les amcrides et les frais de justice, et sur le

recouvrement de la taille * . . Idem.

20 juill. Aux commissaires départis. — Sur f arrondissement des élections

et circonscii plions des bureaux de greniers à sel 43o

22 juill. A Foucault. — Sur la liquidation des dettes des communautés. 43 1

26 juill. Aux intendants. — Sur la poursuite des faux-monnayeurs 432

5 août A Foucault. — Sujets divers ld.

10 août A Foucault. — Sur la liquidation des dettes des communautés. . 433

17 août A Foucault. — Sur le recouvrement des tailles 434

23 août A Foucault. — Sur le papier terrier . 435

7 sept. A Foucault. — Sur la diminution des tailles.. ....... « Idem.

15 sept. A Foucault. — Sur le réglement concernant les tailles réelles. . . 436

21 sep'. A Foucault — Sur les amendes et sur la création d’un vicc-séné-

chal à Montauban Idem

28 sept. A Foucault. — Sur la ferme du tabac et sur le procès de Catalan

Fabre 437

13 ocL A Foucault. — Sur divers sujets de finances Idem.

26 oct. A Foucault — Sujets divers. 438

17 nov. A Foucault. — Sur l’état du commerce à Montauban 43q

23 nov. A Foucault — Sur la plantation d’une promenade à Monl-de

Marsan Idem.

26 déc. A Foucault. — Sur le procès du sieur Canlorbie 44o

4janv. 1680. À Foucault. — Sur le 8* denier et sur le papier terrier Idem

18 janv. A Foucault. — Sur la visite de sa généralité et sur l'arrondisse-

ment des élections 44 1

8 fév. A Foucault. — Sur l’élat du commerce à Montauban Idem.

29 fév. Aux intendants. — Sur la liquidation des dettes des commu-

nautés 442

14 mars A Foucault — Sur la nomination du vice-sénéchal de Quercy . . . 443

10 avril — A Foucault. — Sur les droits de taverne et de boucherie et sur

les étapes 444

2 mai A Foucault. — Sur les étapes et sur la nomination du vice-sénéchal de Quercy. 445

23 mai A Foucault — Sur les étapes 446

lwjuin Aux intendants. — Sur la visite des généralités Idem.

4 juin Aux intendants — Sur la culture du tabac. 45»

D*u* 4r» * AJrwn «i MBHim ii«i pttot P«f»»

18 juill. 1680. A Foucault. — Sur la liquidation des dettes des communautés, et

sur l'état des récoltes 45a

25 juill. A Foucault. — Sur l’arrondissement des élections, la liquidation

des dettes des communautés et la diminution des tailles pour

cause de grêle » 453

25 juill Aux intendants. — Sur le recouvrement des tailles 454

20 août ■ Aux intendants. — Pour renvoyer les commissions des tailles. . . . Idem.

28 août A Foucault. — Sur la confection du rôle des tailles 455

5 sept. A Foucault — Sur la diminution des tailles pour cause de grêle. 456

18 oct. Aux intendants. — Pour écarter des fermes unies les commis de

la R. P. B Idem.

19 oct. Aux intendants. — Sur les amendes 457

8 nov A Foucault. — Sur la confection du rôle des tailles 458

28 nov. A Foucault. — Sur la navigation du Lot, relativement au commerce 459

12 déc. — A Foucault. — Sujets divers; sur la recherche des manuscrits. . Idem.

18 déc. A Foucault. — Sur la saisie des bestiaux 460

19 déc. Aux commissaires départis. — Touchant les Bohèmes Idem .

2 janv. 1681. A Foucault — Sur les protestants connus des octrois, et sur la

visite de la généralité 46 1

7 janv. A Foucault. — Sur la liquidation des dettes des communauté» Idem.

6fev. A Foucault. — Même sujet 463

2 avril A Foucault. — Sur la conduite des officiers de la cour des aides

à Montauban. 464

1 7 avril A Foucault. — Sur le droit de demi-lod en matière d'échanges . Idem.

15 mai Aux intendants. — Sur l'étal des récoltes 465

22 mai A Foucault. — Sur le règlement des tailles réelles , et sur les brigades employées au recouvrement des tailles 466

28 mai Aux commissaires départis. — Au sujet des rôles et décharges

des tailles 467

16 juill A Foucault. — Sur la liquidation des dettes des communautés,

et sur des ornements d'église à offrir au chapitre de Moissac. . 468

J "août A Foucault. — Sur le logement effectif pour le recouvrement des

tailles Idem.

19 août — Aux intendants. — Pour leur demander si ceux qui servent près

d'eux sont archers de la prévôté de l'hôtel « 469

22 août A Foucault. — Sur une conférence proposée par le» religion -

naires 470

30 août A Foucault. — Sur le droit de bladagc dans le comté de Com-

minges 471

1 1 *ept Aux intendants. — Au sujet des collecteurs conventionnels Idem .

Dl(M Jh pÎKH. AdfNHI *« lOBBiirM J«l ptitM. Pl(M.

25 sept 1681. A Foucault. — Sur 1a liquidation des dette* des communautés. . U~i

9 ocl . À Foucault. — Sur les pays d'étatsde la généralité de Monlatiban. 4 7 4

Id. Aux intendants. — Au sujet des taxes d’office. Idem,

23 ocl. A Foucault. — Sur la saisiedes bestiaux 4?5

21 nov. Aux intendant». — Sur les exemptions des tailles Idem.

2 janv. 1682. Aux intendants des généralités tuiilabiea. — Au sujet du soulagement des peuples. 476

5 mars Aux commissaires départis. — Au sujet des frais faits pour le pa-

pier terrier 477

1 1 mars Aux commissaires départis. *— Demande d'accusé de réception

de la circulaire du 2 janvier précédent 478

1 6 mars ■ - — A Foucault. — Sur les commis des manufactures Idem

26 mars Aux intendants. — Au sujet des officiers des élections qui jouissent

des exemptions de taille en vertu de lettres de vétéran 479

16 avril — A Foucault. — Sujets divers Idem.

20 mai ■ A Foucault. — Sujets divers 48o

15 juin Au* intendant» et commissaires départis. — Sur leur compétence

et sur Fu&age des subdelégués 48 1

l-juill. — — A Foucault. — Sur les amendes * Idem.

8juill. A Foucault. — Sur les lies et passenes 482

14 juill. A Foucault. — Sur la visite de sa généralité 484

29 juill. A Foucault. — Sur la liquidation des dettes des communautés. . Idem.

6 août Aux intendants. — Au sujet des frais faits pour le recouvrement

des tailles 485

17 août A Foucault. — Sur les protestants employés dans les finance*.. . 486

24 août Aux commissaires départis. — En leur envoyant les commissions

des tailles 487

10 sept. A Foucault. — Sur les protestants employés dans les finances . . 488

16 ocl. A Foucault. — - Sur le recouvrement des tailles. 489

6 janv. 1683. A Foucault. — Même sujet 490

15 janv. - — - A plusieurs iutendants. — Sur la liquidation des dettes des com-

munautés.. Idem.

28 janv. Aux commissaires départis. — Sur les protestants employés dans

les finances 4qi

10 fëv. A Foucault. —Sur le papier terrier et sur la liquidation des dettes

des communautés Idem.

Id. Aux intendants. — Au sujet des taxes d'office 4<ja

)7 fév. A Foucault. — Sur les protestants qui se sont déchargés de la

taille 4q8

6 mars A dix-huit intendants. — Sur la liquidation des dettes des com-

munautés . Idem.

Data» Haa pi«ka«. AJrrtaa* al (omoirn dai fiMti. Faf«a.

1 1 mars 1683. A Foucault. — Sur la liquidation dos dettes des communautés et

sur les étapes UqU

13 mars Aux intendants. — Pour leur demander un étal des portions de

domaines sujettes à réparation». . . . 4g5

9 avril A Foucault. — Sur une diminution de tailles accordée à la géné-

ralité de Monlaubju, et sur la liquidation des dettes des communautés 497

15 avril A Foucault. Sujets divers 498

30 avril A Foucault. — Sujets divers 499

19 mai A Foucault. — Sur la suppression des offices d'auncurs du drap». 5oo

25 mai Aux intendants et commissaires départis. — Pour accompagner

le brevet de la taille Idem.

19 août A Foucault. — Sur l'affaire de la régale à Pamicrs Soi