Principes

oOi. Il existe une alliance, la quadruple.

Le casiis fœderis de cette alliance est spécialement applicable à la forme.

La sûreté des quatre Cours contractantes exige qu'il soit explicitement maintenu.

L'intérêt bien entendu de la France l'exige de son côté.

La prudence fait, en conséquence , une loi aux cinq Cours:

1" Du maintien de la quadruple alliance ;

2° D'éviter qu'il ne naisse de son maintien une apparence de menace poui- la France, tranquille, gouvernée par son Rot légitime et sous des formes constitutionnelles .

Le moyen d'atteindre ce double but doit être recherché dans

le choix des formes et des expressions dans les transactions politiques à arrêter pendant la réunion d'Aix-la-Chapelle.

La France , toutefois , ne se trouve pas encore placée dans une situation analogue à celle des autres puissances.

Elle sort du mouvement révolutionnaire; elle est livrée au jeu de plusieurs partis ; son territoire va être lihéré ; la quadruple alliance existe, et ce fait même rend possible une action coercitive contre la France, si celle-ci devait être de nouveau jetée dans des crises révolutionnaires. La France ne doit , ni dans son propre intérêt, ni dans celui des quatre Cours et de l'Europe, rester abandonnée ainsi à elle-même. Il s'agit donc de la lier à ces Cours par une combinaison politique.

Ce but ne saurait être atteint au moyen d'un traité d'alliance,

1° Parce qu'il n'est pas dans l'intérêt d'un système de paix de créer de nouvelles alliances;

2" Parce qu'un traité d'alliance exige un casus fœderis .

La possibilité d'en établir un entre les cinq Cours., en ce qui les concerne, n'existe pas, et l'entreprise de vouloir en établir sur le maintien du repos dans des États non admis à l'alliance serait absurde.

Le moven d'atteindre le but que se proposent les quatre Cours, et que doit se proposer le Roi de France, peut se trouver :

]" Dans les termes de l'article VI du traité d'alliance du 20 noveml)re 1815;

2" Dans la forme d'un concert diplomatique (autre qu'un traité) entre les cinq Cours, ayant pour but unique et explicite le maintien de la paix générale.

Le concert diplomatique ne portant toutefois que sur les cinq Cours, il s'agira d écarter ce qu il pourrait avoir d'inquié-