‹ Mémoires. Documents inédits concernant la provinceChapitre 58 sur 70 · CHAPITRE IV · texte numérisé non relu

CHAPITRE IV

§. Ier — Organisation municipale.

Elle est un gouvernement complet. — Le maieur ; ses attributions, ses prérogatives. — Les écbevins ; importance de leurs fonctions. — L'assuremenl. — Les maieurs de bannières ; leur rôle. — Formalités électorales. — Nombre des échevins. — Abus électoraux. — Confiscation progressive du privilège électoral. — Vénalité des offices municipaux. — L'élection redevient la base du pouvoir municipal. — Liste des maires 316

§. II. — Justice municipale. — Examen de la charte communale*

Réserves faites par le pacte fondamental. — Réunion de la vicomte à titre onéreux. — Justice royale et patrimoniale. — La charte laisse trop à l'arbitraire. — Amendes. — Bannissement. — Confiscation de biens. — Démolition de la maison du coupable. — Peine de mort. — Gages de bataille et duel. — Incompatibilité du droit de bourgeoisie avec les obligations du fief. — Franchises diverses et privilèges 337

§. III. — Beffroi et Hôtel-de-Ville.

Premier beffroi. — fl est remplacé par la tour de Beauval. — Construction de l'Hôtel-de-Ville. — Erection de sa chapelle. — Sa ruine. — Construction de la façade actuelle. — Séjour qu'y fit le car-

dînai de Richelieu. — Description du beffroi et de PHôteMe- Ville, d'après le plan do 8' Beffara. — Restauration récente 345

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