M. DCCC. XLI

EXTIlAiT DU RÈGLEMBAT.

Art. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d’en préparer et d’en suivre la publication.

Il nomme, pour chaque ouvrage n publier, un Commissaire responsable, chargé d’en surveiller l’exécution.

Le nom de l’Éditeur sera placé à la télé de chaque volume.

Aucun volume ne pourra [Kirailre sous le nom de la Société sans l’autorisation du Conseil , et s’il n’est accompagné d’nne déclaration du Commissaire responsable, portant que le travail lui a ]uirn mériter d’étre publié.

Le comnüssqire respoTuable soussigné déclare que le travail de M. Monmerqué sur les Mémoires du marquis de Vil- LETTE, lui a paru digne détre publié par ta Société de l'Histoire de France.

Paris, te !•' Mars 1844.

A. TAILLANÜIËB.

Certifié,

Le Secrétaire de la Société de l'Hislotre <ir Eraeo-.

J. DESKOYEkS.