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ORGANISATION royaliste dans les provinces du Maine , du Perche et dajis le pays Chartrain.

Le rétablissement de la religion et de la royauté exigeant que les commandans et officiers du roi soient secondés parles Français restés fidèles à leur religion et à leur roi , avons arrêté et arrêtons ce qui suit :

Les chefs de cantons et capitaines sont tenus de faire , dans les différentes paroisses de leur arrondissement, le recensement de tous les royalistes en état de porter les armes , de les rassembler au premier ordre qu'ils en recevront de moi , et de leur procurer les subsistances que les paroisses seront en état de fournir.

Les mêmes chefs feront des recherches et des visites exactes chez tous les soldats de leur paroisse, et prendront un état de toutes les armes qu'ils y trouveront.

Ils sont autorisés à enlever les fusils cachés qui n'auraient pas été déclarés, à l'effet d'en armer les royalistes qui n'en auraient pas.