‹ Mémoires du Général RappChapitre 99 sur 143 · ARTICLE VI · texte numérisé non relu

ARTICLE VI

Les troupes polonaises et autres appartenant à la garnison auront une pleine et entière liberté de suivre le sort de l’armée française; et dansce cas seront traitées de la même manière, excepté celles de ces troupes dont les souverains seraient alliés avec les puissances coalisées contre Sa Majesté l’Empereur Napoléon, lesquelles seront acheminées sur les Etats ou les armées de leurs souverains, suivant les ordres qu’elles en recevront, et qu’elles enverront chercher par des ofliciers ou courriers aussitôt après la signature du présent. Messieurs les officiers polonais et autres donneront chacun leur parole d’honneur par écrit, de ne pas servir contre les puissances alliées, jusqu’à leur parfait échange, conformément à l’explication donnée par l’article v.

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