EXTRAIT DU RÈGLEMENT

Art. 16. — Aucun volume ou fascicule ne peut être Uvré à rimpression qu'en vertu d'une délibération du Conseil , prise au vu de la déclaration du Commissaire délégué et , lorsqu'il y a lieu , de l'avis du Comité intéressé portant que le travail est digne fTétre publié. Cette délibération est imprimée au verso de la feuille de titre du premier volume de chaque ouvrage.

Le CoMeilj vu la déclaration de M. C. ne Bcai-kcpaire, commissaire iélégué, portant que l'édition des Mémoires de Bigot de Mo^ivilli , recueiliis et publiés par M. le V** D'Estaihtot, lui a paru digne iêtre publiée par la SociéTë db LllisioiRfi de Normàiidie, après tn avoir délibéré, décide que cet ouvrage sera livré à (^impression.

Fait à Rouen, le Lundi i3 Janvier i873.

Certifié :

Le Secrétaire de la Sociéië,