CLXXVII

compLHence, p. 460; autorise le départ, pour Savonne, d'une cléputation du concile chargée de soumettre à l'approbation du Pape celui relatif à la vacance des sié£;es, p. 4"^) refuse de faire usage du bref approbatif de Sa Sainteté, p. 4^2; ordonne la translation du saint Père à Fontainebleau, p. 49"; se rend dans cette ville, et conclut avec Sa Sainteté un arrangement provisoire, p. 5o3. -^ Décret par lequel il rend ce traité obligatoire pour les cvêques, et il renvoie aux cours de justice la connoissance des cas d'abus, p. 5 16. — Autre décret par lequel il accorde grâce entière aux individus italiens qui ont refusé le serment d'obéissance, ib. — Il ordonne d'arrêter le supérieur du séminaire de Gand , de déporter les professeurs, et d'envoyer aux armées les élèves atteints par la conscription, pag. 52.5.

— Lettre que lui écrit l'évéque de Nantes, touchant la captivité du Pape, p. 526. — Il propose de faire une loi contre les faux prêtres, et une autre pour empêcher les ecclésiasiiques engagés dans les ordres de contracter mariage, p. 53 1. — Il fait inutilement proposer au Pape la restitution de la partie occidentale de ses Etats, p. 547. — H le renvoie à Savonne, p. 54t.

— Il accorde un supplément de traitement aux desscrvans chargés du service de deux succursales, p. 55o. — Il abdique la dignité impériale, et se rend à l'ile d'Elbe, dont il accepte la souveraineté, p. 552. — Il quitte cette ile , débarque sur les côtes de Provence , et s'avance dans l'intérieur à main armée , tom. 111 , p. 52. — Son arrivée à Paris, p. 53. — Il prend de nouveau les rênes du gouvernement, rend l'administration des cultes au comte Bigot de Préameneu , et annonce qu'il emploiera tout son zèle pour terminer les affaires ecclésiastiques à la satisfaction générale, p. 56. — II ordonne d'éloigner les curés de Meudon et de Saint-Cloud, pag. 7^ ; d'envoyer aux armées les séminaristes du diocèse de Mcnde exemptés du service militaire , et de supprimer le séminaire, p. 77; décide que le serment prescrit par le décret du 8 avril ne sera pas exigé des prêtres, p. 79; convoque les évêques à la réunion dite du Champ de Mai, p. 101; nomme les cardinaux Fcsch et Cambacérès , et MM. de Barrai, Fallot de Beaumont et Primat, membres de la nouvelle chambre des pairs, p. io'jj III. m