CLXXIX
commission chargée de donner son avi? sur l'arrangement de 1819, tom. III, p. 23o.
Braschi- Onesti (cardinsl). Onlre de le rcnY03er dans le lieu de sa naissance, tom. II, p. 270.
Brault, évêque de Bayeux. Bruits répandus contre lui avant son arrivée dans le diocèse. — Obstacles que lui suscitent les anciens prêtres constitutionnels, tom. I, p. 176 et 177.
Bréau (l'abbé du), membre de la commission ecclésiasiique établie près le grand-aumônier, tom. III, p. 16.
Brefs. R:escrit ou bref par lequel le Pape demandoit aux évêques dits constitutionnels la démission de leurs sièges, tom. I, p. 26.
— Suppression d'un mandement de M. l'évéque de Poiliers, auquel éfoit joint un bref du Pape non vérifié, foni. III, p. 270. (Yoj.BuUes.)
Breluque (l'abbé), membre de la commission ecclésiastique établie près le grand-aupiônier, tom. III, p. i6j représenté comme trèsdangereux par feu M. Le Coz, archevêque de Besançon, p. 61.
£rwe(de La), nommé à l'évêché de Gand. Situation difficile de ce diocèse lors de sa nomination, tom. II, p. 52 1. — Il reçoit des pouvoirs du chapitre, d'après un acte par lequel le titulaire renouvelle sa démission. — Les élèves du séminaire persistent à ne pas le reconnoître. — Décision qui envoie aux armées ceux atteints par la conscription. — Réclamation de M. de La Brue, pag. 524 et suiv.
Brugnetto. Ce diocèse soumis au même régime que les autres diocèses de France, tom. II, p. 70.
Bulles. Disposition portant qu'aucune bulle , bref, rescrit et autre expédition de la cour de Rome, ne pourront être reçus, publiés ni être mis à exécution qu'avec l'auforisafion du gouvernement, tom. III, Pièces justificatives, p. ^:xi. — Changemens apportés à la bulle de ratification du Concordat, tom. I, p. 25.
— Insertion au Bulletin des lois de cette bulle et de celle relative à la circonscription des nouveaux diocèses, p. 58. — Disposition du projet de loi sur le nouveau Concordat, relative aux bulles, brefs et rescrits de Rome. — Autre disposition concernant ceux de ces actes qui regardent l'Eglise universelle ou
