‹ Mémoires (volume 2)Chapitre 41 sur 64 · La France est divisée en..... départements · texte numérisé non relu

La France est divisée en..... départements

Ces départements sont l'Ain, l'Aisne, l'Allier, les Basses- Alpes , les Hautes-Alpes, les Alpes-Maritimes, l'Ardèche , les Ardennes, l'Arriège , l'Aube , l'Aude , l'Aveyron , les Bouches-du-Rhône , le Calvados , le Cantal , la Charente , la Charente-Inférieure , le Cher , la Corrèze, la Côte-d'Or, les Côtes-du-Nord, la Creuze, la Dordogne , le Doubs , la Drôme , l'Eure , Eure-et- Loire , le Finistère, le Gard, la Haute-Garonne, le Gers, la Gironde, le Golo, l'Hérault, l'Ille-et-Vilaine , l'Indre, Indre-et-Loire, l'Isère, le Jura, les Landes, le Liamone, Loire-et-Cher , la Loire, la Haute-Loire, la Loire-Inférieure, le Loiret, le Lot, Lot-et-Garonne, la Lozère, Maine-et-Loire, la Manche, la Marne, la Haute-Marne, la Mayenne , la Meurthe, la Meuse, le Mont-Blanc, le Mont-Terrible , le Morbihan, la Moselle, la Nièvre, le Nord, l'Oise, l'Orne, le Pas-de- Calais , le Puy-de-Dôme , les Basses-Pyrénées , les Hautes-Pyrénées , les Pyrénées-Orientales , le Bas- Rhin , le Haut-Rhin, le Rhône, la Haute-Saône, Saône-et-Loire , la Sarthe, la Seine, la Seine-Inférieure , Seine-et-Marne, Seine-et-Oise , les Deux-Sèvres, la Somme, le Tarn, le Var, Vaucluse, la Ven-

dée , la Vienne, la Haute-Vienne , les Vosges , l'Yonne.

4. Les limites des départements peuvent être changées ou rectifiées par le corps législatif; mais en ce cas la surface d'un département ne peut excéder cent myriamètres carrés ( quatre cents lieues carrées moyennes T ).

5. Chaque département est distribué en cantons, chaque canton en communes.

Les cantons conservent leurs circonscriptions actuelles.

Leurs limites pourront néanmoins être changées ou rectifiées par le corps législatif; mais , en ce cas , il ne pourra y avoir plus d'un myriamètre (deux lieues moyennes de deux mille cinq cent soixante-cinq toises chacune) de la commune la plus éloignée au chef-lieu du canton.

6. Les colonies françaises sont parties intégrantes de la république , et sont soumises à la même loi constitutionnelle.

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