NEGOCIATION

Pour r évacuation de Gênes, par l'aile droite de farinée française , entre le A'ce-.umiral tord Keitli, commandant en cheflajlollc anglaise; le lieutenant-général baron d'Olt, eomniandanf le blocus, et le général en chefMasséna.

GÊlfES. MJiSSÈSA. igi

RépOBM : /Ir sêgmu trmnsportés par laflolH artfkUtêp etmourrit.

4. Les loldats français restés dans les hôpitaux de Gènes y seront traités comme les Autricliiens ; à mesure qu'ils seront en étal de sortir, ils seront transportés ainsi qu'il est dit dans Fartide premier.

Réponse : Accordé,

5. La ville de Gènes , ainsi que son port , seront déclarés neutres : la ligne qui déterminera sa neutralité sera fixée par les parties oontrae-

Réponse : Cet article roulant sur dot oèjets purement poUtiqueê , il n'est pas au pouvoir des géiéraux des troupes alEées d*f donner ofi 4Jsentiment quelconque. Cependant les soussignés sont autorisés à déeUwer que S. M. f empereur s'étant déterminée à accorder aux habitants de Gènes son auguste protection , la ville de Gènes peut être assurée qme tous Us établissements provisoires que les circonstances exigeront n'aU' ront d'autre but que la félicité et la ttanquilUté publiques.

6. L'indépendance du peuple ligurien sera respectée : aneoM pnia> sanoe actneUement en guerre avec la république ligurienne ne ponrra opérer aucun changement dans son gouvernement.

Réponse : Comme à V article précédent.

7. Aucun Ligurien ayant exercé ou exerçant enoore des fonctioDs publiques, ne pourra être recherché pour ses opinions politiques.

Réponse : Personne ne sera molesté pour ses opinioru, ni pour avoir pris part au gouvernement précédent , à l'époque actuelle.

Les perturbateurs du repos public, après Ventrée des Autrichiens dans Gênes y seront punis conformément aux lois,

8. Il sera libre aux Fk«nçais , Génois, et aux Italiens domiciliés ou réfugiés à Gènes, de se retirer avec ce qui leur appartient, soit argent, marchandises, meubles, ou tels autres effets , soit par la voie de mer ou par celle de terre, partout où ils le jugeront convenable : il leur sera délivré, à cet effet, des passeports, lesquels seront valables pour six mois.

Réponse : Accordé.

9. Les habitants de la ville de Gènes seront libres de communiquer avec les deux rivières , et de continuer de commercer librement.

Réponse : Accordé d'après ia réponse à l'article 5.