‹ Mémoires, souvenirs, opinions et écrits du duc de GaëteChapitre 49 sur 49 · S6 TABLE D^S MATIÈRES · texte numérisé non relu

S6 TABLE D^S MATIÈRES

Note sur i*abus des marchés pour les fournitures , sous

le Directoire 279

' — Sur Timpôt progressif et sur les taxes arbitraires. . . 281

— Sur les services rendus à l'administration par lâs deux commissions législatives établies le 1 9 brumaire

an 8 28.^

— Sur le rétablissement des cautionnemens en iiiime ^ raire, pour les comptables 286

— Justificative de Tadministration antérieure au 1 8 brumaire , par la difrérence des temps 289

— Sur la création de la Banque de France et sur les Banques de circulation , 290

Extrait du compte de Tadministration des finances pendant Tan 11 (1803), concernant le nouveau système monétaire et son rapport avec le nouveau système métrique 296

Tableau du montant des contributions et revenus ordinaires , à verser au Trésor , pour le service général de Fan 9 (1801) à 1814 303

Tableau du montant brut des contributions de toute nature perçues en 1812, dans les pays successive ment réunis à la France depuis le commencement de la révolution 310 »

Note sur le Conseil d'Etat du gouvernement impérial. . 313

— Sur Timpôt en nature et sur ses effets 319

— Sur Tancienne gabelle du sel 825

Extrait du compte de Tadministration des finances

en 1811 327

Note anccdotique 328

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