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Le rang devait être celui du grade supérieur.

L'avancement devait rouler, moitié sur chaque régiment de la garde, et moitié sur les corps de Tarmée.

Dans tous les cas, on n'était susceptible d'avancement qu'après avoir servi quatre ans dans le grade effectif; mais on prenait rang, dans le nouveau grade, du jour de l'entrée dans la garde.

Tout le personnel de la garde royale devait être dans les attributions du ministre de la guerre.

MM. les commandants des anciennes compagnies de la maison du roi se réunirent et opposèrent au projet du maréchal Saint -Gyr un contre-projet d'organisation exposé dans le mémoire ci-après.