Chapitre XXX

Emportement des Jésuites en Flandre. Écrit pour montrer que le cinquième concile n'a pas ordonné les souscriptions. [Réponse de M. d'Alet à un cas de conscience qui lui avait été proposé sur la signature], La déclaration sur le sujet de la bulle dressée par M. le chancelier est rejetée par le premier ministre. Page 373,

Chapitre XXXI Lettre circulaire de l'Assemblée sur le livre du Père Bagotet l'Anonyme, dressée par M. de Montauban, imprimée et arrachée ensuite du procès-verbal. Page 378.