‹ Mémoires (volume 3)Chapitre 23 sur 74 · SERVICE DES ÉTAPES · texte numérisé non relu

SERVICE DES ÉTAPES

bénéfices en trompant sur le poids et la qualité des rations. Quand ils étaient surpris, l'intendant était avisé et condamnait l'étapier à une peine plus ou moins sévère suivant la gravité du délit. En 1769, l'étapier de Sainte-Maure, Mardelle, accusé de se servir de fausses balances, lors du passage du régiment de Périgord, fut maltraité par rofficier-major. Une enquête fut ordonnée. «L'affaire, ditleducde ChoiseuP, est peu importante au fond, puisqu'il ne s'agit que de trois quarterons de pain sur toute la fourniture d'un régiment, et qui peuvent aussi bien n'avoir pas été fournis par l'étapier que soustraits par le soldat ; mais elle n'est point indifférente, tant par les suites qu'elle a eues que pour assurer le service de l'étape et des étapiers. » La femme de Mardelle avait, en effet, insulté l'aide-major, chevalier de la Bretonnière ; elle l'avait accusé de lui avoir demandé de l'argent pour permettre qu'il fût délivré du vin de mauvaise qualité, au lieu de celui qui avait été accepté pour ladite distribution. En réalité, c'était elle qui avait essayé de corrompre un sergent pour lui faire accepter du vin de mauvaise qualité. Du Cluzel ordonna que les balances suspectes seraient brisées à l'Hôtel de Ville de Sainte-Maure. Mardelle fut retenu en prison pendant un mois et paya les frais, il fut de plus condamné à une amende de 60 livres, au profit du régiment de Périgord 2.

Les abus étaient surtout nombreux dans la fourniture de voitures ou de chevaux aux soldats sous prétexte qu'ils ne pouvaient aller à pied. Beaucoup de ces fournitures étaient simulées, les soldats traitaient avec les voituriers et marchaient à pied. Quelquefois le régiment

1 Arch. dôp. d'Indre-et-Loire, G., 66. Lettre à Du Cluzel. > Arch. dép. d'Indre-et-Loire, G., 66.

liO LA GÉNÉRALITÉ DB TOURS AU XVIII* SIÈCLE

se déplaçait par eau et faisait quand même payer les voitures qui auraient dû lui être fournies s'il s'était déplacé par terre *. C'est un abus que les intendants étaient chargés de surveiller de très près. Pour l'éviter, Necker recommande, le 5 mars et le 10 avril 1779, de ne laisser sortir les « soldats des hôpitaux que lorsqu'ils sont bien guéris ; et si en route ils ne peuvent marcher, on devra faire constater leur état par le chirurgien du lieu ^ ».

Quant aux équipages militaires, ils devaient être transportés sur des voitures fournies par les corvéables. C'était pour les laboureurs, disent les échevins d'Angers 3, un fardeau onéreux et rendu « accablant par les mauvais traitements que leur font souffrir les gens de guerre, nalurellement disposés à la rigueur par le privilège abusif de l'impunité. » En janvier 1776, des laboureurs de Joué furent maltraités par des soldats du régiment de Beaujolais, relativement aux voitures qu'ils avaient fournies. Du Cluzel fait faire une enquête et il recommande à son secrétaire d'entrer dans les plus grands détails, afin de rendre à ces pauvres gens toute la justice qui leur est due^.

Une ordonnance du 1" juillet 1768 fil disparaître une partie de ces abus, elle prescrivit de faire les transports des équipages militaires par eau quand la chose serait possible^. En 1776, pour affranchir complètement le peuple de la corvée des transports militaires, on en donne la charge à l'entrepreneur des étapes. Les frais de l'en-

1 Arcli. dép. d'Indre-et-Loire, C, 66.

' Arch. dép. d'Indre-el-Loire, C, 61.

3 Arch. dép. d'Indre-et-Loire. Lettre à Du Cluzel, 30 sepiembre 1770. C, 80.

Arch. dép. d^adre-et-Loire, C, 67.

* Arch. dép. d'Indre-et-Loire, C, 80.

RECRUTEMENT. DES TROUPES iii

treprise durent être supportés par le§ contribuables au moyen d'une imposition levée sur toutes les provinces. 11 était légitime, en effet, que les dépenses militaires fussent réparties également entre tous les sujets du roi; c'était de plus prévenir les abus inséparables de cette corvée militaire. La nouvelle forme faisait cesser les discussions fréquentes qui s'élevaient entre les troupes et les cultivateurs et, en même temps, les plaintes qui en résultaient. Malheureusement, aussitôt après la chute de Turgot, on revint à l'ancien système. Dès le mois de juillet 1776*, Saint-Germain etdeClugny écrivent à DuCluzel « qu'il doit faire faire les transports militaires comme avant la suppression de la corvée » . Du Gluzel répond aux ministres qu*il a un traité pour l'année 1776 avec les entrepreneurs généraux des étapes, et que les frais de cette entreprise sont supportés par un impôt établi pour 1776 sur la généralité. 11 n'est donc pas juste de lever l'impôt et d'appliquer la corvée. Il demande de n'user de nouveau de la corvée qu'en 1777, et Saint-Germain approuva le projet de l'intendant^. Ges abus recommencèrent pour durer sans interruption, jusqu'en 1789. L'intendant n'avait pas à s'occuper du recrutement des troupes réglées, mais il veillait avec soin à l'exécution des ordonnances qui réglaient celte question si importante. En vertu de l'ordonnance du 26 janvier 1773^, les officiers, bas-officiers, cavaliers et soldats recruteurs devaient présenter leur pouvoir au commissaire des guerres, en résidence dans le lieu, ou, à son défaut au subdélégué de l'intendant ou au syndic. Ils devaient être revêtus de leur uniforme, déclarer à ceux

* Arch. dép. d'Indre-et-Loire, C, 67.

' Arch. dép. d'Indre-et-Loire, C, 67.

s Arch. dép. dUndre-et-Lolre, C, 42*

qu'ils engageaient le nom et Tespèce de troupe pour laquelle ils les engageaient. Dans les vingt-quatre heures ils devaient pi^ésen ter au syndic ou au subdélégué les hommes engagés, et ceux-ci s'assuraient que les hommes remplissaient toutes les conditions, et surtout que l'engagement avait été libre. Du Cluzel faisait très régulièrement annuler tous les engagements contractés par des hommes en état d'ivresse*; il eut souvent l'occasion d'exercer son autorité à ce sujet ; les recruteurs devant toucher une prime pour tout homme qu'ils engageaient, avaient, en effet, recours à toutes sortes de moyens pour décider les paysans, les ouvriers, parfois même les vagabonds, à contracter un engagement.

Quelque importantes que fussent les attributions de l'intendant, en ce qui concerne les troupes réglées, elles Tétaient bien plus encore pour tout ce qui touchait aux milices provinciales. Recrutement, casernement, équipement, soldes, congés, tout dépendait de l'intendant. Il aurait dû, en principe, faire appliquer les ordonnances royales relatives aux milices, mais il était loin de se conformer au texte même de ces ordonnances qui n'étaient pas toujours très précises ; il les interprétait. Il fallait, en second lieu, tenir compte des usages locaux, ce qui rendait presque impossible l'établissement de règles générales ; c'est ce qui explique pourquoi lès intendants avaient une si grande liberté d'appréciation. Enfin, il ne faut pas oublier que l'ancien régime était

* Arcli. dép. d'Indre-et-Loire, C, 42. La liasse n* 42 renferme de nombreux exemples d'eogagemeQts cassés parce qu'ils oot été contractés par des hommes eu état d'ivresse. Lettre du prince de Monlbarey à Du Cluzel, 25 mai 1777 : c Comme 11 est constaté par les dépositions de quatre témoins que le sieur Mois?and était si ivre que celui qui Ta mené diez le recruteur éiait obligé de le soutenir et qu'un pareil engagement est contraire aux dispositions de Tordonnanca, je vous prie de rendre une ordonnance pour Tannular. > Les lettres du ministre sont toujours aussi catégoriques.'

MILICES PROVINCIALES il3

le régime de l'arbitraire et du bon plaisir, et des règlements trop précis n'auraient pu que limiter l'action du gouvernement. Par suite, Tapplicalion des ordonnances pouvait être différente suivant les généralités, et quelquefois, dans une même généralité, suivant les subdélégations.

Les milices provinciales, instituées par Louvois en 1688, furent réorganisées par Tordonnance du 25 février 1726. Recrutées au moyen du tirage au sort et organisées par région, elles étaient rassemblées en temps de paix pour des exercices périodiques et servaient en temps de guerre à renforcer l'armée réglée. Elles furent à peu près régulièrement levées depuis 1726 jusqu'à 1758 et jouèrent souvent un rôle brillant dans les guerres de Louis XVI.

La levée des milices, suspendue pendant plusieurs années par suite de la formation de régiments provinciaux, fut rétablie par ordonnance du 27 novembre 1765^. Il dut y avoir dans la généralité cinq bataillons de milices : Tours, Angers, Saumur, le Mans, Mayenne. Chaque bataillon, composé de 710 hommes, devait être porté au complet en quatre tirages. La levée du premier quart devait être faite dans le courant de février et mars 1766, et la levée du dernier quart en 1769. La durée du service était de six années. Les agents de l'intendant devaient porter leur attention à ce que l'on n'admit au tirage que des garçons ou hommes mariés en état de bien servir, si les circonstances l'exigeaient. Les garçons de campagne né devaient pas, dans ce but, être admis au tirage au sort avant l'âge de dix-huit ans.

* Voir GftBBLiN, Etude 9ur le» milices provincialeStU^. IH, chap. i et ii. Paris, Hachette, 1882.

' Arch. dép. d*lQdre-et-Loire, C, 48.

114 LA GÉNÉRALITÉ DE TOURS AU XVIIl' SIÈCLE

L'intention du roi était qu'il fût tiré au sort avec la plus grande rigueur sans qu'aucune paroisse pût s'en dis* penser sous quelque prétexte que ce fût ; le remplacement était donc interdit. Deux raisons surtout semblent avoir dicté cette interdiction : Tiine, c'est que les achats d'hommes n'avaient souvent donné comme miliciens que des étrangers ou des vagabonds qui désertaient dès les premières assemblées, ce qui obligeait les paroisses à de nouvelles dépenses puisqu'elles étaient responsables de la disparition du milicien ; l'autre raison, c'est que le recrutement des troupes réglées était rendu plus difficile. Les hommes de bonne volonté préféraient s'engager comme miliciens, attendu q':c la prime d'engagement était plus élevée et que le ^ • rvice était moins pénible. Mais il y avait loin des prescriptions d'une ordonnance à leur exécution. Le remplacement en fait fut toujours pratiqué, il fut même quelquefois ouvertement toléré par les intendants. La ville de Tours devait fournir annuellement 35 miliciens pour la formation du bataillon prescrit par l'ordonnance de 17t55, elle fut toujours autorisée à se racheter du tirage au sort, à la condition de fournir des engagés volontaires, et 35 livres par homme au moyen d'une cotisation faite parmi les jeunes gens et les veufs sans enfants, susceptibles de tirer au sort*. Sur les 35 livres, 15 étaient destinées à payer les frais de maréchaussée, du greffier et du commissaire chargé du tirage au sort; le reste servait à acheter le petit équipement du milicien, qui consistait en un chapeau, une. veste, une paire de souliers, une paire de guêtres, deux chemises, un col noir et un havresac. Ces objets étaient remis au milicien lors

1 Arch. mun. de Tours, registre dfls délibérations, mars 1766. 1767, 17Ç9,

MILIGKS PROVINCIALES li5

de son départ pour se rendre aux assemblées générales ou dans les places.

Les communautés et compagnies pour se racheter du tirage au sort payaient une somme proportionnée au nombre de leurs membres et au chiffre de leur fortune. En 1767, les arquebusiers payèrent 6 livres; les boisseliers, 12 livres; les marchands, 244 livres, et les fabricants de soieries, 300 livres K

Si parfois les miliciables de Tours étaient astreints au tirage au sort, comme en 1774 et 1775, ils se faisaient remplacer après le tirage avec l'autorisation de l'intendante

Pour remplacer les jeunes gens de Tours, le corps de ville pouvait à son choix engager des hommes à la condition qu'ils fussent forts, dépourvus d'infirmités et acceptés par un chirurgien. L'intendant informait le corps de ville qu'il se montrerait toujours très difficile sur ce point, qu'il n'accepterait que de beaux hommes ayant 5 pieds 3 pouces^. La ville étant d'ailleurs responsable de ses miliciens avait intérêt à les bien choisir. Le prix des engagés volontaires variait suivant les années et les hommes. En 1767 quelquesuns se vendirent 150 livres; d'autres, 112; d'autres, 84, et quelques-uns, 75 livres seulement^. En 1769, 27 miliciens furent enrôlés par la ville de Tours /pour 2,221 livres. Le plus cher fut payé 12i livres ; le meilleur marché, 72 livres^. Les miliciens ne touchaient pas

t Arch. mun. deToun, E. E., 15.

* Arch. muo. de Toun, reg. des déllb. du corp9 de ville, 1774 ; E. E.,

' Arch. dép. d'Indre-et-Loire. Lettre aa corpt» de ville de Tourd, février 1771. C, 48.

^ Arch. muo. de Tours, E. E., 15.

^ Arch, mun. de Tours» E. E., 19.

ii6 LA GÉNÉRALITÉ DR TOURS AU XVlIl" SIÈCLE

en une fois la prime d'engagement. On leur donnait des acomptes, et la somme totale n'était généralement payée qu'à la première assemblée du régiment provincial ^ En 1774, la ville de Tours n'ayant pu obtenir la faveur de lever par engagements volontaires les hommes qu'elle devait fournir, il fallut tirer au sort les miliciens. L'opération s'accomplit de la manière suivante : les capitaines, lieutenants et sous-lieutenants de chaque compagnie de bourgeoisie^ , précédés de leurs sergents, se transportèrent dans chacune des maisons composant leur compagnie, même dans celles des ecclésiastiques, pour recevoir la déclaration des maîtres sur le nombre des garçons et hommes veufs sans enfants qui se trouveraient dans lesdites maisons. Ils prirent les noms, la taille desdits gai^çons et veufs. Ils inscrivirent sur les listes les hommes de dix-huit à quarante ans. Les listes furent remises au subdélégué de l'intendant, chargé du tirage 3. Il y eut 880 garçons ou veufs sans enfants pour 24 miliciens qu'il fallait lever. Le subdélégué informe le corps de ville du jour fixé pour le tirage, et le corps de ville publie une ordonnance pour avertir les miliciables de se trouver aux jours indiqués pour les compagnies dans le quartier desquelles ils habitaient. Le tirage eut lieu en trois fois. Ce n'était là qu'une simple formalité. Du Cluzel exécutait l'ordonnance du 12 octobre 1772 qui avait exigé le tirage au sort pour la ville de Tours, mais il permit aux jeunes gens de se faire remplacer suivant la coutume^. Les autres paroisses de la géné-

* Arch. mun. de Tours, B. E., 15.

' Il y avail à Tours 12 compagnies de bourgf^oisie. Elles portaleot le nom d*un quartier ou d'une paroisse. L'une s'appelait la Colonelle. 8 Arch. mun. de Tours, reg. des délib., 177^, Janvier 1774. ^ Arch. muD. de Tours, reg. des délib., mars 1774.

MlUGES VUOVtNGtALBS 117

ralité étaient soumises sans exception au tirage au sort. Du Gluzel tes groupa en différents arrondissements composés de quatre, cinq et six paroisses qui, réunies ensemble, tiraient au sort pour fournir le nombre des miliciens demandés à chaque arrondissement. Les syndics des paroisses convoquaient les hommes inscrits pour la milice. Le lieu du tirage était choisi de Taçon à permettre aux miliciables, appelés pour le tirage au sort, de retourner le même jour dans leur paroisse. Le tirage au sort avait lieu généralement en février et en mars, l'opération était dirigée par le subdélégué de l'intendant ; il avait plein pouvoir pour statuer sur les cas d'exemption ou d'inaptitude physique. Le tirage n'avait lieu qu'entre les hommes qui étaient propres au service, et qui n'avaient pas le bénéfice d'un cas d'exemption. Le subdélégué préparait autant de billets qu'il y avait d'hommes appelés au tirage au sort. Parmi ces billets, un nombre égal au nombre des miliciens que devait fournir l'arrondissement portait la mention milicien et, à partir de 1771, sol dat provincial; les autres étaient laissés en blanc. On appelait communément billets noirs les billets qui portaient une mention. Tous les billets, de même papier et de même grandeur, étaient placés dans un chapeau tenu à la hauteur de la tête de ceux qui tiraient. Les hommes tiraient un billet ài tour de rôle, le président l'ouvrait publiquement, et ceux à qui étaient échu un billet noir étaient déclarés miliciens.

La levée de chaque milicien coûtait en moyenne 25 livres. Les frais étaient faits parla paroisse et avancés par les trois plus haut taxés *, qui en étaient rem-

< Arch. dép. dlndre-et-Lolre. C, 48.

bourses par impositions à leur profit sur la paroisse au marc la livre de la capitatioa*.

En principe, les miliciens devaient être assemblés tous les ans ; mais depuis la guerre de Sept ans jusqu'en 1771 les assemblées cessèrent. En 1771, les régiments provinciaux, qui ont remplacé les milices, sont convoqués tous les ans jusqu'en 1775. Saint-Germain, par l'ordonnance du 15 décembre 1775, supprime les régiments provinciaux et les assemblées périodiques. Ils furent rétablis en 1778, mais la suppression des assemblées fut maintenue. « Sa Majesté, ne voulant assujettir à aucun déplacement les hommes destinés par le sort à servir dans les troupes provinciales, ni priver les campagnes de leurs cultivateurs le moins possible, a réglé qu'il n'y aurait d'assemblée générale que dans le cas où la défense de son royaume pourrait l'exiger 2. » Par exception, il y eut une assemblée en 1778, « afin de constater le rétablissement et la destination des diflTérents régiments et bataillons provinciaux ».

Quand les régiments provinciaux étaient convoqués, les soldats recevaient 2 sols par lieue de pays pour se rendre au quartier d'assemblée, et autant pour retourner. Le payement était fait par les soins de l'intendant. Il devait se trouver aux quartiers d'assemblée des commissaires des guerres pour préparer les logements et les subsistances. L'habillement, l'équipement et l'armement étaient délivrés par compagnies et remis au magasin^ par ordre et état de compagnie, le jour de la séparation des régiments. Les soldats restaient rassemblés douze jours, ils devaient être exercés au moins une

1 fiiblioth. mua., Tableau de la généralité, de Tours, ma.» p. 121. > Arch. dép. d'Indre-et-Loire, règlement du 1*' mare 1778. C, 48.

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