Mendiants & vagabonds professionnels
La Cour d'Appel d'Angers s'est réunie, en robes rouges, dans la salle du Conseil de son Palais, sur l'invitation de M . le Premier Président, à l'occasion de sa ^entrée .
Étaient présents :
MM. Forquet de Dorne, (0. î^). Premier Président ; — Chudeau, (îSî), Président; — Aubry, Jeanvrot, Barberon, (î^), Gallot, (^), Lefèvre, Giron, (^), Dessalles, Renault-Morlière, Cabanon, Cochard, conseillers.
Étaient aussi présents :
MM. Demartial, (^), Procucureur Général ; Cournot,
Avocat Général; Vallct, Substitut du Procureur Général .
La Cour était assistée de MM. Béhier, greffier en chef; Moutin et Benèche, commis-greffiers.
Assistaient à l'audience :
MM, les Présidents et Membres des Tribunaux de Première Instance et de Commerce, les Juges de paix, l'Ordre des Avocats, MM. les Avoués près la Cour et le Tribunal de Première Instance, ainsi que les autorités civiles et militaires auxquelles des invitations avaient été adressées, et qui ont été placées dans Tordre de préséance établi par le décret du 24 messidor an XII.
A midi précis, la Cour est entrée dans la salle de ses audiences solennelles, où elle a été annoncée par les huissiers de service. A son entrée, l'auditoire s'est levé.
M . le Premier Président a déclaré Taudience ouverte et donné la parole à M. le Procureur Général.
Sur l'invitation de ce magistrat, M. Cournot, Avocat Général, s'est levé et a prononcé le discours prescrit par l'article 34 du décret du 6 juillet 1810.
Ce discours terminé, M. l'Avocat Général, au nom de M. le Procureur Général, a requis l'admission des Avocats présents au renouvellement du serment, conformément aux prescriptions de l'article 35 du décret du 6 juillet précité.
Il a été fait droit à cette réquisition ; après la lecture, par M. le Premier Président, de la formule du serment prescrit par l'article 31 de la loi du 22 ventôse an XII,
chacun des Avocats présents, debout, découvert et la main droite levée, a répondu : « Je le jure. »
La cour a donné acte à M. le Procureur Général de ses réquisitions et du serment prêté.
Puis, M. le Premier Président, sur la déclaration de M. le Procureur Général qu'il n'avait pas de nouvelles réquisitions à présenter à la Cour, a levé l'audience publique et solennelle.
Ainsi fait les jours mois et an que dessus.
Le Premier Président,
Signé: FORQUET DE DORNE,
Le Greffier,
Signé : P. BÉHIER.
Monsieur LE premier Président, Messieurs,
Nous allons quelquefois chercher au loin ce qui se trouve près de nous, à la portée de notre main ou de notre regard : c'est une observation vieille comme le monde et j'en ai reconnu, une fois de plus, la justesse en recueillant les éléments de cette étude. Je dois à la bienveillance de Monsieur le Procureur général l'honneur de vous présenter ce modeste travail et à une expérience déjà longue le choix même de son sujet. Mon attention a été attirée, pendant les années qu'il m'a été donné de consacrer à la direction d'un Parquet important, sur deux plaies sociales qui ont toujours existé parce qu'elles sont inhérentes à la nature humaine, qui ont paru à certaines époques en voie de guérison et que les statistiques les plus récentes nous montrent se développant avec une régularité inquiétante : la mendicité et le vagabondage. L'une et l'autre n'ont cessé de préoccuper les législateurs, les philosophes et les économistes de toutes les nations ; elles ont fait l'objet des délibérations du cinquième Congrès pénitentiaire tenu à Paris au cours de l'année présente ; elles ne sauraient être plus utilement étudiées par d'autres que par nous,
parce que nos fonctions nous confèrent le triste privilège de les voir de plus près, d'en apprécier les causes et d'en constater les effets .
Causes et effets ont été indiqués, depuis longtemps dans un rapport que M. Bernand d'Airy, député de l'Yonne, déposa sur le bureau de l'Assemblée Législa-
; tive le 13 juin 1792; permettez-moi de vous en citer quelques lignes :
; « La loi n'a de prise que sur les actions qui peuvent
intéresser l'ordre établi par elle; mais elle ne peut voir d'un œil indifférent celles qui, sans l'attaquer ouvertement, conduisent néanmoins à porter le trouble dans la société. Si la société a le droit de veiller sur la conduite physique de ses membres, elle n'a pas moins celui d'inspection surleur conduite morale; et^ lorsqu'elle ne saurait autrement exister que par leur travail, lorsque l'obligation de s'entr'aider mutuellement dérive pour eux de la nature même de la convention sociale, ce serait admettre un principe destructif de cette convention que de prétendre que, dans un pays qui n'a de prospérité et d'existence que dans la réunion de son industrie agricole et commerciale, on puisse tolérer une classe de personnes qui, refusant le travail dont elle est capable, consomme sans rien produire et dévore ainsi la subsistance de l'homme laborieux qui remplit la condition du pacte. Donc, par cela même que le men- , diant préfère le repos à l'action, il est coupable envers la société, qu'il surcharge d'un poids inutile. .. Qui sait même si, pressé par le besoin, il ne tournera pas contre elle cette vigueur qu'il avait reçue pour la servir... L'homme valide qui préfère d'être aux gages de la pitié
^^ se rend, en la mettant chaque jour à contribution,
coupable d'un vol véritable . Le secours qu'il reçoit, il l'enlève à des infortunés dont les droits, bien mieux établis, viennent de Tirapossibilité d'exister par le travail... Une telle immoralité est subversive de tout «^ esprit social ; elle tend à éteindre tous les bons sentiments, celui de l'humanité dans l'individu qui donne, celui de l'amour du travail dans l'individu qui reçoit ; . elle va contre l'intérêt de l'industrie, contre l'intérêt général de la société . »
Conclusion aussi juste que menaçante: le mendiant et le vagabond de profession, exempts d'infirmités, sont un élément de désorganisation sociale, parce qu'ils n'ont qu'un but, celui de s'affranchir des obligations qu'impose à tous la Loi du travail.
- Je laisserai de côté la mendicité et le vagabondage accidentels. Grâce à notre organisation qui va chaque jour se perfectionnant, grâce aussi à l'esprit de solidarité qui ne cesse de grandir, l{i société n'a pas à s'en inquiéter ; elle n'a qu'un devoir à l'égard de ceux qui se trouvent momentanément sans ressources ou sans travail, celui de leur tendre une main amie et de leur procurer ce qui leur manque. De ce devoir elle a conscience et elle ne cesse de multiplier les moyens de le remplir plus complètement ; à côté des institutions organisées par les pouvoirs publics, s'élèvent de plus en plus nombreux les établissements créés par l'initiative privée. L'homme qui, ayant conservé l'amour du travail, devient pendant quelque temps victime de la fatalité ou des événements, ne s'adresse jamais en vain à son semblable plus heureux ou plus fortuné . Toutes les portes lui sont ouvertes ; il n'a que l'embarras du choix.
« Gen'estpas un actecriminel, Récrivait en 1889 le Direc-
teurderadminislration pénitentiaire (1), que de n'avoir ni feu ni lieu, ni sou ni maille^ de loger à la belle étoile ou de compter sur le bon cœur d'autrui . Mais les actes qui d'ordinaire accompagnent cette condition fâcheuse l'aggravent étrangement. Le plus grand tort des mendiants et des vagabonds honnêtes est d'avoir des légions de confrères trop peu recommandables. Les pires misérables se cachent en toute occasion dans leurs rangs, et les plus odieuses infamies peuvent se préparer, s'accomplir, se dérober sous l'apparence ou le prétexte de l'infraction la plus pardonnable. Qu'on demande aux paysans ce qu'ils pensent des promeneurs inconnus, voyageurs de grands chemins, rôdeurs de halliers, traineurs de besace, quêteurs d'aumônes ! C'est à eux qu'on attribue d'instinct les méfaits commis dans les campagnes . »
Et ils ont mille fois raison, les paysans. C'est là qu'est le mal. Les mendiants et vagabonds, quaHûés professionnelSy sont les plus dangereux ennemis de la société. Ce sont ceux-là que je me propose de vous présenter dans leur existence intérieure et extérieure, soit en réunissant mes souvenirs personnels, soit en ayant recours aux études publiées sur la mendicité dans la Ville-Lu- |mière, soit en jetant les yeux autour de nous à Angers même : si l'idée de m'occuper spécialement de l'Anjou m'est venue la dernière bien qu'elle fut la plus naturelle, elle n'a été ni la moins féconde ni la moins intéressante par ses résultats.
N'en soyez pas surpris, Messieurs ; notre belle et riche cité ne saurait avoir que des attraits pour les profes-
(1) Etudes sur rexpositîon spéciale de i889, Codo péniteDliaire, t.XIII p. 435.
sionnels de la mendicité et du vagabondage et, s41 pouvait exister parmi vous quelque incrédule, il me suffirait, pour le convaincre, de secouer la poussière qui recouvre les nombreux dossiers renfermés dans les archives de notre Greffe. Qu'il me soit permis d'en ouvrir un au hasard : il n'est pas très ancien ; votre arrêt dans cette affaire porte la date du 27 août 1891 .
En ce temps-là, vivait dans la rue Bressigny un ménage qui inspirait pitié à tous ceux qui le connaissaient. Le mari disait à l'audience du Tribunal correctionnel; « M"^ de V.... me paye mon loyer. M. de B.... me donne douze pains par mois et j'en ai six du bureau de bienfaisance. Je n'achète jamais ni pain ni fricot. » Le pain seul arrivant en extrême abondance, M. le Procureur de la République eut un jour, et pour cause, l'indiscrétion cruelle de rechercher l'origine des deniers qui payaient le fricot, et une perquisition bien conduite amena la découverte d'un trésor ainsi composé : un titre de 128 francs de rente française 3%, des billets pour 1155 francs, un livret de caisse d'épargne de mille francs^ 130 francs d'argent comptant, et, pour ne pas manquer à un usage cher à l'épargne française, neuf reçus de versements sur valeurs à lots de la ville de Paris : le tout représentant un capital de 6.630 francs. A ces sources de revenus, notre homme en ajoutait une autre et sans doute la meilleure ; il exerçait, affirma sa femme, le « métier de mendiant » et il ne fit nulle difQculté à reconnaître qu'à la porte des églises il recevait « 28, 29 et même 30 Irancs par jour. Nous pouvions mettre de l'argent de côté. » La Justice ne voulut pas croire à son esprit d'économie ; elle avait d'excellentes raisons de penser que les valeurs saisies avaient une autre origine . Un
débitant de boissons, qui comptait ce rentier dans sa clientèle la plus assidue, avait été victime d'un vol de 72 francs, et une vieille dame, qui chaque jour occupait la femme pendant quelques heures, avait récemment constaté la disparition de cinq billets de mille francs. Si pénibles qu'ils fussent, les aveux arrivèrent : la femmey mit des ménagements pour son mari et soutint avec énergie qu'elle lui avait caché avec soin sa mauvaise action : « Je me disais que si je lui faisais connaître cette fortune, cela lui ferait tort pour sa position de mendiant et ([u'on cesserait de s'intéresser à lui. » Les meilleures intentions sont parfois payées d'ingratitude, et le mari ne trouva dans son cœur que cette dure réplique : « Si j'avais su que ma femme avait volé, je lui aurais tordu le cou. » Le Tribunal fut plus indulgent : il ne la condamna qu'à 18 mois d'emprisonnement, et son digne époux complice par recel, à un an de la même peine. Celui-ci ne survécut pas longtemps et il est mort sans avoir pu réaliser le rêve de toute sa vie, qu'il avait ainsi formulé au cours d'une de ses fréquentes ivresses : « Acheter une petite maison et vivre de mes petites renies. » Vous avez, Messieurs, confirmé, la sentence des premiers juges .
Mais sortons par la pensée du temple de Thémis. Si nous étions au premier jour de la semaine, jour béni des professionnels, nous verrions, dès sept heures du matin, toute la corporation faire, en longues files, à travers les rues de la ville, la promenade la plus fructueuse en aumônes de diverse nature. On ne s'ennuie pas à les suivre, ot Tœil le moins observateur ou le moins exercé y recueille bien vite cette impression consolante que la plus exubérante gaieté n'est pas incom-
palible avec la pauvreté apparente . Leur conversation présente même un véritable intérêt : si les uns escomptent le gain de la journée, il en est d'autres qui ne cessent de déchirer leur prochain et ne craignent pas de manquer do charité envers les personnes généreuses qui attendent avec bonheur le moment d'ouvrir àla fois leur porte et leur bourse ou de distribuer toute une provision de pain et de vêtements. A telles habitations de la rue Bressigny, du boulevard de Saumur ou d'ailleurs, il s'en présente de cent à cent cinquante en moins de vingt minutes, et aucun ne s'en va les mains vides. Mais tout le monde ne peut ainsi donner sans compter et certaines maisons ont une clientèle plus restreinte qui tend toujours à s'accroître, quel que soit le mystère dont s'entourent ceux qui la composent pour en conserver tous les bénéfices. La matinée se passe ainsi à courir de porto en porte et, lorsque la moisson est terminée, on se sépare pour prendre un repos bien gagné et on SG donne pour la nuit rendez- vous... au cabaret. On y manque d'autant moins que le professionnel a employé sa soirée à transformer en bonnes espèces sonnantes et trébuchautes ce qu'il a reçu en nature. Toute médaille, hélas ! a son revers, et il arrive parfois qu'une journée si heureusement commencée ne ee termine pag sans qu'un agent, esclave de son devoir, ne se voie dans l'obligation d'appliquer les prescriptions de la loi sur l'ivresse au mendiant du matin, incapable le soir de rejoindre son domicile.
Son domicile! quatre murs dénudés, éclairés d'ordinaire par une simple lucarne dont la vitre cassée a été remplacée par un journal, d'une teinte indéfinissable, qui n'a même pas conservé sa couleur politique I Dans
ce local^ quelques meubles habilement choisis parmi ceux que protège Tarticle 592 du code de Procédure civile et qui défient la clairvoyance de Thuissier le plus habile : parfois même le lit consiste en un amas de chiffons d'où s'échappe une odeur nauséabonde qui imprègne toute la pièce et en rend Tair irrespirable ; il faut, pour y pénétrer et surtout pour y séjourner quelques instants, (^tre soutenu par un dévouement sans borne ou par la résolution bien arrêtée de contrôler tous les documents d'un discours de rentrée. C'est là que le professionnel goûte les douceurs du sommeil ; ne songez pas à le plaindre, il serait capable de se fâcher et de vous convaincre que c'est « affaire d'habitude » ; si vous insistez, il vous soutiendra qu'il dormirait difficilement ailleurs, et, si vous vous hasardez à lui révéler l'existence des règlements municipaux sur l'hygiène et la salubrité, il vous répondra que « chacun a le droit de prendre son plaisir où il le trouve et que le Maire n'a rien à y voir. »
Le professionnel rentre d'ailleurs fort tard dans sa demeure ; il en sort aux premières lueurs du jour et n'y mange presque jamais. Il ne se nourrit guère que de soupe et sait où il la trouvera sans bourse délier, le plus souvent à la porte des casernes ou à celle des couvents. Il s'y rend sans scrupule parce que, l'habitude aidant, il considère qu'elle lui est due. J'eus, un jour, la curiosité de vouloir, dans une de nos grandes cités (1), assister à son repas. Trois communautés religieuses y donnaient régulièrement la soupe et un morceau de pain deux fois par jour. Tout le monde était admis avec
(i) Clermonl-Ferrand.
bienveillance : il suffisait de se présenter sans qu'on eut à répondre au moindre interrogatoire. Chacune des trois maisons ayant choisi des heures différentes, je pus dans la même journée étudier le personnel de six distributions. Grande fut ma surprise de voir combien il était facile de distinguer le professionnel de l'indigent accidentel : Celui-ci se faisait immédiatement remarquer par son embarras, son attitude silencieuse et sa satisfaction évidente, celui-là par ses réflexions dépla* cées, son bavardage et ses critiques injustes. Les professionnels seuls trouvaient à redire sur la qualité de la nourriture dont ils ne laissaient d'ailleurs pas une miette et je vis un des moins satisfaits prendre une part copieuse à chacune des six distributions !
Réservons donc notre commisération pour meilleure occasion : les professionnels ne sont pas à plaindre, et, si facile que soit leur existence, ceux qui les secourent' n'en sont trop souvent récompensés que par des actes d'ingratitude . Leur offre-t-on du pain, ils le refusent et demandent de l'argent sur un ton impérieux ; leur présente-t-on un verre d'eau, la plus hygiénique desboissons, ils réclament du vin ou manifestent une préférence marquée pour l'eau-de-vie ; il en est même qui exigent de Tempressement à les servir. Gardez-vous bien de les mécontenter, surtout à la campagne où la menace d'incendie serait promptement suivie d'effet : à la ville, grâce au voisinage de la police, on en est généralement quitte poui* des injures, mais il vous faudra les subir jusqu'au bout, parce que votre habile quémandeur aura su placer son bâton de manière à vous empêclier de refermer votre porte. Il n'est pas de ruses qu'ils n'inventent et qu'ils ne poussent au dernier degré de la perfection .
En voici une à gros revenus. En parcourant les rues situées entre îe Mail et la rue Bressigny, vous avez toute cliance d'y rencontrer une véritable expédition avec des assauts et, si la police la découvre, une retraite en bon ordre .
Le chef qui la dirige n'est pas toujours facile à reconnaître; c'est d'ordinaire une femme en haillons, paraissant dormir, à l'abri du soleil, de la pluie ou du vent, dans cette sorte de niche que les architectes ont cru inventer exclusivement pour garantir les portes d'entrée des maisons contre les intempéries des saisons. Ce sommeil est simulé, et rien de ce qui se passe à portée de son regard ne saurait lui échapper. Elle ne demande jamais, mais ses vêtements misérables, son attitude affaissée et parfois son grand Age inspirent la pitié et elle accepte avec empressement tout ce qu'on lui offre. Il arrive môme qu'il se forme autour d'elle un rassemblement de personnes au cœur sensible, qui croient que le besoin l'a forcée à s'arrêter là, et qu'elle tombe d'inanition; il n'en est rien ; les questions qu'on lui pose ne lui causent que do l'ennui et, pour y échapper, elle va s'asseoir un peu plus loin sur les marches d'une autre porte. Que fait donc cette femme? Elle attend le retour des enfants qu'elle a envoyés mendier dans les rues voisines : et ne croyez pas que ces petits malheureux aient le choix des moyens à employer; leurs aptitudes ont été étudiées et ils sont vêtus d'une manière différente, suivant leur rôle particulier : les plus mal ha» billes implorent la charité du passant qu'ils poursuivent deleurimportunité; les autres moins malpropres et plus Intelligents sont chargés de mendier à domicile. La femme qui les conduit a eu. soin de leur indiquer les
maisons où il est inutile de s'adresser et, si elle est elle-même bien renseignée ou suffisamment expérimentée, les enfants ne sonneront qu a coup sur. Dès qu'ils ont parcouru une rue, ils viennent rendre compte du résultat obtenu et repartent dans une autre direction avec de nouveaux renseignements qu'ils complètent ou rectifient.
A Angers, les professionnels ne confient qu'à leur mémoire toutes les indications qu'ils recueillent ainsi et ils se les transmettent verbalement moyennant finances. A Paris, où tout se perfectionne, on les trouve dans deux livres qui ont été décrits dans la page suivante, par l'auteur de Paris qui mendie.
« Le mendiant qui débute sonne à toutes les portes ; le mendiant spécialiste ne sonne qu'aux bonnes portes, à celles où il est certain de réussir, car, ne l'oublions pas, ce mendiant est un industriel et pour lui : time is money .
« Mais il ne suffît pas de connaître les bonnes portes, il faut savoir en tirer le meilleur parti possible
« Intéresser le bourgeois à son malheureux sort^ voilà le difficile problème qu'il s'agit de résoudre. C'est ici que nous voyons apparaître le premier rouage perfectionné de cette grande machine qui, sous le nom de mendicité, a pour but d'exploiter le bon public. Ce rouage s'appelle le grand jeu et le petit jeu
« Les mendiants, qui sont philosophes. Tout compris et ils se sont dit que de même qu'il existe un Bottin pour les commerçants, et un Tout- Paris pour les gens du monde, il serait fort utile d'avoir un almanach d'adresses à l'usage des mendiants. Ce Bottin d'un nouveau genre a été créé
« Le petit jeu coûte trois francs : il vous donne le nom et l'adresse de quelques centaines de gens charitables . — Le grand jeu coûte six francs : il est naturellement plus complet ; non seulement il contient un plus grand nombre d'adresses, mais à chaque nom est jointe une petite biographie . . .
« Grâce à ce livre précieux, le rôle du mendiant est très simplifié, car il peut connaître jusqu'aux manies de la personne à la porte de laquelle il va frapper et comment il doit se présenter. Ouvrons au hasard le grand jeu ; voici ce que nous lisons :
M . A . . . — Riche propriétaire ; donne facilement une pièce de cinq francs ; paye les loyers en cas d'expulsion.
« M. B... — Ne donne jamais d'argent; demander des vêtements.
« Madame veuve C. . . — Ne s'occupe que des enfants. . .
« M. F.. . — Vieux républicain radical, très riche ; se présenter à lui comme victime des réactionnaires et des curés (1) . »
Les professionnels d'Angers se sont livrés au même travail que ceux de Paris, mais ils ont reculé devant les frais d'impression. On ne saurait leur en vouloir ; on ne saurait surtout en vouloir à ces enfants qui ignorent le but des enquêtes dont on les charge et dont ils s'acquittent si bien. Leur âge même assure le succès de leur mission ; lorsqu'une jolie petite tête a réussi à faire ouvrir une porte, comment oserait-on la refermer, sans prendre le temps de donner le petit sou
(1) L. Paulian. Paria qui mendie^ p. 83 à 36.
demandé. Cet instant a suffi à Tenfant pour lui permettre de faire un inventaire exact du mobilier qu'il a pu apercevoir et des vêtements de la personne qui a ouvert. La maison est désormais classée dans une des catégories adoptées par la corporation. Gomme prix de leurs services, les pauvres petits reçoivent la nourriture indispensable à leur existence, et ils s'estiment heureux, lorsque le père ou la mère, ou leur exploiteur n'y ajoute pas, sous un prétexte quelconque, des voies de fait imméritées.
Heureux! Peut-être pensez-vous que j'exagère, n'en croyez rien ; il en est qui sont à la fois plus jeunes et plus malheureux. A peine ont-ils ouvert les yeux à la lumière, on les enveloppe de quelques haillons et on les promène sur la voie publique pour obtenir plus facilement l'aumône. Combien en avez- vous vu l'hiver exposés aux froids les plus rigoureux, qui les conduisent lentement mais sûrement au tombeau. Ils n'ont que quelques jours, et déjà les traits de leur visage annon* cent leur fin prochaine. Ce sont les plus intéressantes victimes du mendiant ou vagabond de métier ; elles inspirent une pitié telle qu'on serait tenté de complimenter les professionnels qui, par économie, les remplacent par des poupées en carton^ ou plus simplement par un paquet de bardes habilement façonné en forme de maillot.
A Angers, je n'ai jamais vu qu'un ou deux enfants sur les bras des mendiantes qui ont adopté ce genre d'exploitation de la charité ; à Paris, on rencontre des femmes tenant « trois et parfois quatre enfants en bas-âge. »
« D'ailleurs, lisons-nous dans le livre que j'ai déjà cité^ souvent ces enfants ne leur appartiennent pas ; ils
ont été loués dans les bouges de la Vieille-Estrapade , de la rue Marcadet, du passage Bouchardy ou de la rue Sainte-Marguerite, où pour trente sous par jour on vous confie un enfant avec promesse de vous le changer, s'il lui arrive un malheur, . .
< Un médecin de Paris, M. le Docteur Decaisne, a voulu étudier l'influence que pouvaient avoir sur la santé des petits enfants ces longues expositions sur la la voie publique. Par un soir de pluie et de neige, il s'est livré à une enquête dans son quartier . Il a parcouru la rue de Grenelle, la rue Saint-Guillaume, la rue du Bac, la rue deVarenne, larue deBabylone, la rue de Monsieur, la rue Vanneau et la rue Chanaleilles . Il a compté quarante-huit femmes se livrant à ce genre de mendicité.
a II a pu recueillir des renseignements assez précis sur vingt-sept d'entre elles et sur leurs familles... Dix-sept avaient une profession, les autres n'avaient aucun métier.. .
(c Les vingt-sept enfants qui servaient à la mendicité avaient de six à treize mois... Onze avaient une bronchite légère, trois une pneumonie, un la coqueluche^ deux la rougeoloi un de Tentéro-calite. i (1)
Un peu plus loin, le même auteur raconte le fait suivant :
« Une nuit par un froid de 10'', une ronde de police arrête sous une porte cochère un enfant de douze ans, qui dormait en tenant dans ses bras sa petite sœur âgée de huit mois. Tous les deux étaient à moitié gelés, On les conduit au poste, on les réchauffe, on les
(1) L. Paulfan, PAriu qui mendie^ p. 114 à 116.
— i5 — ramène à la vie. Le brigadier interroge l'enfant avec bienveillance.. .
a Et le pauvre petit, après bien des hésitations, finit par avouer qu'il est las d'être roué de coups. 11 avait fait tous ses efforts pour gagner quatre francs ; il lui manquait quarante-cinq centimes, et, comme il savait d'avance ce qui l'attendait au logis, il n'avait pas eu le courage d'y rentrer. » (1)
Si ce fait a été observé à Paris, il n'est pas particulier à notre capitale et il suffit de jeter les yeux sur les chroniques judiciaires pour savoir qu'on le rencontre partout ; j'ai le regret de pouvoir vous assurer que des faits semblables se passent dans notre ville et que l'impunité leur est trop souvent assurée par la terreur qu'inspire le professionnel à tout son voisinage.
L'enfant sert encore à cet industriel à faire ce qu'il appelle le coup du baptême,
« Tous les lundis, disait une chiffonnière, nous recevons la visite d'un monsieur qui porte une longue redingote. Il donne des livres aux enfants et nous demande de les faire baptiser à l'Eglise protestante.
if Le Samedi, c'est le jour de M. le Curé et des bonnes sœurs, qui distribuent aux enfants des images et des bonbons. Les bonnes sœurs nous conseillent de faire baptiser les enfants à l'Eglise catliolique
« Pour vous dire la vérité, mon enfant a été baptisé douze fois à l'église protestante et quatorze fois à l'église catholique !... L'hiver a été si rude; chaque baptême m'a rapporté vingt sous et une robe propre. » (2)
(1) L. Paulian, Paris qui mendie, p. 118.
(2) L. Paulian idem, p. 39,
Je viens^ Messieurs, de vous faire connaître comment l'enfance est exploitée ; dans ses études sur l'exposition pénitentiaire de 1889, M. Herbette a donné une longue énumération des moyens usuels et classiques par lesquels les professionnels mendient sans avoir recours aux enfants . Ces ingénieux exploiteurs de la pitié mendient :
(( Par lettre^ par suppliques ou sollicitations écrites, qui sont portées à domicile et dont on vient chercher la réponse, c'est-à-dire le produit. — Par rencontre^ c'està-dire en attirant l'attention des passants dotés d'argent et de commisération par le spectacle de souffrances plus ou moins effectives. Les infirmités, les maladies, les blessures, les grossesses sont ici de bons profits. — Par conrfwàc, en suivant dans la rue les gens qu'on essaye d'apitoyer au récitde lamentables épreuves. — Par station-nement^ dans les promenades, sur un banc, près d'un monument fréquenté, avec conversations et confidences s 'adressant à de bonnes âmes, sur des calamités extraordinaires. — Par tournées, dans les maisons, les établissements^ les boutiques où sont faits des aumônes et des dons en nature. — Par camelotage^ en offrant des objets sans valeur, que l'acheteur paiera sans les prendre, afin de se débarrasser des importunités. — Par colportage^ en présentant à domicile, dans les magasins par exemple, des objets ou marchandises, qui ne sont qu'un prétexte à sollicitations . — Par visite^ chez les marchands, dont la générosité est spontanée ou provoquée. — Par stations dans les églises^ en faisant un appel muet ou suppliant à la charité des fidèles et par présence aux offices. — Par service de voitures (ouverture de portières, appel des cochers, recherche des
voitures aux abords d'un lieu de réunion ou de fête). — Par musique ambulante {chansona et instruments). — Par assistance aux solennités (mariages, concerts, réceptions, etc..) — Par simulation, d'accidents (crises ou maladies subites dans un lieu public, etc. . .). — Par demande de dons en nature (objets d'habillement et autres, destinés à parer - au dénùment qu'on étale et revendus avec empressement). Car il y a dans Paris de singuliers comptoirs où un chapeau, un gilet, se vend quinze centimes, un pantalon cinquante centimes, un paletot un franc. » (1)
Et la liste est incomplète, parce qu'on no saurait limiter le champ de l'imagination humaine. Mais c'est surtout à la forme de la supplique et au mode de présentation des infirmités qu'on reconnaît le virtuose. Du mendiant ou vagabondvulgaire,je n'ai rien à vous apprendre : chaque jour, à chaque pas, vous le rencontrez avec ses crayons ou son papier à lettre, vous fermez les oreilles à ses boniments toujours les mêmes. Vous rappellerai-jc celui qui, pendant plusieurs années, a arpenté le boulevard de Saumur, on disant à chacun d'une voix mystérieuse : « Je suis un pauvre ouvrier sans travail, allant à Saint-Nazaire, pour gagner ma vie et je n'ai pas de quoi m'y rendre . » Il avait inventé une variante et parfois il revenait de Saint-Nazaire, où il n'avait pu trouver de travail. Je le connaissais avant d'aller en Auvergne, et je l'ai aisément reconnu au retour ; il est jeune et vigoureux, c'est un professionnel. Que vous dirai-je que vous ne sachiez de celui qui n'a pas mangé depuis deux jours ? De celui qui vous énumère avec complai-
(1) Code péniUatiaire, l. XIII, p. 437.
sance sa nombreuse famille, composée d'un père infirme, d'une mère malade, d'une femme alitée et de nombreux enfants sans pain ! Vérifiez : il est célibataire et n'a plus ni père ni mère.
La supplique est plus variée et moins commune. Mon désir de ne rien avancer sans preuve, a été, sur ce procédé, couronné d'un succès inattendu et je puis vous citer une lettre aussi persuasive qu'authentique. C'est une femme qui, assure-t-elle, désire retirer des draps du Mont-de-Piété d'Angers et elle demande à une dame charitable de lui prêter quelques francs. Je respecte rigourement le texte : « Madame, je me recommande à votre bonté pour pouvoir vous conter ma position ; nous sommes dans une misère noire. Si j'osais, Madame, j'irais moi même ; je vous en supplie, Madame ; ne craignez rien, je commencerai le 6 janvier et, tous les quinze jours, je vous porterai un franc, bien sûr.
« Tirez-moi d'embarras, je vous en supplie, Madame. J*ai des draps qui vont être vendus et si mon mari le sait, il va encore me faire mille misères ; ma petite n'a que dix mois et je suis pour on avoir une autre dans six mois. Madame, je me mets à vos pieds. Rendez-moi ce grand service. J'ai tout intérêt de vous rendre. Prêtezmoi cinq francs. Madame, s'il vous plait. Je vous salue.» Que de capitalistes eussent considéré ce placement comme de premier ordre ! Heureusement la personne à qui la lettre fut remise connaissait de longue date la professionnelle qui l'avait signée ; au lieu de prêter, elle donna la somme nécessaire, et les draps ne furent pas retirés.
L'exploitation des infirmités vraies ou simulées, Tune des plus productives, après de vaines tentatives dans
les villes où la police est gênante, s*est résolument cantonnée dans les campagnes où elle rencontre d'ailleurs des âmes plus naïves ; c'est dans ce genre qu'était passé maître un homme resté célèbre dans les annales judiciaires de l'Anjou. Joseph Rivière était sourd, muet et paralysé des deux jambes, dans deux communes du ressort de la Cour, à Marans, en Maine-et-Loire, et à Andouillé, dans la Mayenne^ mais il avait une affection particulière pour la première de ces deux localités. Affection intermittente, car il disparaissait pendant des mois entiers sans qu'on sut ce qu'il devenait. A chacun de ses retours^ tout le monde s'empressait autour de lui ; rien ne lui manquait; l'argent de poche arrivait en abondance et on était heureux de lui offrir bon repas et bon gîte pour le seul plaisir de lui voir exprimer sa reconnaissance par des gestes démonstratifs indiquant un homme de cœur. Pendant dix- huit ans^ il en fut ainsi et aucun changement n'était survenu dans sa triste situation, dont personne ne doutait. Les preuves de ses infirmités abondaient. A diverses reprises, il avait failli être écrasé au milieu des routes sur lesquelles il se traînait au moyen de ses bras : comment aurait-il pu se garer des voitures venant derrière lui, puisqu'il n'entendait pas ? Muet ? Il n'avait jamais articulé une parole. Enfin ses jambes repliées sous lui refusaient tout service. Une seule amélioration, qui en disait long, si on y avait réiléchi, s'était manifestée dans son état : il était arrivé, sans étude, à comprendre au mouvement des lèvres tout ce qu'on disait. Il vit donc, au commencement du mois de septembre 1876, qu'on organisait à Marans un pèlerinage pour Lourdes, obtint, avec la faveur d'en faire partie, de larges subsides destinés
à subvenir aux frais du voyage cl, le 27 du mémo mois, à six heures du matin, après une minute d'immersion dans Feau glacée de la piscine, il recouvrait l'ouïe, la parole et Tusage de ses jambes !
Son retour fut un triomphe sans égal pour un professionnel. A chaque gare il recueillait des aumônes et lorsque le son des cloches salua son arrivée à Marans, il avait, de son propre aveu, recueilli une somme supérieure à 1700 francs. De tous côtés on vint le voir et le trésor ne fît que s'augmenter. Tout allait pour le mieux, lorsque le Maire de la commune eut l'idée d'inviter un médecin à venir constater la gucrison miraculeuse. Le lendemain Joseph Rivière avait disparu ; on le chercha partout et on le retrouva quelques semaines plus tard à Andouillé . . . sourt, muet et paralysé !
Il expliqua à M. le Juge d'Instruction le mystère qui planait sur ses disparitions . Cet habile mendiant était terrassier de profession : « Quand j'avais travaillé sur un chantier, répondit-il, et que je n'avais plus d'argent, ni de vêtements, je me disais : « Je vais faire ma tournée. » Et j'allais à Marans ou à Andouillé où je recevais quelques sous et où on m'habillait dos pieds à la tête. Je n'allais pas ailleurs, parce que j'étais connu dans ces deux communes là. »
Son casier judiciaire était orné de douze condamnations pour vagabondage, mendicité, vol, rébellion et outrages aux agents. Le Tribunal de Segré le condamna à trois années d'emprisonnement et dix ans de surveillance et par un arrêt du 26 février 1877, la sentence fut confirmée.
Il faut reconnaître, sans l'excuser, que Joseph Rivière avait adopté un genre de mendicité d'une exécution dif-
ficile et pénible. J'ai eu à requérir dans un arrondissement situé sur la frontière de TEspagne contre un mendiant qui y mettait moins de façon. Le soleil brûlant du Midi est un facteur dont il faut tenir compte et la fatigue vient vite lorsqu'on a la témérité d'en braver les rayons à certaines heures du jour. Et cependant ces heures sont les plus productives, parce qu'on est assuré de ne pas trouver porte close. Aussi un industriel imagina-t-il de mendier à cheval, la nourriture de son noble complice devant se rencontrer par surcroit sur les bords fleuris des chemins de la région pyrénéenne. La gendarmerie lui mit la main au collet et il me fut donné d'assister à l'entrée sensationnelle que fit cet étrange cavalier au chef-lieu de l'arrondissement, sous l'escorte de deux gendarmes à cheval. Il ne fit nulle difficulté à reconnaître ses torts et les petits mensonges qu'il débitait sur sa route pour grossir la recette. A notre grand regret, nous fûmes obligés d'imposer une séparation pénible à ces deux amis qui s'entendaient si bien ; mais le Tribunal se montra plein d'indulgence pour une situation aussi touchante qu'imprévue, et vingt-quatre heures après ils avaient retrouvé l'un sa liberté, l'autre soupesant fardeau.
Je ne vous citerai plus qu'un fait pour vous montrer jusqu'à quel point peut aller l'ingénieuse rouerie du professionnel . Je l'emprunte encore au livre si instructif de M. Paulian.
« Un dimanche, place Victor Hugo, au moment où les dames en grand nombre sortent de l'église Saint-Honoréd'Eylau, une femme vêtue de noir tombe dans le bassin qui est au milieu de la place . On se précipite à son secours, et, tandis qu'un monsieur la retire de Teau, une dame ramasse un livre de messe et un chapelet, que
la pauvre femme, dans sa chute, avait laissé tomber à terre. Une foule se forme, plusieurs dames offrent leurs services, et on conduit la victime de cet accident dans la loge d'un concierge, où on lui fait Loire un cordial quelconque. Tandis qu'on cherche à procurer des vêtements secs à la pauvre femme, on l'interroge, on lui demande si elle se sent blessée, si elle désire qu'on la ramène à son domicile. La femme aux vêtements mouillés ne répond pas ; elle cherche autour d'elle un objet auquel elle parait tenir beaucoup.
— Que cherchez-vous, madame ?
— Mon livre de messe et mon chapelet .
— Les voilà.
— Ah ! quel bonheur ! Je croyais que je les avais perdus ; j'y tiens tellement ! Et la malheureuse femme raconte qu'elle est veuve, qu'elle allait à l'église porter la dernière pièce de vingt sous qu'elle possède, pour faire dire une messe, afin que son fils, son fils unique, soldat au Tonkin, lui soit bien vite rendu.
« On devine aisément l'effet produit par cette révélation sur l'esprit de tous et surtout sur le porte-monnaie de toutes ces dames qui sortaient de l'église. Vite on fait une quête ; on remet à la brave femme une quinzaine de francs, on lui donne des vêtements, on la fait reconduire chez elle en voiture.
« Voilà de la charité bien faite, direz-vous?
« Je Taurais cru ; malheureusement, huit jours plus lard, le même accident se produisait dans un bassin des Champs-Elysées. Une femme tombe à l'eau; son livre de messe et son chapelet restent sur le bord du bassin ; on la repêche, on la sèche, on l'interroge et on apprend que la malheureuse allait faire dire une messe à la Ma-
— madeleine pour que son fils, soldat au Tonkin, lui fut vite rendu .
c( La semaine suivante, c'est la fontaine Saint- Michel qui est le théâtre d'un accident du même genre et le préfet de police finit par s'apercevoir qu'une femme, nommée Louise Buffet, toujours la même, a trouvé ce moyen ingénieux pour se constituer de petites rentes. » (1)
Petites rentes ! c'est exact pour la plupart des professionnels, mais il en est qui font fortune; le père Antoine, décédé à Paris, vers 1892, qui mendiait le matin à Saint-Etienne-du-Mont, à midi à Saint-Augustin et l'après-midi à Saint-Sulpice, a laissé dans sa fausse bosse 96,000 francs (2).
. Le cas est d'ailleurs assez rare ; les professionnels se soucient d'ordinaire fort peu de leurs héritiers et dépensent à peu près tout ce qu'ils recueillent pour la satisfaction de leurs besoins et surtout de leurs vices; il en est qui s'offrent des repas luxueux, et dont la table se garnit de volailles succulentes et des vins les mieux choisis .
C'est ainsi. Messieurs, que la société assure leur existence sans en rien recevoir en échange ; cette classe de citoyens ne vit que pour prélever sur le travail d'autrui des sommes de plus en plus considérables, parce qu'elle ne cesse d'augmenter. Les statistiques des dernières années ne laissent pas le moindre doute sur l'étendue de cette plaie sociale, et il n'est pas inutile de nous y arrêter quelques instants pour mieux comprendre la né-
(1) L. Paulian, Coda péaiionlialro, p. 128 à 130.
(2) L. Paulian, idem, p. 110 et 111.
ccssité du remède qui s'impose et que réclament particulièrement les travailleurs des campagnes.
Le nombre annuel des prévenus de mendicité et de vagabondage qui, en cinquante ans, de 1830 à 1880, s'était élevé de 3,876 à 17,581, n a cessé de s'accroître jusqu'en 1890, date à laquelle il a atteint le chiffre énorme de 35,301, comprenant 19,971 vagabonds et 15,330 mendiants : je m'empresse d'ajouter que depms l'année 1891 on constate une légère diminution de ces deux délits, mais il n'en est pas moins vrai qu'actuellement cette catégorie de prévenus constitue environ le septième du nombre total des individus qui comparaissent chaque année devant les tribunaux correctionnels.
Pour vous permettre de vous rendre compte par un autre moyen de la gravité du mal, il a été dressé une statistique du casier judiciaire de l'arrondissement d'Angers au point de vue spécial de cette étude qï je suis heureux de vous présenter le résultat d'un dépouillement qui n'a pas encore été fait ailleurs.
A la date du 1*' juillet dernier, le casier judiciaire d'Angers contenait 34,083 bulletins numéro 1 de condamnations, concernant 20,209 individus. Comme il a été, à cette occasion, procédé à une révision complète de ce casier, ces chiffres signifient que, au 1*' juillet 1895, 20,209 individus originaires de l'arrondissement d'Angers, avaient été frappés par une juridiction criminelle ou correctionnelle et que aucun des 34,083 extraits de condamnations classés au casier ne pouvait être retiré, soit par l'effet d'une réhabilitation, soit par celui d'une amnistie, soit pour tout autre motif. Or," 1,776 de ces individus, près de 9 pour cent, ont été
condamnés pour mendicité et vagabondage et ce nombre n'en comprend que 101 âgés de moins de seize ans ; sur les 1,675 condamnés de plus de seize ans (1,483 hommes et 192 femmes), 698 (654 hommes et 44 femmes), soit les deux cinquièmes, étaient des récidivistes du vagabondage et de la mendicité.
Sur les 34,083 condamnations criminelles ou correctionnelles, 4,125, un peu plus de 12 pour cent, étaient basées sur des faits de mendicité et de vagabondage (mendicité 1,443, — vagabondage 1,936, — mendicité et vagabondage 740).
On ne saurait rien ajouter à l'éloquence de ces chiffres. Est-ce à dire que les 698 mendiants et vagabonds récidivistes, nés dans cet arrondissement soient tous des professionnels ? Assurément non . On a considéré comme récidiviste, pour établir cette statistique, tout individu condamné deux fois pour mendicité et vagabondage et il y aurait témérité ou injustice à le qualifier de professionnel, par cette seule raison qu'il a subi deux condamnations de cette nature; mais on peut hardiment affirmer que les quatre cinquièmes de ces récidivistes sont des professionnels.
Il est aisé dès lors de se rendre compte des sommes que ces incorrigibles de la paresse prélèvent sur les produits du travail national. Il suffit de quelques opérations très simples d'arithmétique que chacun peut faire, sachant « que la somme annuelle nécessaire pour vivre à l'abri du besoin peut varier de 850 à 1200 fr. ))(1) C'est deux chiffres établis avec un soin minutieux par l'écrivain autorisé auquel je les emprunte me pa-
(1) Comte d'HaussonviUe, Misères et remèdes^ p. 214.
raissent indiscutables ; on ne pourrait, appliqués aux professionnels qui ne se privent de rien, leur adresser qu'un reproche, celui d\Hre au-dessous de la vérité. On arrive ainsi à établir que les vagabonds et les mendiants pouvant travailler et vivant dans l'oisiveté enlèvent chacjue année à l'épargne française plusieurs centaines de millions. Et je laisse de cùté, dans cette évaluation, les vols et les déprédations de toute nature invariablement constatés, surtout dans les campagnes, après leur passage : les Parquets seuls en connaissent le nombre et l'importance, et, trop souvent, ils sont dans la pénible nécessité de classer sans suite le procèsverbal, parce que l'auteur est demeuré inconnu; le professionnel qui a dévalisé le champ ou la maison du laborieux paysan s'est éloigné rapidement et, s'il a rencontré quelqu'un sur sa route, il a prudemment détourné la tête pour n'être pas reconnu.
Telle est, Messieurs, Tétendue du mal, qui n'a d'ailleurs rien de spécial à notre pays et dont on cherche le remède dans toutes les nations civilisées. Depuis de longues années nos législateurs et nos économistes s'efforcent de mesurer l'une et de découvrir l'autre, mais depuis quelque temps ils apportent à cette double tache une ardeur particulièrement attentive.
On est aujourd'hui généralement d'accord pour penser que l'Etat ne saurait seul intervenir et que les associations privées doivent avoir leur part dans la charge do ramener à une existence digne et régulière ceux de nos concitoyens qui ne savent que demander l'aumône. On a compris aussi que l'assistance n'a de chance sérieuse de rendre l'amour du travail à ceux qui l'ont perdu, que si la loi pénale devient plus rigoureuse pour
les professionnels de la mendicité et du vagabondage. La loi actuelle est trop douce pour cette catégorie de condamnés aussi bien dans sa quotité que dans son application : elle les frappe de trois à six mois d'emprisonnement, lorsqu'ils n'ont fait appel à aucun moyen particulier pour exciter la pitié ; en cas de récidive, elle édicté un maximum d'une année de prison , maximum plutôt théorique avec la facilité qu'ont les tribunaux d'accorder, sans les préciser, les circonstances atténuantes, même à ceux dont le casier judiciaire est orné de plus de cinquante condamnations , et ils ne sont pas aussi rares que vous pourriez le croire. J'en ai connu un qui se faisait gloire d'avoir été 74 fois logé, vêtu, nourri et chauffé aux frais de l'Etat, et il sacrifiait gaiement quelques jours de liberté à l'avantage de se voir servir une nourriture saine et abondante dans une cellule ou régnait une douce température pendant les froids les plus rigoureux de la mauvaise saison. Dans de semblables conditions, il ne faut pas être surpris de voir les professionnels rechercher la prison à l'entrée de l'hiver ; ils y trouvent un asile confortable et on en voit, chaque année, interjeter appel pour se donner le double plaisir de voyager en chemin de fer et de demander à la Cour un supplément de peine qui leur permette d'attendre le retour du printemps !
La Commission de révision de notre Code pénal est allée droit au but, et le résultat de ses délibérations a été formulé dans un projet de loi sur le vagabondage et la mendicité, qu'elle a distrait de la révision d'ensemble à laquelle elle se livre et qui me paraît de nature à réduire dans une très large mesure le nombre des professionnels .
Le projet se compose de deux titres, dont le premier traite des moyens de prévenir la mendicité et le vagabondage, et le second de leur répression. Il importait de mettre des ressources à la disposition des indigents ; ceux qui ne voudront pas y avoir recours seront sans excuse et la loi sera d'autant plus sévère à leur égard .
Pour les invalides et les infirmes, incapables de travailler et dénués de moyens d'existence suffisants, chaque département est tenu d'avoir un hospice qui les recevra ; et l'article 2 ajoute : ce Les départements et les communes pourront être autorisés par le Ministre de l'Intérieur à ouvrir des refuges et à y recevoir les personnes valides dénuées dans le moment de moyens d'existence suffisants. Le travail sera immédiatement obligatoire dans ces maisons. Une enquête sera faite, sans aucun retard, sur la situation réelle de la personne admise dans le refuge. » Cette disposition est des plus intéressantes au point de vue spécial qui nous occupe et je regrette de n'y trouver qu'une simple invitation à créer des refuges . Dans un instant nous allons rencontrer un article qui édicté une peine contre celui qui aura mendié dans un canton ou dans une p/YZe où il existera un établissement public destiné à obvier à la mendicité : pourquoi la loi nouvelle n'imposerait-elle pas aux villes ou à l'ensemble des communes d'un canton, l'obligation de créer un tel établissement, dont l'installation serait peu onéreuse.
Il serait fort intéressant de rechercher comment devraient être organisés les refuges, et quelles relations ils devraient entretenir, avec les sociétés privées d'assistance par le travail ou avec les particuliers qui consentiraient à occuper ceux qu'ils auraient momenta-
nément recueillis. Mais le cadre restreint qui m'est imposé ne me permet pas d'entrer dans ces détails qu'il sera aisé de réglementer, en s'inspirant de l'expérience et des institutions de mêmenatura qui fonctionnent déjà chez plusieurs nations voisines. Le but à atteindre, le projet l'indique, est la création d'un refuge par canton ; que notre législateur la rende obligatoire, on lui fera ensuite produire tous ses effets utiles : « Il est inévitable, écrivait récemment un magistrat distingué d'un ressort voisin, que dans la mise en œuvre d'une loi si complète, certains flottements se produisent à l'origine ; comme pour une machine, après l'ajustc^ge, il faut le réglage ; cela se fait peu à peu au cours de sa marche. » (1)
Le titre II du projet traite des peines en matière de vagabondage et de mendicité.
La définition actuelle du vagabondage est maintenue, mais la récidive entraînera une aggravation de peine toute spéciale.
« Les vagabonds seront condamnés pour la première infraction à un emprisonnement de trois à six mois ; pour la seconde, à un emprisonnement de six mois à deux ans ; pour la troisième ou subséquente, à un empri sonnement de deux à quatre ans ; » et, pour encourager le condamné à revenir à l'observation de la loi du travail, le législateur ajoute : « Les peines prévues pour chaque récidive cesseront d'être applicables, s'il s'est écoulé plus de trois ans depuis l'expiration de la peine précédente. »
(1) M. Drioux, substilul du Procureur Général à OrléaDS. Élude sur la répression du Vagabondage et de la Mendicité en Belgique, Bulletin de la Société de Législation comparée, 1894, p. 350.
Une répression semblable est édictée contre « toute personne qui aura été trouvée mendiant dans un canton ou dans une ville où il existera un établissement public ou privé reconnu par TEtat et destiné à obvier à la mendicité. » La peine est légèrement atténu^ée pour le mendiant valide qui aura demandé l'aumône <c dans les cantons ou dans les villes où il n'existe pas encore de tels établissements. »
Cependant la Commission a admis, soit dans l'application de la peine, soit pour les mineurs de seize ans, des tempéraments que je ne saurais vous laisser ignorer.
Ainsi les vagabonds nés en France pourront, après un jugement passé en force de chose jugée, être réclamés par délibération du Conseil municipal de la Commune où ils sont nés ou cautionnés par un citoyen solvable. Si le Gouvernement accueille la réclamation ou agrée la caution, les individus ainsi réclamés ou cautionnés seront, par ses ordres, renvoyés ou conduits dans la Commune qui les aura réclamés ou dans celle qui leur sera assignée pour résidence sur la demande de la caution. »
a Le mineur de seize ans, inculpé de mendicité ou de vagabondage pourra être, après information confiée au Juge d'Instruction, remis, sur l'ordre du Tribunal correctionnel, à ses parents, ou confié à un orphelinat ou conduit dans une maison de préservation jusqu'à l'âge de vingt et un ans accomplis, à moins qu'avant cet âge il n'ait contracté un engagement militaire ou un mariage régulièrement autorisé. »
Pour être complet, je dois encore vous signaler un article qui permet de ne pas enfermer les vagabonds et les mendiants entre les mêmes murs que les voleurs ;
cette différence de traitement, qui se justifie d'ellemême, fait Tobjet d'une disposition ainsi conçue : « L^emprisonnement prononcé contre les mendiants ou vagabonds pourra être subi sous la forme d'un internement dans un établissement de travail situé en France ou en Algérie . »
Ces établissements de travail, nous les possédons , ce sont les dépôts de mendicité, dont l'inefficacité dans les conditions actuelles d'organisation est établie, et qu'il suffira de remettre aux mains de l'État, pour leur faire subir les appropriations nécessaires, l'État seul pouvant assurer l'égalité dans l'exécution des peines.
La mise en vigueur de la nouvelle loi ne me parait donc pas devoir rencontrer de difficulté sérieuse au point de vue financier. Appliquée avec une juste fermeté, elle assurera, j'en ai la conviction, la suppression à peu près complète des professionnels, et nous permettra de consacrer au soulagement de la vraie misère les sommes qu'ils nous arrachent par leurs manœuvres ou leurs menaces.
Nous atteindrons, en même temps, un autre résultat: notre territoire ne sera plus la terre promise des professionnels étrangers. A Angers, ils ne viennent qu'en petit nombre, mais ils pullulent dans certains arrondissements de la frontière, et dans les départements du nord leur affection intéressée pour la France, a pour cause la sévérité de la législation voisine autant que notre générosité.
La loi belge du 27 novembre 1891, permet d'en- l fermer pendant deux ans au moins et sept ans au plus I « les individus valides qui, au lieu de demander au / travail leurs moyens de. subsistance, exploitent la cha-
rite comme mendiants de profession, les individus qui, par fainéantise, ivrognerie ou dérèglement de mœurs, vivent en état de vagabondage et les souteneurs de filles publiques. » Elle donne de plus au tribunaux correctionnels la faculté de mettre à la disposition du Gouvernement pour être enfermés pendant un au au moins et sept ans au plus, après leur peine subie, les vagabonds et 1(!S mendiants qu'ils condamnent à un emprisonnement de moins d^un an du chef d'une infraction prévue par la législation pénale (1).
En Hollande, le mendiant ou le vagabond est puni d'une détention de quelques jours seulement, mais il a peut en outre, s'il est en état de travailler, être condamné au placement dans un établissement de travail de l'État pour le terme de trois ans au plus. »
Les autres législations étrangères sont beaucoup moins sévères et les seules mesures préventives, dont quelques-unes font l'expérience ne produisent pas les effets qu'elles en attendaient. Le vrai remède consiste dans la combinaison de ces mesures avec une répression énergique : les résultats obtenus en Belgique depuis trois ans l'ont démontré d'une manière éclatante.
La voie est donc nettement indiquée ; suivons-la sans retard pour empêcher le mal de grandir encore .
L'urgence des mesures à prendre a été récemment mise en lumière par un membre du Conseil supérieur des prisons (2), qui concluait ainsi dans un remarquable rapport présenté au dernier Congrès pénitentiaire : c( Dans une démocratie, il n'est pas de problème plus pressant que celui du vagabondage et de la mendicité,
(1) J. Drioux. eod, loc., p. 332 et 333.
(2) M. Ferdinand Dreyfus, ancien député de Seine-et-Oise.
parce que sa solution correspond à deux grandes idées: le besoin de sécurité et le devoir de solidarité. » (1)
Sur la terr^ de France d'aussi nobles sentiments trouveront toujours des hommes prêts à les mettre en œuvre, et à remener les natures même les plus ingrates à Tobservation du premier de nos devoirs : Tamour du travail !
Messieurs les Avocats,
Vous êtes exposés, comme tous les hommes généreux, aux entreprises des professionnels de la mendicité et du vagabondage. En 1871, un de ces industriels osa se hasarder sur le terrain glissant de l'escroquerie ; il manquait d'expérience dans ce genre nouveau pour lui et se fît prendre en flagrant délit. Le Tribunal correctionnel le condamna à une année d'emprisonnement. Il ne manqua pas de mettre à profit les connaissances sérieuses qu'il avait acquises en procédure criminelle et interjeta appel. Devant la Cour, on lui donna un défenseur d'office, un débutant, dont l'inexpérience fut son meilleur titre à l'indulgence de ses nouveaux juges. Les circonstances atténuantes acquises à la plaidoirie s'étendirent à l'inculpé dont la peine fut réduite à trois mois . Le hasard voulut que le jour même de sa sortie de prison le libéré rencontrât son avocat : il l'arrête et lui expose qu'il a recouvré sa liberté depuis quelque minutes, qu'il n'a pas le moindre denier en poche et que, sans
(1) Les iDStîluUoDS péûiteDliaires do la France en 1895, p. 457.
un secours, il sera, le lendemain peut-être, obligé de lui demander nouvelle assistance pour quelque délit de mendicité. Il obtient ainsi ce qu'il sollicite . Vérification faite, le condamné avait un pécule d'environ quarante francs qu'il venait de recevoir et qu'il lui avait été matériellement impossible de dépenser avant de rencontrer son défenseur.
L'excuse de celui-ci était dans sa jeunesse ; mais, n'en eût-il pas, vous ne sauriez le blâmer : n'avait-il pas été guidé par un sentiment qui est particulièrement en honneur dans votre profession : l'assistance de l'indigent. Je suis convaincu qu'il n'en est aucun parmi vous qui n'ait eu l'occasion de venir en aide à un client et qui ne l'ait saisie avec empressement. Votre générosité ne s'est môme pas arrêtée là et, à l'audience, vous avez présenté sa cause dans une de ces plaidoiries que nous sommes toujours si heureux d'écouter et qui concourrent si puissamment à l'œuvre de la Justice.
Messieurs les Avoués,
La Cour vous rend témoignage du soin scrupuleux que vous apportez dans l'instruction des affaires et de l'exactitude que vous mettez dans l'accomplissement de vos devoirs ; je suis heureux d'être son interprète et de vous en donner l'assurance.
Pour M. le Procureur Général,
Nous requérons qu'il plaise à la Cour de nous donner acte de ce qu'il a été satisfait aux prescriptions de l'article 34 du décret du 6 juillet 1810, et admettre les Avocats présents à la barre, à renouveler leur serment.