ARTICLE PREMIER
Une commission permanente d'érudits de l'Institut, parallèle à la fameuse commission du dictionnaire, choisie dans le sein de l'Institut et nommée par arrêté du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sera instituée à l'effet de remonter à l'origine de toute idée d'apparence nouvelle, fraîchement lancée dans la circulation.
art. 2.
Il devra être déposé au siège de ladite commission soit un exemplaire de toute œuvre littéraire, politique, dramatique, musicale ou scientifique, soit une photographie de toute œuvre d'art (peinture, sculpture, architecture), bref un spécimen de toute production intellectuelle pour y être soumis à l'examen des sous-commissions compétentes.
art. 3.
La recherche de la paternité est admise, pourvu qu'il y ait preuves écrites, ou faits constants ou témoignages suffisants. Tout citoyen est invité à fournir tous les renseignements possibles à ladite commission sur toute œuvre nouvelle.
art. 4.
Tous les spécimens et tous les exemplaires remis à la commission seront classés dans les bibliothèques spéciales. A chaque œuvre correspondra une fiche dres-
sée par la sous-commission compétente, et contenant les listes des idées qui auront servi à la confection desdites œuvres. En l'ace de chaque idée seront écrits les noms des écrivains, savants ou artistes qui les conçurent ou, tout au moins, qui les exploitèrent successivement au cours de l'histoire universelle des sciences, des lettres et des arts, depuis les temps connus.
art. 5.
Chaque fiche aura dix mètres de long. Dans les cas où une fiche serait insuffisante, on en adjoindra deux, trois, vingt, s'il le faut, répétant le même numéro avec mention: bis, ter, etc., etc.
art. 6.
L'écrivain moderne qui verra un confrère peu scrupuleux s'emparer d'une de ses idées n'aura de recours contre son larron que s'il peut établir que lui-même n'avait pas volé ladite idée à un autre, vivant ou mort.
art. 7.
Toute œuvre reconnue purement originale par la commission recevra une prime de 5,000,000 de francs payables comptant à la caisse du ministère des finances (guichet I P et B A). La statue de l'auteur sera immédiatement érigée en bronze sur les places publiques de cinq arrondissements de Paris et de cinq chefs-lieux de département au choix de l'auteur.
art. 8.
Toute œuvre contenant une moyenne de quatre-vingts plagiats seulement par cent idées sera punie d'une amende ruineuse, avec contrainte par corps.
La publication n'en sera autorisée qu'avec insertion du texte de la fiche relatant les plagiats, aux premières pages du volume, et portant le visa des membres de la sous-commission.
Toute œuvre contenant une moyenne de 80 à 100 plagiats par 100 idées, sera immédiatement détruite. L'auteur ne sera exempté de l'amende que s'il consent à se consacrer dorénavant et exclusivement à quelque profession purement manuelle.
art. 10.
Les revendications de paternité d'idées reconnues calomnieuses et de mauvaise loi seront poursuivies et punies des peines applicables en matière de diffamation.
Les membres de la commission, dont le nombre n'est pas limité, seront élus au suffrage universel par les producteurs intellectuels de chaque génération et renouvelés tous les six mois. Ils recevront pour traitement leur part des amendes qu'ils auront fait infliger.
Le préfet de police est chargé de faire rechercher, dans toutes les librairies, et chez tous les particuliers, les exemplaires existants du dictionnaire Larousse; les saisir et les brûler .
