ET DES TERRES

Désordre de l'Occident au commEnccmcnt du moyen tgt. — Mélingei tnaniques et gauloiaes. — Fusion opérée par Charlemagne. — AuloriU royale. — Condition de» grands feudauires. — Division du territoire et prérogatives atlachtes 1 la possession territoriale. — Les hommes libres et l'aleu. — Le lida, le colon, le scri, roturiers qui sont le principe du peuple moderne. — Formation de U commune. — Bourgeoisies. — Servïtudel. — Droit de mainmorte.

E moyen âge, dit le savant Benjamin Guérard , est le produit de la civilisation païenne, de la barbarie germanique et du christianisme. Il commenceen 476, à la déposition d'Augustule, et finit en 1453,3 la prise de Constantinople par Mahomet 1 1 . La chute de deux empi res, celui d'Ocddentet celui d'Orient, marque ainsi les termes de sa durée. Son premieracte,quiest dû aux Germains, fut la destruction de l'unité politique , que remplaça ensuite l'unité religieuse. Alors on vit naître, sur lesruines du pouvoir central, une multitude de forces éparses et désordonnées. Le )oug de la domination impériale fut brisé par les

barbares ; mais le peuple , loin de s'élever à la liberté , descendit à tous les degrés de la servitude. Au Heu d'un despote , il eut des milliers de tyrans , et ce fut avec une peine et une lenteur extrêmes qu'il se dégagea des entraves de la féodalité. »

Rien de plus étrangement troublé que l'Occident à l'époque de la dissolution de l'empire des Césars ; rien de plus divers ni de plus discordant que les

intérêts, les institutions, les États de la société livide aux barbares. D'ailleurs, jamais société ne fut formée d'éléments plus hétérogènes, plus incompatibles. D'un côté, des Goths, des Bourguignons, des Vandales, des Allemands, des Francs (fig. i et 2), des Saxons, des Lombards : nations, ou plutôt hordes conquérantes-, de l'autre, des Romains ou des peuples devenus romains par un long asservissement à là domination romaine (fig. 3}. Il y avait, des deux parts, des hommes libres, des affranchis, des colons, des esclaves, et plusieurs degrés étaient marqués dans la liberté comme dans la servitude. Ce

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principe hiérarchique s'appliquait même au sol. Les domaines , divisés en terres franches et en terres tributaires, enterres seigneuriales et en terres

CoituTDC de gucn Lr^ermiïn .

I III* aiide.

serviles , constituaient des aleus, des bénéfices ou fiefs et des tenures. Ajoutons que les coutumes, et en quelque sone les lois, variaient suivant les maîtres et les pays. Partout diversité, inégalité, et il n'appartenait qu'au christianisme de réaliser l'unité sociale. -

Les Germains (fig. 4) n'avaient pas seulement apporté en deçà du Rhin les héroïques vertus que Tacite leur a prêtées en écrivant leur histoire, dans le but évident de faire la satire de ses compatriotes, mais aussi des coutumes barbares. Chez les Romains dégénérés, que ces farouches barbares avaient assujettis, la civilisation se résumait en un ensemble de mœurs relâchées, dissolues. Vainqueurs et vaincus n'avaient donc à mettre en commun, pour fonder une société nouvelle, que des ruines et des vices.

Cependant, l'apport des conquérants ne fut pas le plus mauvais; car,

par H. de Viclcotel dins Us grandes

L'Europe.

malgré les instincts grossiers et malfaisants qu'ils avaient gardés de leur barbarie primitive, ils arrivaient à l'œuvre de reconstruction sociale avec une espèce de besoin naturel de se discipliner sous l'influence de la religion. Pour eux la liberté, au nom de laquelle ils bravaient les plus grands dangers, n'était pas le simple droit défaire le mal, de satisfaire une ardente soif de butin, mais ledésir d'obéir à un maître. Dès longtemps aussi, au fond de leurs forêts, ils avaient adopté la bizarre institution du vasselage (fig. 5). Lorsqu'ils vinrent en Occident créer des États, bien loin de fondre et de niveler les personnalités, ils ne firent que les échelonner depuis le sommet jusqu'à la base de leur édifice social. Dépendre d'un maître, tel

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fut leur premier principe politique; et sur ce principe devait un jour s'asseoir la féodalité.

La domesticité était en effet de toutes les conditions et de tous les rangs. On la trouvait dans le palais du souverain aussi bien que dans les habitations de ses sujets. Le vassal, qui se faisait servir à table par un valet, servait lui-même comme valet à la table de son seigneur; les seigneurs en usaient de même entre eux selon l'ordre de suzeraineté, et tous ces services, véritablement corporels, que chacun rendait et se faisait rendre, étalent regardés, non comme des devoirs onéreux, mais comme des droits et des.

honneurs. Le sentiment de la dignité et de l'indépendance personnelles, qui est devenu , pour ainsi dire, l'âme des sociétés modernes, n'existait que d'une manière fort équivoque chez les Germains. Si nous en pouvions douter, nous n'aurions qu'à nous rappeler que ces homme si fiers, si insouciants de la souffrance et de la mort, risquaient souvent au jeu leur liberté, dans l'espoir d'un gain pécuniaire qui leur promettait l'assouvissement de quelque brutale passion.

Lorsque les Francs s'emparèrent de FiB- 6la Gaule, leurs costumes, leurs insti- par h. de vîekistei. tutions firent nécessairement invasion

dans la société romaine (fig. 6) ; mais ce fut pour y exercer une mauvaise influence , à plusieurs points de vue, et l'on peut aisément démontrer que la civilisation ne sortit de ce chaos qu'au fur et à mesure que l'esprit bar-

bure fut transformé par le christianisme. Tant que cet esprit domina , il n y eut guère plus de liberté individuelle que de liberté publique. La patrie se réduisait à la famille, et la nation à la tribu. La Gaule se trouva bientôt morcelée en seigneuries presque indépendantes les unes des autres : point de loi générale ni d'intérêt commun. Voilà comment se manifestait le génie barbare.

La solidarité s'établit d'abord au sein des familles. Si quelqu'un souffrait d'une violence, il chargeait ses parents réunis d'en poursuivre la réparation. La question devait alors se vider entre la famille de l'offensé et celle de l'offenseur, également associées dans le but de débattre ensemble une cause qui n'intéressait qu'elles, sans reconnaître aucun pouvoir établi, sans invoquer aucune législation en vigueur. Cependant, si les parties s'étaient recommandées à des hommes puissants , la querelle, grandissant, pouvait allumer la guerre entre deux seigneuries. Le roi ou le chef n'intervenait , à son tour, que dans les cas où la sûreté de sa personne et les intérêts de ses domaines se trouvaient menacés.

Les délits et les peines étaient, d'ailleurs, toujours rachetables à prix d'argent. Le meurtre était plutôt un malheur qu'un crime. Le fils, par exemple, au lieu de venger la mort de son père, recevait du meurtrier une certaine indemnité en numéraire, d'après le tarif légal, et la justice alors était satisfaite.

Le tarif des indemnités ou des compositions à payer pour chaque offense faisait le fond du code des lois chez la principale tribu des Francs, code essentiellement barbare , qu'on nommelsi loi salique ou des Saliensifig, 7). Mais tel était Tesprit d'inégalité parmi les peuples germains, qu'un principe fondamental, généralement admis chez eux, voulait que la peine eût toujours une application subordonnée à la condition dés personnes. Plus on était élevé, plus on était doucement traité par la loi; plus on était de condition humble, moins on était ménagé par elle. La vie d'un Franc avait, endroit, deux fois plus de valeur que celle d'un Romain; la vie d'un client du roi en avait trois fois plus que celle d'un homme isolé qui ne possédait pas cette attache protectionnelle. D'autre part , le châtiment était d'autant plus prompt et rigoureux, que le coupable appartenait à une classe moins élevée. En cas de vol, par exemple, un personnage consi-

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dérable était appelé au tribunal du roi, qui avait arbitrairement égard au rang que l'accusé occupait dans la hiérarchie sociale; s'agissait^il, au contraire, d'un homme pauvre, le juge ordinaire, prononçant en dernier ressort, le faisait saisir et pendre sur-le-champ. La nécessité d'établir un ordre social l'exigeait ainsi. Chez les Germains comme chez les Francs et les autres races barbares.

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1 ^i^S^jf'

Fig. 7- — Le roi des Francs, bu milieu des chefs militaires qui formaient sa treuste, ou si cour ttméc dicte la lai salique, code des lois blrblrei. D'ipris une miniature en camsieu des ChToniqats de Saint-Detin , manuscrit du iit< aiècie. (Bibliolhique de rArsenal, 1 Paris.)

on ne fut conduit à l'égalité civile et politique que par l'égalité religieuse; ce fut en devenant chrétiens que les hommes devinrent citoyens. Celte transformation s'opéra lentement, en passant de la servitude au servage, du servage à la mainmorte, et de la mainmorte à la liberté.

Après ta chute des rois mérovingiens, il y eut un grand progrès dans l'état politique et social des peuples. Ces rois, qui n'étaient que des chefs de bandes indisciplinées, avaient été impuissants à constituer la royauté proprement dite. Leur autorité fut personnelle plutôt que territoriale; car, il y eut dans

la délimitation de leurs domaines conquis des fluctuations incessantes. Aussi était-ce avec raison qu^ils s'attribuaient le litre de rois des Francs, et non celui de rois de France.

Fig. g. — Ch«r1», lîll e.}ni du roi Pépin , re;oil la nouvelle di Uircs lui offrent Id couronne. Coslumei de la cour de Bourgogne au iv* siccle, d'après une miniature de ïHùloire des empereurt. [Bibliothèque de l'Amena], ï Paris.)

Charlemagne fut le premier qui, tendant à cette unification sociale dont Torganisation romaine lui fournissait un admirable exempte, sut réunir, diriger et maîtriser les forces divergentes et opposées, établir et coordonner des administrations publiques, fonder et bâtir des villes, former et reconstruire en quelque sorte un nouveau monde avec les éléments et les ins-

LES PERSONNES ET LES TERRES. 9

truments mêmes de la destruction (fig. 9). On le vit assigner à chacun sa place, créera tous une communauté d'intérêts, faire d'une foule de petits peuples épars une puissante nation : en un mot, rallumer le flambeau de la civilisation en faisant régner le christianisme dans TOccident. Quand il

Fig. 9. — PortTÉil (imaginaire} de Ch«rl«m«gn< grifaignt ou griionnante. Foc-

mourut, après quarante-cinq ans du règne le plus actif et le plus glorieux, il laissait un empire immense dans une paix profonde. Ce magnifique héritage devait malheureusement passer dans des mains indignes ou inhabiles. La société retomba bientôt dans l'anarchie, dans la confusion. Les grands, investis à leur tour du pouvoir, se firent une guerre acharnée, et affaiblirent successivement l'autorité souveraine, en se disputant tes lambeaux du royaume et de la royauté.

La révolution qui s'opéra dans la société sous la dynastie carlovingienne eut cette fois pour caractère particulier de rendre territorial ce qui auparavant n'était qu'individuel, et de détruire, pour ainsi dire, la personnalité. L'usurpation foncière des grands ayant été limitée par les petits, chacun ne songea plus qu'à devenir seigneur terrien. La possession de la terre fut alors la base des diverses conditions sociales , et il s'ensuivit dans l'état des personnes beaucoup moins de servitude et plus de stabilité. Les anciennes lois des tribus nomades tombèrent en désuétude; et en même temps disparurent maintes distinctions de race et de caste, incompatibles avec le nouvel ordre de choses. Comme il n'y avait plus de Saliens, de Ripuaires

Un du chdlcai ricurc) qui pasiiii du mofin Igc pour un d sicclc par Richard Cnur de Lion

ni de Visigoths parmi les hommes libres, il n'y eut plus de colons, de lides ni d'esclaves parmi les hommes privés de la liberté.

Des chefs de famille fixés au sol devaient naturellement avoir d'autres vues, d'autres besoins, d'autres mœurs, que des chefs d'aventuriers errants. Il ne s'agissait plus pour eux de rendre forte la bande, mais la demeure. Les forteresses allaient succéder aux associations armées. Ce fut le temps où chacun, par un sentiment de recherche du repos domestique, se cantonna et se retrancha chez soi du mieux qu'il put. Les rives des fleuves, les sites escarpés, les hauteurs inaccessibles furent occupés par des tours et des don< jons, entourés de fossés, servant d'abri aux maîtres des terres {fig, lo et 1 1). Souvent aussi ces asiles dfevinrent des lieux d'offense. Apostés chez eux comme des oiseaux de proie dans leur aire, certains seigneurs faisaient le guet, toujours prêts à fondre non-seulement sur leur ennemi, mais encore

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sur leur voi»n pour le dépouiller, sur le voyageur pour le rançonner. Dans maint endroit on se tenait en embuscade et oh guerroyait sans paix ni trêve : c'était le temps des guerres féodales.

Il va sans dire que le résultat d'un pareil système de guerres locales, ou plutôt d'aventures guerrières, n'était possible qu'avec l'abaissement du pouvoir central. En effet, vers la fin de la deuxième race, la royauté se

trouvait singulièrement affaiblie ; aussi, quand les descendants de Hugues Capet voulurent ta relever en lui donnant une large base, ils se virent obligés, pour s'étendre sur le sol, de s'avancer pied à pied, en attaquant l'un après l'autre les châteaux forts, en forçant tes seigneurs à reconnaître la suzeraineté du roi, en rattachant à la commune chaque fief, chaque cité, chaque province. Il leur fallut des siècles de combats et de négociations avant de constituer le domaine de France.

Les communes, les bourgeoisies contribuèrent puissamment à la restau' ration du pouvoir monarchique, aus^ bien qu'à la formation de la nationa'

la MŒURS ET USAGES.

lité française; mais Tinfluence bienfaisante qui se fit sentir au moyen âge, ce fut celle du christianisme. Le dogme d'une origine et d'une destinée communes à tous les hommes, et surtout delà fraternité de tous dans le Christ, n'était rien moins qu'un appel incessant à l'émancipation de chacun. L'égalité religieuse tendait à amener l'égalité politique; les frères devant Dieu tendaient à devenir égaux devant la loi.

Lentement , toutefois , s'opéra cette dernière transformation , qui suivit dans ses progrès le plus ou moins de fixité de la propriété. A l'origine, l'es-

clave ne possédait que sa vie, imparfaitement garantie, même par la loi de charité , qui se faisait de jour en jour mieux écouter. Il devint ensuite colon , fermier (fig. i3 et 14], travaillant pour son compte moyennant des conditions ou tenures, des redevances, des services souvent exagérés, il est vrai; il appartenait encore à la glèbe, à ce champ sur lequel il était né, maisau moins était-il sûr que ce champ ne lui serait pas enlevé, et qu'en cédant à son maître une partie de son temps, de ses forces, du fruit de son travail , il pourrait jouir du reste à sa guise. Le fermier se changea ensuite en propriétaire , possédant en propre sa personne aussi bien que les terres qu'il cultivait, à la charge par lui de satisfaire à quelques obligations toutes matérielles, qui d'ailleurs s'allégèrent de jour en jour et finirent par disparaître tout à fait avec la Révolution française. Entré dans la commune, il figura bientôt aux assemblées provinciales, et il fit le dernier pas dans cette voie de progrès social, quand le sutTrage de ses pairs l'envoya prendre rang aux états du

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royaume. Ainsi le peuple, qui avait commencé par l'excessive servitude, arriva graduellement à l'émancipation.

Précisons maintenant, avec quelques détails, les diverses conditions des personnes au moyen âge.

Le roi , qui tenait ses droits de la naissance et non de Télection , jouissait d'une autorité relativement absolue, c'est-à-dire proponionnée à la puissance de son génie , à l'étendue de son domaine , au dévouement de ses vassaux. Investi d'un pouvoir qui longtemps ressembla au commandement

Fig. [4. — Colons travaillant à la terre (xn* siicls), d'apris une miniature d' dit de la Saiaie-ChapeiU. BiblioihiquB nationale de Paris.

d'un général d'armée, il n'eut en principe d'autres ministres que des officiers auxquels il déléguait sommairement le gouvernement de telle ou telle province : le même personnage décidant arbitrairement, au lieu et place du roi, sur toutes les questions administratives. Un seul magistrat fîgurait officiel Icment près du souverain : c'était le référendaire ou chancelier, qui vérifiait , scellait et expédiait les ordonnances royales.

Quelques grands officiers apparaissent cependant dès le septième siècle, qui sont particulièrement attachés à la personne ou à la maison du roi ; un comte du palais, pour l'examen et la direction des procès portés devant le trône^ un maire du palais, qui, à une certaine époque, s'éleva de l'administration des biens royaux à la suprême puissance ; un archichapelain , présidant aux affaires ecclésiastiques; un cambritr, chargé du service du trésor de lachambre,el un comte derétable,ouL'o»ni/(i^/(!, chargédu service des écuries.

Pour toutes les aftaires importantes, le roi consultait ordinairement les grands de son entourage ; mais , comme dans les cinq ou six premiers siècles de la monarchie la résidence royale n'avait aucune permanence , il est probable que ce conseil d'État était composé en partie des officiers qui suivaient le roi, et en partie des seigneurs qui venaient le visiter, ou qui résidaient dans le voisinage du lieu où il se trouvait alors. Ce fut seulement sous les Capétiens que le conseil royal prit un caractère régulier et s'assembla même à des époques déterminées.

En temps ordinaire, c'est-à-dire quand il n'était pas en campagne avec son armée , le roi n'avait guère autour de lui que sa famille , les officiers de son service personnel et les ministres chargés de l'expédition des affaires-, vivant tantôt sur une de ses terres , tantôt sur une autre , il ne tenait réellement sa cour qu'aux grandes fêtes de Tannée.

Jusqu'au treizième siècle il n'y eut, à proprement parler, ni impôt ni trésor public. Le roi recevait, soit en argent, soit en nature, par l'intermédiaire d'officiers spéciaux, des redevances essentiellement variables, mais souvent très-fortes, et perçues presque exclusivement sur ses domaines personnels et privés. Dans les circonstances graves seulement il faisait appel au concours pécuniaire de ses vassaux.

Les grands , qui vivaient loin de la cour>, les uns dans les gouvernements que le roi leur confiait, les autres dans leurs propres fiefs, avaient la plupart une majson montée sur le modèle de celle du roi. De nombreux et considérables privilèges les élevaient au-dessus des autres hommes libres. Les offices et les fiefs étant devenus héréditaires , l'ordre de la noblesse se trouva ainsi constitué -, et il y eut dès lors un intérêt majeur pour les familles à conserver les titres généalogiques, qui non-seulement donnaient satisfaction à leur orgueil , mais encore leur servaient de preuves et de garanties pour les avantages féodaux résultant de leur naissance (fig. 1 5 ). Sans le principe de l'hérédité d'ailleurs, la société, encore mal assise au moyen âge, n'eût pas tardé à se décomposer. Ce principe sacré , légitime aux yeux de tous , petits et grands, soutint et conserva la féodalité, avec laquelle il devait sinon périr, du moins déchoir singulièrement ^ sans toutefois disparaître dans le tumulte des révolutions.

Nous l'avons déjà dit, mais on ne peut assez insister sur ce point capital ^

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du jour où les goûts aventureux des chefs d'origine germanique eurent fait place chez eux au sentiment de la possession territoriale, le rôle de la terre

,É I I B rf^

Fig. iS. — Lti seïgi bleue, en ippendini d'vmes. D'iprès une miniilure Diiionile de Piris.

Umoifinenl de leur naloge des htnuts ; Il bibliothèque

s'agrandit insensiblement jusqu'à déterminer la condition de la personne qui la possédait. Le domaine devint une seigneurie , ou plutôt un petit royaume, dans l'étendue duquel le maître s'attribuait les droits les plus absolus, les

lO MŒURS ET USAGES.

plus arbitraires. On vit bientôt s'établir ce principe, que la noblesse était en quelque sorte inhérente à la terre, et, par conséquent, que la terre devait transmettre tout naturellement à ses possesseurs la noblesse seigneuriale. Ce privilège fut si bien accepté, que la possession prolongée d'un fief finissait par anoblir le roturier. Plus tard , par une espèce de compensation indispensable, une terre sur laquelle avaient pesé jusque-là les redevances serviles devenait franche et noble en passant aux mains de la noblesse. Enfin, le principe contraire prévalut, qui voulait que les biens ne changeassent pas de qualité en changeant de maître : le noble put encore posséder une terre roturière sans perdre sa noblesse, mais le roturier était propriétaire d'un fief sans acquérir par là la qualité de gentilhomme.

Aux compagnons , ou comités, qui , suivant Tacite , s'attachaient à la fortune des chefs germains, avaient succédé \tsleudes mérovingiens, dont la réunion formait le comitat du roi. Ces leudes, personnages considérables à cause du nombre de leurs vassaux , composaient son conseil ordinaire et ne laissaient pas de s'opposer parfois ouvertement à sa volonté.

Le nom de leudes fut abandonné sous la deuxième race et remplacé par celui àt fidèles, qui, à vrai dire, devint bientôt une sorte de désignation générale , aussi bien pour les vassaux immédiats de la couronne que pour les vassaux des seigneurs.

Sous les rois de la troisième race, le territoire du royaume était divisé en cent cinquante domaines environ , qu'on appelait les grands fiefs de la couronne, et que possédaient, par droit héréditaire, les membres de la haute noblessse, placés immédiatement sous la suzeraineté ou dépendance royale.

Alors on désignait, en général, par le titre de barons les vassaux qui relevaient directement du roi, et dont la plupart possédaient des châteaux forts. Les autres nobles se confondaient sous la dénomination de chevaliers, titre générique auquel s'ajoutait celui de bannerets pour ceux qui levaient bannière et mettaient au service du roi une compagnie d'hommes d'armes. Les fiefs de haubert devaient fournir au suzerain des chevaliers couverts de cottes de mailles et complètement armés. Tous les chevaliers, comme l'indique leur nom, servaient à cheval (fig. 16) dans les guerres auxquelles ils prenaient part ; mais il ne faudrait pas confondre les chevaliers de naissance avec ceux qui étaient devenus chevaliers par suite d'un noviciat des armes dans la mai-

LES PERSONNES ET LES TERRES

son d'un prince ou haut seigneur, et encore moins avec les membres des difTérents ordres de chevalerie qui furent successivement institués, comme.

par exemple, les chevaliers de l'Étoile^ du Genêt, de la Toison d'Or, du Saint-Esprit) de Saint-Jean de Jérusalem^ etc. Dans l'origine, le bénéfice ou fief ne componait rien de plus que la cession de l'usufruit d'une terre,

cession qui mettait l'usufruitier dans la dépendance personnelle du propriétaire, puisqu'il devenait son homme, et qu'il lui devait foi et hommage (fig- 1 7) > c'est-à-dire service en cas de guerre et assistance en cas de comparution judiciaire au tribunal du roi. Les chefs de bande germains avaient d'abord récompensé leurs compagnons d'armes en leur cédant, comme bénéfice ou fiefs, des parties du territoire conquis en commun. Plus tard, tout fut de même donné en bénéfice : dignités, offices, droits, revenus et titres.

Fig, 17. — ChirUnugni homni*gc. D'*pri3 uni Bibliolhique de I'Atmi

Il est essentiel de remarquer (et c'est en cela seulement que la féodalité nous montre son but social) que si le vassal devait au seigneur obéissance et dévouement, le seigneur en revanche devait au vassal protection et secours.

La qualité d'homme libre n'exigeait pas nécessairement la possession territoriale, mais la position des hommes libres non détenteurs de fiefs était extrêmement délicate et souvent pénible; car ils se trouvaient, de droit naturel, dans la dépendance des feudataires sur le domaine desquels ils rési-

LES PERSONNES ET LES TERRES. 19

datent. A la vérité, la plupart de ces nobles sans terres devenaient, de préférence, les hommes du roi, au service duquel ils restaient attachés. Tombaient-ils dans le dénûment, ils prenaient des terres à bail pour subsister, eux et leur famille, sans descendre à la servitude proprement dite ; et , toutefois, en, cas de vente du sot qu'ils exploitaient, ils passaient avec la terre dans le domaine du nouveau propriétaire.

Du reste , il n'était pas rare que la misère les obligeât à vendre eux-mêmes leur liberté ; mais si des circonstances meilleures se présentaient pour eux,

Fig.18.

— Liboureun. D'*prè» une mini.

c une UKCDcle qui signifie r Dieu protège

■ngtCF^lion tris-incien, publia par Shiw

ehurrue et nous ntrofe du blé m abonJancel

ils gardaient toujours le droit de se racheter, en remboursant le prix de vente, augmenté d'un dnquième en sus.

On voit donc que la liberté en ces temps reculés , comme en des temps plus modernes, était la conséquence naturelle du plus ou moins de richesse ou de puissance des individus et des familles, qui se disaient libres au milieu d'une dépendance presque générale j car, au dixième siècle, il eût été sinon imposable, au moins fort difficile de trouver un habitant du royaume de France qui ne fut pas {'homme de quelqu'un, les uns étant astreints à des obligations d'un ordre libéral , les autres à des obligations servîtes.

La propriété de l'homme libre était originairement Valeu (alodis), qui se trouvait placé sous la juridiction des magistrats royaux. L'aleu perdît graduellement la plupart de ses franchises et dut acquitter les charges communes qui pesaient sur les terres non alodiales.

Anciennement toute propriété foncière d'une certaine étendue se composait en deux parties distinctes: l'une, occupée par le maître , constituait le domaine ou manoir; l'autre, divisée entre des personnes plus ou moins

Il bibliothèque royale i

dépendantes, formait ce qu'on appelait des tenures. Ces tenures étaient, selon le cas, désignées par le titre de bénéfices ou fiefs, et possédées par des personnes libres, qui prenaient le nom de vassaux; ou concédées à des colons, à des Udes, à des serfs, et s'appelaient alors colonies ou censives. Le lide occupait un rang intermédiaire entre le colon et le serf. Il avait moins de liberté que les colons, sur lesquels le propriétaire ne conservait plus qu'un pouvoir indirect et très-limité. Le colon ne servait que la terre ( fig. 1 8); le lide, cultivateur et valet, servait la terre et l'homme en même temps ; il jouissait néanmoins du droit de posséder et du droit de se défendre, ou de poursuivre en justice. Le serf pouvait contracter mariage; de ses droits de

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père de famille sortirent toutes les autres libenés. Le lide avait , en outre , la faculté de se racheter quand il avait ramassé le prix de sa liberté.

Les serfs occupaient le plus bas degré de Téchelle sociale (fîg. 19). Ils succédèrent aux esclaves , en faisant, grâce au christianisme , un pas vers ta liberté. Si les lois civiles les protégeaient peu , celles de l'élise s'efforçaient

Fig. 10. — Boyrgeoii

c 11 fin du iiii* siiclc D'apris une

i II blblialhiqu« iMtioaile de P«ris.

de mettre en leur faveur un frein à l'arbitraire. Le jour vint où il n'y eut plus de maîtres immédiats, mais des seigneurs, et où la dépendance, en quelque sorte absolue, des serfs se trouva remplacée par la dîme et le cens. Le servage, enfin, conduisit à la roture, et le cens et la dîme disparurent à leur tour devant l'impôt.

Ce sont les colons , les lides et les serfs , ramenés uniformément à la roture , qui ont formé le peuple des temps modernes : ceux qui restèrent attachés à

Tagriculture furent les pères de nos paysans ; ceux qui , dans les villes , se livrèrent à Tindustrie, au commerce, donnèrent naissance à la commune, à la bourgeoisie.

Dès le commencement de la troisième race nous trouvons, dans les campagnes aussi bien que dans les villes , un grand nombre d'hommes libres. Dès lors les chartes relatives à la condition des terres et des personnes , en dépit de Tinstinct oppressif des grands , témoignent de radoucissement de la servitude. Dans les siècles suivants , Tinstitution des communes , des bourgeoisies (fig. 20), rend plus général encore et plus facile l'accès à la liberté. Cette liberté , qu'on ne s'y trompe pas , est plutôt morale que matérielle , car si les seigneurs la concèdent nominalement , ils y mettent pour prix d'innombrables redevances, la commune, qui achetait plus ou moins cher l'honneur de s'administrer elle-même, n'allégeant en rien les charges féodales qu'elle avait à supporter.

Et toutefois les communes, comme si elles eussent eu conscience de l'avenir qui leur était réservé, n'hésitaient jamais à accepter de leur seigneur, civil ou ecclésiastique, quelque onéreuses qu'elles pussent être, les conditions qui leur permettaient de vivre d'une existence propre dans Tintérieur de leur cité.

La commune composait une sorte de petit État, presque indépendant pour des affaires particulières, mais subordonné au pouvoir absolu du roi, et plus ou moins lié par ses coutumes ou ses conventions envers les seigneurs locaux. Elle tenait des assemblées publiques, élisait ses magistrats, dont les attributions embrassaient à la fois l'administration , la justice civile et criminelle, la police, les finances et la milice. Ses lois étaient ordinairement fixes et écrites. Protégée par ses remparts, elle avait un hôtel de ville, un sceau, un trésor, un beffroi. Elle pouvait armer un certain nombre d'hommes, soit pour sa défense propre, soit pour le service du seigneur ou du suzerain dont elle relevait.

Quoi qu'il en fût, la commune ne pouvait être constituée que par la sanction du roi, qui la plaçait sous la sauvegarde de la couronne. Tout d'abord, aveuglés par une cupide politique, les rois ne semblèrent voir dans l'affranchissement des communes qu'un excellent prétexte d'en tirer de l'argent. S'ils consentirent à les reconnaître , et même à leur venir en aide contre leurs

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seigneurs , ce fut au prix des plus grands sacrifices de la part de leurs bonnes villes. Plus tard ils affectèrent , au contraire, la plus noble générosité à 1*4gard des vassaux qui voulaient se constituer en communes , quand ils eurent compris que les institutions communales devaient être pour eux de puissants auxiliaires contre les grands titulaires féodaux ; mais, à partir de Louis XI ,

fig. 11. — Coilucnc d'un vilain au ptjita (iv* ai je le], d'après une miniature dt la Danse Macabre. Mtnuicrit 7,3lo de 11 bibliothèque nttiûaale ds Parla.

lorsque la puissance des seigneurs fut bien amoindrie et n'inspira plus d'inquiétude à la royauté, les rois eurent à se mettre en garde contre les conséquences de l'émancipation des bourgeois, leurs alliés, et les dépouillèrent successivement de plusieurs prérogatives qui pouvaient faire ombrage aux droits de la couronne.

La bourgeoisie reçut ensuite , il est vrai , une force considérable de sa participation aux états généraux et aux états provinciaux. Après avoir victo-

rieusement tenu tête au clergé et à la noblesse dans les assemblées des trois états ou des trois ordres, elle devait finir par renverser la royauté ellemême.

Louis le Gros , dans les ordonnances duquel apparaît pour la première fois (i 1 34) Tapplication du titre de bourgeois, est généralement regardé comme le fondateur des franchises communales en France ; mais il a été démontré qu'un certain nombre de communes s^étaient déjà formellement constituées avant son avènement au trône.

Ce titre de bourgeois ne fut pas , d'ailleurs , exclusivement donné aux habitants des cités. Il arrivait souvent que, dans l'intention de défricher et d'enrichir leurs domaines, les seigneurs ouvraient, sous le titre alléchant de villes franches ou de villes neuves^ des espèces d'asiles, où ils offraient, à quiconque voulait venir s'y fixer, des terres, des maisons, et une part plus ou moins étendue de privilèges, de droits et de libertés. Ces agglomérations de feux ou de familles 'ne tardaient pas à constituer des bourgs y dont les habitants, quoique tous agriculteurs, prenaient le nom de bourgeois.

Il existait encore une troisième espèce de bourgeoisie, qui fut un instrument non moins puissant que la première pour l'extension du pouvoir royal. On nommait bourgeois du roi des hommes libres qui, bien qu'établis sur des terres seigneuriales dont les habitants étaient privés de la liberté , n'en conservaient pas moins la leur, grâce à des lettres de protection délivrées par le roi. De plus , lorsqu'un vilain, c'est-à-dire le serf d'un seigneur, achetait un fonds de terre dans un bourg royal, la coutume s'établit qu'il y devenait libre et bourgeois du roi , après y avoir demeuré un an et un jour sans avoir été réclamé par son seigneur et maître. Aussi vit-on les serfs et les vilains (fig. 2 1) émigrer de toutes parts pour profiter de ces avantages, en sorte que les terres seigneuriales , abandonnées de tous les hommes de corps et à& poésie j c'est-à-dire serfs à différents degrés, étaient menacées de devenir désertes et incultes. Les seigneurs, dans l'intérêt de leur puissance et de leur fortune, s'efforcèrent d'arrêter l'émigration croissante, en améliorant la condition des personnes placées sous leur dépendance, et en créant, eux aussi, dans leurs domaines des bourgeoisies analogues aux bourgeoisies royales. Quelque libérales que fussent ces améliorations, et leurs intentions vis-à-vis de leurs serfs, il était difficile aux seigneurs non^seulement de concéder des privi-

LES PERSONNES ET LES TERRES

léges égaux à ceux qui émanaient du trône , mais encore d'assurer une protection aussi efîicace aux nouveaux affranchis.

Quoi qu'il en soit, un double courant d'affranchissement se trouva dès lors établi, qui eut pour résultat de diminuer de jour en jour la classe si nombreuse et si misérable des serfs ; et qui, tout en émancipant les hommes d'origine inférieure, eut encore pour conséquence immédiate de donner à la

royauté un surcroît de force et de pouvoir , et dans ses propres domaines, et dans ceux des seigneurs et de leurs vassaux.

Néanmoins, comme ces révolutions sociales , opérées insensiblement par le temps, n^abolirent pas tout d*un coup les institutions antérieures , nous retrouvons encore, à la suite 'des communes et des bourgeoisies, plusieurs sortes de servitudes.

Au déclin du treizième siècle, d'après le témoignage de Philippe de Beaumanoir, célèbre rédacteur des Coutumes de Beauvoisis, il y avait trois états parmi les laïques : les gentilshommes (fig. 22), les personnes franches et les serfs. Tous les gentilshommes étaient francs, mais tous les francs n'étaient pas forcément gentilshommes. Ordinairement hi gentillesse venait de par le père, et \di franchise de par la mère. Selon plusieurs autres coutumes de France y cependant, l'enfant suivait, en règle générale, la pire condition de ses parents. Quant aux serfs , il s'en trouvait de deux sortes : les uns, tenus rigoureusement dans la dépendance absolue de leur seigneur, à ce point que celui-ci était endroit de s'approprier, s'il le jugeait bon, tout ce qu'ils avaient pendant leur vie et tout ce qu'ils laissaient après leur mort -, de les emprisonner, de les maltraiter à tort ou à raison , sans avoir à en répondre à personne, si ce n'est à Dieu; les autres, également tenus en servage, mais beaucoup plus débonnairement y car, « à moins qu'ils ne se rendissent coupables de

ti quelque mal, le seigneur ne pouvait leur demander,' de leur vivant, rien a autre chose que les cens, rentes ou autres redevances, qu'ils devaient payer a à cause de leur sevitude. » Mais quand ils se mariaient avec une femme franche , ou bien lorsqu'ils mouraient , tout ce qu'ils possédaient en propre , meubles et héritages, revenait à leur seigneur. Ceux-là ne pouvaient rien transmettre de leurs biens à leurs enfants, et n'avaient à disposer par testament que d'une somme qui ne fut pas supérieure à 5 sous (environ 25 francs de notre monnaie actuelle).

Dès le quatorzième siècle il n'y a plus de servage ou de servitude que dans la mainmorte, dont il nous reste à parler.

Ce qui constituait essentiellement la mainmorte , c'était la privation du droit de disposer librement de sa personne et de ses biens. Celui qui n'avait pas la faculté soit d'aller où il voulait, soit de donner, de vendre, de léguer et transmettre ses meubles et ses immeubles comme bon lui semblait, était