ORD*ONNAMCE DU ROI

Du a4 avril 1816.

Louis , par la grâce de Dieu, Rot oeFkahce et deHatArkev A cooè ceux qui ctfs présentes verront ; saint : nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit :

ARTICtE premier.

Les travan de l'eglist royale de Saînt-Dtoms seront de suite remis en actÎTité.

Ils s^execnteront d'après ks pkns qat^noos ont été sonmis par notre ministre secrëtaire d*É(at de rintéricnr , et qni sont ai:^ nexés à la présente ordonnance*

ARTrCLE it.

Les anciens tombeaux, les statues , les monumens de toute espèce qui ornaient Téglise de St.-Denis, et qui , depuis , en ayant été enlevés, ont été mis en dépôt aux PetitS'Angustins, seront rendus à Téglise royale pour y être replacés , suivant les dessins et projets arrêtés.