CHAPITRE I. — Sur les modifications relatives au commerce des grains

en général 29G

'-^ H. — Sur les modifications connues relatives à l'exportation des

grains Ib

TAbl.E niiS CIIAPITUKS. . 301

l'agcs.

CtlAP. III. — Sur la détenniuation d'un prix pour la sortie des blés. . 297

IV. — Sur les modificaiioiis, en raisou des quantités et des lieux. 2!JS

— V. — Sur la détermination d'un temps quelconque pour la sortie

des grains Ib.

— VI. — Sur les impôts à la sortie des graius 29'J

— VII. — Sur les primes accordées pour l'exportatiou des grains.

Lois d'Angleterre à ce sujet Ib.

— VIII. — Sur les modillcations connues, applicables à la liberté du

commerce intérieur. Examen des aucieunes lois à ce

sujet 305

Sur la défense d'acheter ailleurs que dans les marchés. . 30G

— IX. — Faut-ilfairegarnir de blés les marchés par autorité? . . 310

— X. — Les règlements sur le commerce des grains peuvent-ils

être conliés à chaque province? .311

— XI. — Conviendrait- il de iixer le prix des grains? . . . , . 312

— XII. — Sur les approvisionnements dirigés par le gouvernement. Ib.

— XIII. — Sur les primes d'importation 315

— XIV. — Sur les primes applicables à la circulation intérieure des

grains ... 318

— XV. — Avantages et inconvénients d'une loi sur le commerce des

graius, renouvelée tous les ans 31!)

— XVI. — Sur l'établissement d'un conseil pour régler annuelle-

ment les lois sur les grains 322