IV. Constitution des ateliers de charité
V. Instru''t on supplémentaire pour la destruction de la mendicité.
vl. Arrêt du conseil d'Etat pour le maintien de la liberté du commerce des
grains.
VIL Ordonnance qui impose aux propriétaires l'obligation de nourrir leurs
colons ou métayers.
VIII. Ordonnance qui charge les propriétaires et habitants de chaque paroisse
de pourvoir à la subsistance des pauvres jusqu'à la récolte prochaine. IX. Lettre d'envoi de l'ordonnance ci-dess;is aux subdélégués. X. Ordonnance portant suppression des lois sur le timbre et le contrôle, et
des privilèges des huissiers royaux.
XL Ordonnances pour le maintien de la liberté du commerce des grains. XII. Arrêt du conseil d'Etat qui casse l'ordonnance du lieutenant de police
de la xille d'Angoulcme, portant atteinte à la liberté du commerce.
LlSlt GÉNÉHALb: DKS AUTEUhS ET DES OUVRACIKS. :^H1
XIII Lettre au chancelier, sur le paiement des rentes en grains pendant la
disette.
XIV. Compte rendu au contrôleur général, des opérations relatives à la disette. Lettres au contrôleur général.
La première et la deuxième sont relatives à l'abolition de la corvée pour U's transports militaiies, la troisième est sur la réforme des droits d'octroi.
Mémoire sur les mines et c^rrièhes.
.VcTESDu MiNisTiiRE DE TuRGOT, OU Déclarotiou.s, cdlts, lettres-pateufcs, arrêts du conseil, ordonnances, mtinoires, instrvctions, etc., concernant : 1° Aa /iberlé du commerce des (jrains; iî" l'industrie agricole, manufacturière et commerciale ; 'à" les finances ; 4' l'administration ; S" la politique. Lettre deTurgot au roi, contenant ses idées générales sur le ministère des finances, qui venait de lui être conlié (Août 1774).
I. Déclarations, édits, etc., relatifs à la liberté du connnercc des grains. II. Déclarations, édits, etc., relatifs à l'industrie agricole, manufacturière et commerciale.
lU. Finances.