V. Lettres closes
VI. Article accordé par les depputez du Roy à M. le prince de Condé pour la
levée des deniers du quartier de janvier, février et mars, etc tôG
VII. Responses aux cahiers présentez au Roy par ceux de la religion prétendue n^f-
formée, à Tours et à Poictiers, par les depputez venus de Grenoble, lesquelz
ont été receus en la conférence de Loudun -5.^
Cahier qui fait mention des places de seureté -65
Cahier concernant l'approche des lieux de la religion prétendue reflbrmée. -65
Sur les articles premiers -65
VIII. Articles qui furent présentez aux depputez du Roy en la conférence de Loudun
par monseigneur le prince de Condé et autres princes et seigneurs, en faveur de ceux de la religion prétendue refformée .j66
IX. Autres articles présentez ensuitte des précédens le 16° jour de mars 1616,
respondus par les depputez le 3 mai, et approuvez par le Roy le 5 mai. . 778 .\. Article 16 du cahier présenté au Roy par l'assemblée estant à Grenoble, et
respondu à Poitiers et à Tours , durant la conférence de Loudun 782
XI. Modifications faictes par la cour de parlement de Paris aux articles de l'édicl
de Loudun, concernant ceux de la religion prétendue refformée, outre les autres modifications de l'arrest de mai 1616 -83
XII. Ratification qu'il faudra mettre soubz la copie de l'édict et articles 784
XIII. Déclaration touchant le serment du sacre. Paris, 23 mai 1616 784
XIV. Articles secrets et particuliers sur lesquelz les sieurs mareschai de Brissac, de
Villeroy et de Pontcharirain ont à sçavoir la volonté du Roy et de la Rovne sa mère ^ auparavant que de retourner à la conférence qui se tient à Loudun pour la pacification des troubles; articles en faveur de :
r Monseigneur le prince de Condé 787
a° M. le duc de Vendosme 789
3° M. le duc de Rolian el ses amis 790
U° M. le duc de Soubize 701
5° M. le duc de Mayenne 791
6° M. de Courlenay 792
7° -M. de Luxembourg .... 792
pages
8° M. d'AraucourI ■joa
9° M. de Pardaiilan ■jqa
10° M. de la Bouiaye -q3
11° M. de Favas ■ygS
12° M. de Chambret ygS
1 3' M. de la Chapelle 793
1 4° M. de Thianges ■798
1 5° M. de Longuevillc 794
1 6° M. de la Triinoille ■jg^
17° M. de la Force 79^
i8° M. de Bouillon 794
1 9° M. de Rouvray 7q5
20° M. Desbordes-Mercier 796
21° Ceux de la religion prétendue refformée 796
22° Ceux de la Rochelle 796
2 3° Autres 797
XV. Articles de gratifications particulières accordées de la part du Roy à monseile prince de Condé et aux princes et seigneurs jointes et unis avec hiy, par MM. les depputez de Sa Majesté en la conférence de Loudun, pour la pacification des troubles, en vertu du pouvoir à eux donné par Sa Majesté; à savoir :
1° Ce qui a esté accordé à monseigneur le prince de Condé 797
2° Articles présentez de la part de M. le duc de Mayenne 800
3° Ce qui a esté respondu sur le mémoire présenté par M. de Vendosme. 80a
U° Articles présentez au Roy de la part de M. le duc de Bouillon. . . 8o3
5° .Vrticles présentez au Roy de la part de M. de la Trimoille 8o5
6° Articles présentez par M. de Luxembourg 807
7° Premiers articles présentez par M. de Rohan 810
8" Seconds articles de M. de Rohan 812
9° Premiers articles présentez par M. de Sully 8ià
10° Seconds articles présentez par M. de Sully 816
1 1° Articles présentez aux depputez du Roy pour ce qui concerne M. le
duc de Sully 817
12° Premiers articles présentez par M. le marquis de Rosny 818
i3° Seconds articles présentez par M. le marquis de Rosny 820
i4° Articles présentez par M. de Soubize 82a
1 b° Articles présentai par M. de Candalle 8a3
I 6' Articles présentez de la part de M. de la Force 8a/l
17° Articles présentez par le sieur de Montbarrot 8a6
18° Articles présentez par M. de Boissc Pardaiilan 828
1 9° Pour ceux de la Rochelle 83o
RÉFORMES DES CONSEILS uu RoY. Introduction 83 1
l'accs.
