Perrens, Etienne-Marcel, p

même temps trouver des taxes de remplacement nouvelles. Au XIV® siècle, jusqu'au moment où Oresme prend la plume, il y avait bien eu dans la pratique et dans la doctrine, un double mouvement parallèle pour repousser la conception monétaire féodale et surtout ses applications; mais, en réalité, ni l'un ni l'autre n'avaient obtenu de résultats, de l'un et de l'autre côté on n'avait pas osé aller jusqu'au bout, on s'était arrêté à mi-chemin; et au jour où paraît le traité, aucune direction définitive n'était même indiquée.

La réforme de la pratique monétaire a été, dans toute la première moitié du xiv® siècle, continuellement, on peut dire, à l'ordre du jour. A chaque instant, nous entendons les princes proclamer qu'une « réformation est grandement nécessaire, et pour cause » (i), à chaque instant nous les voyons demander avis sur le fait des monnaies, consulter les Etats, les « mestres des monnoyes » et « grant planté » de gens des bonnes' villes (( bien connaissants et expers esdites choses des monnoies » (2). Mais le problème était particulièrement ardu; il comportait une double réforme : abandon d'une part des anciens procédés monétaires, création, de l'autre, de ressources correspondantes, de taxes de remplacement, comme nous dirions.

Sur le premier point, tout le monde était d'accord : il y a urgence, reconnaît-on, à renoncer aux opérations lucratives sur les monnaies, altérations, mutations, etc. Les Etats, qui gémissent sur les désastreuses conséquences de ces opérations, réclament « la bonne mon-

1. Ordonn. 2i mars 1328 (II, 27) ; 25 mars 1333 (II, 83); 22 août 1343 {II, 182).

n. Ordonnances de janvier i3o8 (Arch. Nat., Mémoriaux, PP 2289 f0 3o) ; 18 sept. i3i3 (1,626) ; i5 déc. 1317 (Arch. Nat, JJ 5, fo 22 r») ; 5 mai i322 (I, 766), etc.

noie de saint Louis » (i), les financiers royaux euxmêmes déconseillent nettement les anciens procédés (2). Ils ont remarqué que les mutations sont dangereuses pour le commerce, qu'elles sont peu profitables au roi même, parce qu'elles ne donnent plus, trop souvent renouvelées, les bénéfices attendus, que le roi y gagne moins que les débiteurs de mauvaises foi. Les rois, par suite, consentiraient facilement à y renoncer : le roi Jean déclare maintes fois dans ses préambules, qu^il est prêt à faire bonne monnaie durable, « mes qu'on lui fist aide souffisante à soustetiir la guerre » (3). Le dauphin Charles, quelques années plus tard, déclare de même qu'à la prière et requête du peuple, il a fait faire une monnaie forte « en espérance davoir les plus grans et bonnes finances que len pourroit bonnement, par foûages, impositions, subsides et autrement)). Il ne peut la maintenir

1. Réponse faite parles Etats d^Orléans aux propositions de Philippe le Long sur l'unité des mesures, et Regardent lesdits procureurs, que semble à tout le commun desdites villes et aux gouverneurs d*icelles, sauve le bon conseil du roy, que tout considéré et regardé... plus profitable chose est et seroit au commun peuple du royaume, que mutacion des monnoies, des poys, des mesures ne se feist, ainsoys demeurassent en leur estât là où elles seront > (cité par Hervieu, EtaU Généraux, p. 137, 190, etc) ; Cf. dom Vaisseite, Histoire du Languedoc, IV, p. 166.

2. Cf. les remontrances des financiers florentins à Philippe le Bel, en 1 294 (Arch. Nat., Trésor des chartes^ JJ 459, n^ 17) ; un mémoire inédit du temps de Philippe le Long (Arch. Nat., JJ 459, no 20) ; un autre mémoire anonyme de 1297, dans lequel on déconseille le roi de a gaster la bone monnoîe pour la destourber > et on rapporte que la mutation de Tan 1 296 c ne rendit mie grant profit » (Arch. Nat. Trésor des chartes, J 654, n* 16, édité dans Notices et extraits des Ms, t. XX, p. 127).

3. Ord 28 déc. 1 355 (III., 11): Ord. 14 mai i356 (III, 22); Mandement du 25 mai i359 (III, 344)* Cf. Grandes chroniques de France, éd. P. Paris, t. VI, p. 19.

plus long;tennps, d'ailleurs parce .que les impositions en question n'ont pas produit les sommes espérées, en sorte que, pour y suppléer, il se voit contraint de « retourner à la revenue du prouffit et émolument des monnoies »(i). Là était, en effet, la grosse difficulté : il fallait trouver des ressources équivalentes, combler le vide qu'allait produire dans le budget l'abandon du droit monétaire. Aux xii^-xiiie siècles, dans un certain nombre de seigneuries, chez les grands vassaux de Normandie (2) de Bourgogne, dans le domaine royal même, pour un certain nombre de villes commerçantes, le problème avait été résolu d*un commun accord; les peuples avaient racheté le droit du prince, avaient consenti rétablissement d'une taxe périodique {monnéage^ fouage^ rachat^ relèvement^ taille du pain et du vin, le nom varie avec les provinces, mais la chose reste la même) (3), qui en défi-

i . Ord. 25 mai iSSg (III, 544).

2. Summa de legibus, c. XIV. De monetagio^ i** Monetagium est quoddam auxiliuin pecuniale in tercio anno duci Normanniae persolvendum, ne spacies monetarum in Normania currentium in alias faciat mutari. Unde sciendum est quod duo anni rémanent liberi. et in tercio universaliter ab omnibus persolvitur, etc. »> (éd. Tardif, p. 44)* ^^ monneage, confirmé à plusieurs reprises par la Charte aux Normands (Ord, I, 55), ne garantissait point toujours la province des mutations des rois de France, et le chroniqueur se plaint amèrement que ses compatriotes aient fait un marché de dupes :

Bien le firent à Guise d'yvre, Car s'ils eiissent esté sage, Ils fussent quittes du fouage, Dont li rois chascun an les plume.

3. Du Cange, Glossarium^ v»'. Monetagium, Focagium, Fornagium, Talliapanis etvini • Palgarve, Dictionary of polUical economy, v»' Seignorage, Monejage. L'histoire de ces taxes de rachat mérite une étude particulière, que nous espérons pouvoir donner prochainement.

nilive remplaçait dans le trésor du prince les ressources monétaires qui lui échappaient.

Il eût fallu évidemment généraliser le système, appliquer à tout le royaume le principe de la taille perpétueUe, ou de telle autre redevance périodique générale. La royauté, qui sentait de plus en plus des difficultés dans la perception de ses profits monétaires, n'aurait pas mieux demandé que de consentir à rechange. Quelques tentatives partielles eurent lieu : en i3o4, nous voyons le clergé offrir une double décime au roi, pour qu'il consente à ne pas muer les monnaies (j) ; à plusieurs reprises, dans le même siècle, le pays de Languedoc consentit une aide, pour conserver sa forte monnaie. Mais en Languedoïl, les Etats ne surent jamais se résigner à faire le sacrifice définitif : les subsides qu'ils octroyèrent furent toujours passagers, arrachés avec les plus grandes difficultés (2). Chacun des ordres se récusait : nobles, ecclésiastiques, bonnes villes, se retranchaient derrière leurs privilèges pour refuser l'impôt général, qu'ils espéraient faire tomber sur le voisin. A la veille de Poitiers, le pape venait encore de s'opposer à fce que le roi levât la décime pour la guerre anglaise (3). La vérité est que tout en criant très fort contre les opérations monétaires, les peuples en préféraient encore le régime à l'établissement de l'impôt régulier. Comme ils avaient rejeté, sans la comprendre, la tentative si remarquable de Philippe

1 . (( Propositio facta comm domino régi Franciae ex parte praelaiorum regni super monetis (Orig. Arch. Nal. J. 4^9, n^ 22).

2. Sur les conséquences politiques et financières de ce refus des ecclésiastiques de contribuer à Timpôt, cf. Fleury, H. ecclésiastique, lib. 96, t. XIII, Si 5.; Janet, Hist, de la politique^ ï. 420.

5. Bulle ^d'Innocent IV, Perstrepit, /ili charissime, d. ap. Villanovam Avinionensis, 3 non. seplerabr. VI pont. (i356), dans B^ay na\d y Annales ecclesiast., t. XXVI, p. 3.

le Long pour établir Tunité des poids et mesures (i), ils repoussaient de même toutes les propositions que la royauté leur faisait pour remplacer la ressource malencontreuse des monnaies (2). ; à la veille du jour où Oresme écrit le Traité^ le roi Jean venait encore de déclarer que si les Etats ne voulaient pas consentir Paidè pour la guerre qu'il leur demandait, « la chose demourrait sans détermination », mais qu'alors il se voyait obligé de recourir, comme de raison, a à son domaine, prouffit et émolument des monnoies » (3).

Si la pratique se montrait si hésitante, c'est qu'en réa* lité la conception doctrinale elle-même n'était pas parvenue encore à se modifier notablement. 11 s'était bien dessiné contre le droit du prince une très vive opposition du sentiment public, mais qui n'allait point jusqu'à toucher au principe même, et qui jusqu'alors n'avait pas nettement inspiré de théorie nouvelle. On blâmait plus ou moins ouverteftient les abus du droit, le principe du droit restait debout.

1 . Chroniq. Jean de Saint- Victor,, dans H. de la F. XXI, p. 675 ; Continuât. Guill. de Nangis^ a* i322, éd. Gérard, p. 37; Cf Lehugeur, Hist. de Philippe le Long, p. 368 ; Bailly, Hist, financière de la France y p. 96.

2. En i3ai, Philippe le Long avait fait proposer aux Etals de la Langue d*Oïl d'établir l'unité des monnaies. Les députés repoussèrent toutes les propositions (Varin, Arch. adm. Reims y I, p 272). Oa ne voyait évidemment dans le dessein du roi qu'une extorsion déguisée : et sa mort, dît le chroniqueur Jean de Saint- Victor, fut considérée- comme la punition céleste de toutes ses exactions, en particulier de son projet d'unification des monnaies et des poids et mesures (H. de la F., XXL 676).

3. Ordonn., 8 déc. i355, art. 27 (lll, 34i). Les Etats de i355 s'étaient bornés à demander, en réponse aux offres du roi de renoncer aux procédés monétaires, que le prince sût se contenter d'un profit raisonnable sur les monnaies {Journal des Etats de i 355, dans « Nouvelle Revue historique du droit», 1900. p, 4i7)«

172 CONCKPTION FÉODALE DK LA MONNAIK

Dans l'esprit public, l'opposition est très vive certainement au xiv° siècle. Dès le xiii« d'ailleurs, l'Eglise, qui souffrait la première, pour ses legs pieux et pour le denier de Saint- Pierre (i), des variations et des altérations du numéraire, avait condamné comme un péché Tabus des mutations, avait enseigné, sans oser s'en prendre directement au droit du prince, que ce droit était limité par des devoirs de conscience (2). Au xiv« siècle, dans la chaleur de la lutte contre Philippe le Bel, Boniface VIII fait un pas de plus : il en vient à nier ouvertement le droit même du prince de hausser et abaisser la monnaie (3). Et cette évolution est symplomatique, car pour parler ainsi contre la coutume traditionnelle, il fallait que le pape sût trouver un écho dans l'opinion publique.

De fait, sous l'aiguillon des maux soufferts, l'opinion publique s'est singulièrement enhardie : le droit du prince, hors de discussion aux siècles précédents, est maintenant ouvertement mis en question et nié. Il ne s'agit d'abord, semble-t-il, que des moindres seigneurs. Dès i32i les Etats de la Langue d'Oïl demandent « que le roy notre sire ordonne que les barons et prelatz cessent

1. En 1207, le pape Innocent III se plaint au roi de Pologne, de ce qu*il paie le denier de saint Pierre en monnaie dépréciée (Barthélémy, Numismatique moderne, p. 336).

2. Concil Lateranense I (1128), canon XV (dans Conciliorum omnium colkciio Regia, Paris, i644* ^•i t. X, p. 892) ; Concil. Trevirense (i238) can. 43-44 (dans Martène, Ampl^ coUect,, VII, col. i3i. D. E; LiUerae Capituli Leodiensis ad Hugonem epi^c. (ÎQ99) dans Martène, Ampl^ collect, I^ col, 1402. A.

3. Bulle Ausculta fili, 9* article, dans Dupuy ; Libériez de VEglise Gallicane, II, Preuves, t. I, p. 96 ; Cf. Richer, Hist, Acad, Paris., 1. X, c. 5 ; Baillet, Hist4)ire des démêlez, p. 38 ; Papire. Masson, Annal,, 1. III, p. 35 1 ; Jean de Serre, Inventaire général derH,deF,,fi. 27, v«.

douvrer par aucun temps... ou que il facenl ainsi bonne monuoie comme ilz doivent faire » (i). La révolte du sentiment populaire sert ainsi d'abord la royauté, qui en profite pour s'arrojfer le droit de redresser les monnaies des barons, de saisir leurs espèces quand ils ont <ï défraudé juste pois et droiturière loy » (2), même pour déclarer forfaites à jamais, les monnaies « empirées ». Mais les procès que les communes ou les corporations ecclésiastiques ne craignent pas à la lin du xin'' siècle de porter devant le Parlement contre les abus monétaires de leurs seigneurs (3) ouvrent peu à peu la voie à de plus grandes audaces. L'idée d'une justa pro^ bitas des deniers devenue courante, par une conséquence naturelle on est amené à demander les mêmes qualités au moins à la monnaie royale, et les altérations des espèces royales ne peavent guère être exceptées de la réprobation commune. Les libelles qui coururent dès lors contre Phi-

1 . Ordonnance du 3 janvier i322, à la suite des Etats de LinguedoTl {Arch . Nat. JJ. 55, f* 22, citée par Hervieu, EtaU généraux y p. i34).

2. Ordonn. juin i3i3 (1, 5 18). En Allemagne, Tenl^ereur Henri VI ne permet la mutation à la ville de Spire >qu*une fois par an (singulis annis) et en changeant le coin. Les statuts de Strasbourg, c. 61 décident que la monnaie ne pourî*a être changée que par le conseil des sages hommes de la ville, et seulement secundum formam, non secundum pondus (Giraud, Esêai sur Chistoire du droit français y 1846, 8^ t. L Preuves, p. 12).

3. Clergé et commune d'Angouléme contre le comte d'Angoulème (1265) O/tTi», 1, 639; Communautés de l'Auvergne contre Tévéque de Cahors (1281) O/im, IL 186; Chanoines de Liège contre leur évoque, dansMartène, Ampl, collection 1, i4o4î Comtes de Flandre, saint Martin i289(Choppin,(£urr^5, II, 235) ; Comtes de Bretagne, arrêt de Purification 1274 iOlirn, II, 60). En Périgord. le comte Archarabaud III, a de même des démêlés avec les consuls, parce qu'il veut frapper monnaie suivant de nouvelles lois, en la ville de Puy-Sainl-Front ; il y eut accord, à la suite

lippe le Bel (i), cette appellation de faux monnayeur qui s'est chez les contemporams déjà attaché à son nom, et qui dans la pure doctrine était un non-sens, tout cela prouve combien déjà les idées évoluaient. En i3f4, fsilt inouï jusqu'alors, on voit les députés des bonnes villes, réunis dans un simulacre d'Etats-Généraux, protester que le roi ne doit point sans causes muer ses monnaies, réclamer qu'il frappe ses espèce^s « tant en or qu'en

duquel, il fut décidé que le comte ferait ouvrer suivant les règles invariables (A. de Barthélémy, Numismatique moderne^

I . Satire de Tan i5o5, Dou pape, dou vey et des monnoieÈy dans a Bulletin de la Société de THistoire de France», i8a5, 3® part, p. 22 1 . L'auteur s'adresse au roi Philippe dans le langage le plus vif:

Roi que n'épances ; Tu n'ies mais enfes ; Si tu savais, C'en va disant, En despisant De tes monnoies.

GeotTroi de Paris a quelques années plus tard des vers d'une ironie sanglante contre la prétention du roi de fixer le prix des espèces :

11 peut que le roy nous enchante Premier nous fit XX de LX PuisdelllIXXetX, XXX; Mais en cest an nouvellement A fait plus fort enchantement Souffle en la boiste, rien y a.

{H. de ta F., t. XXH, p. 110). De même P. Dubois finit, par une remarque qui donne à penser,- sa peinture des maux qu'ont entraînés les mutations : c Quomodo ergo tanto, tam generali et gravi dampno totius et tanli populi poterit subveniri, cogitare dehercni, si se moriiuros considerarenl, mutationis hujus consiiltores » (P. Dubois, De abreviatione litium, fol. 32, dans Langlois, De recupevalione terre sancie, p. 124. note I).

argent, que il n'i preigne nul proffit w (i). La poussée des idées est telle bientôt, que les princes en viennent à douter eux-mêmes de la légitimité de leur droit : ils croient devoir s'excuser sur la misère des temps, sur la nécessité des guerres (2) ; plus souvent ils s'appliquent à cacher leurs mutations (3), ils ordonnent de mettre la différence « le moins apercevant que Ton pourra » (4), ils imposent le silence à leurs officiers, comme s'ils faisaient quelque chose de frauduleux (5). Philippe le Bel luimême, qui Tavait pris de si haut lorsque Boniface lui reprochait ses altérations du denier, était moins assuré sur son lit de mort^ et poursuivi sans doute par de tar*difs scrupules, il recommandait, dit-on, à son fils, de renoncer à ce genre d' « exactions » (6-7).

1 . Accord fait par les députés des bonnes villes, i*' novembre i3i5, A 5 (Ord. 1,349).