COLOMBIER
Fief.
Reprise de fief du 2 janvier 1050 de la dîme du Colombier et Montrichard (non autrement détaillé) par Claude Thorcl , ci-devant prieur de Saint-Marcel-lès-Chàlons, demeurant audit Chàlons, comme acquéreur par subhastation faite en la justice de Sainl- Trivier pour le prix de 1,000 livres, sur demoiselle Louise Dubois, veuve de noble Antoine Favrc, bourgeois dudit Saint-Trivier, qui l'avait acquis de Jean Dubois, seigneur de la Servette. Est joint l'acte de ladite subhastation faite de la dîme en l'an 1647, dans laquelle il n'y a aucun autre détail ; cependant sur le dos de l'acte il est écrit : Subhastation par Philippe Dubois, écuyer, seigneur do Frestières, contre demoiselle Dubois, veuve d'Antoine Favrc, vivant écuyer, seigneur du Colombier.
Ftepriso de fief et dénombrement du 13 août 1680, du fief du Colombier, situé en la justice de Saint-Trivier, par demoiselle Marie Passin, veuve et héritière bénéficiaire d'Albert Favrc, écuyer, seigneur dudit Colombier, comme tutrice à leurs enfants, ledit fief par elle acquis par acte de délivrance. Y joint le détail des biens et hoirie dudit feu seigneur Favrc, du 18 septembre 1679, fait au banc de Cour de Saint-Trivier. — Lesdits biens et liefs sont bien détaillés dans ladite délivrance.
CONFLANS - CHALLES
Seigneuries.
Reprise de fief et dénombrement du 5 juin 1602 des seigneuries de Conflans, Challes et Réoux par noble Gaspard de Malyvcrt , demeurant au château de Challes.
Ledit Contlans consiste en un château et toute justice audit lieu, pêche en la rivière d'Ain, etc. Le seigneur de Chasans lient une rente en fief dudit Conflans.
48 FIEFS DE BRESSE
La seigneurie de Challes, près Bourg-en- Dresse , consiste en une maison-forte, rentes et héritages.
La seigneurie de Réoux consiste en un château et maison-forte appelée Réoux en Valromey, rentes et héritages.
Reprise de fief du 8 août 1646 de la seigneurie de Couflans et de partie de celle de Corveissiat, située aux frontières de Bresse, Bugey et Franche-Comté par Claude-Antoine de Malyvert, écuyer, en qualité d'héritier universel de noble Gaspard de Malyvert , son père.
Reprise de fief et dénombrement du 15 janvier 1676 de la seigneurie de Conllans en toute justice et château près la rivière d'Ain, par Hyacinthe de Malyvert , écuyer, en qualité de fils et héritier testamentaire de Claude- A ntoine de Malyvert , aussi écuyer, seigneur de Conflans, Challes et Réoux , demeurant audit Challes, près Bourg.
CORENT
Fief.
Reprise de fief et dénombrement du 10 mars 1654 de la rente noble de Corent par Etienne Tamisier, lieutenant criminel en l'Election de Bresse, comme acquéreur de feu François-Guillaume de Seyturier, stipulant pour Pierre de Seyturier, seigneur de la Verjonnière, son père, par contrat du 12 février 1649.
Reprise de fief et dénombrement des 11 mai 1689 et 14 juin suivant de la grange et rente de Corent par André Gobet , bourgeois de Lyon, en qualité de mari de dame Anne-Charlotte-Chambard , veuve en premières noces de sieur Français Tamisier, tutrice de demoiselle Virginie Tamisier, leur fille, héritière à bénéfice d'inventaire et de la loi dudit Tamisier; ladite rente de Corent qui est en toute justice, ayant été acquise il y a longtemps par Etienne Tamisier, conseiller du roi, lieutenant criminel en l'Election de Bresse, père dudit François, procureur spécial de messire Pierre de Seyturier, seigneur de la Verjonnière, depuis vendue aux Chartreux de Sélignat.
FIEFS DE BRESSE
CORGENON - TROIS-FONTAINES
Baronnie.
Reprise de fief et dénombrement des 27. juin et 28 juillet 1603 de la baronnie de Corgenon et seigneurie des Trois-Fontaines en toute justice, par dame Marguerite de la Baume, veuve de mcssire Africain d'Anglure, chevalier, capitaine de cinquante hommes de Sa Majesté Très-Chrétienne, prince d'Amblize, vicomte de Forez, baron de Busancy, dame dudit Corgenon et de Crèveeœur.
Dénombrement du 21 janvier 1622 de la baronnie de Corgenon et seigneurie des Trois-Fontaines en dépendant, par Pierre Orset, demeurant à Lyon, rue Mercière, comme acquéreur de messire Claude d'Anglure et dame Angélique d'Adjacette , sa femme.
Reprise de ûef et dénombrement des 12 janvier et 5 février 1657 des seigneuries de Corgenon et des Trois-Fontaines par Mathieu Chapuis , conseigneur de Thomassin , conseiller du roi en la Sénéchaussée et siège présidial de Lyon , comme acquéreur de demoiselle Louise Puis, veuve de Pierre Orset, seigneur dudit Corgenon, par contrat du 16 septembre 1G56, reçu Biaise, notaire à Lyon.
Reprise de fief et dénombrement des 21 avril 1682 et 22 novembre 1704 des seigneuries de Corgenon et des Trois-Fontaines, par Philippe Chapuis, écuyer, baron de Corgenon, à lui échues par la succession de Mathieu Chapuis, son père.
Reprise de fief et dénombrement du 1er septembre 1750 de la seigneurie de Corgenon, circonstances et dépendances, par messire Antoine-Marie, comte d'Aprhon, comme héritier de la dame Chapuis , sa mère, qui elle-même était héritière de Philippe Chapuis , baron de Corgenon.
Reprise de fief du 2 août 1768 et dénombrement du 13 août 1774 de la baronnie de Corgenon et du fief de Bondillon, en la paroisse de Saint-Remy, par Antoine-Marie, comte d'Apchon, maréchal - de - camp dos armées du roi, savoir: pour ladite baronnie, comme héritier universel, institué par dame Marie-
50 FIEFS DE BRESSE
Claudine dut puis de Corgenon , sa mere, par son testament reçu Perrin , notaire à Lyon , le 26 août i 73fl.
COHNOD - MONTDIDIER
Rarunnie.
Reprise de fief du 8 août 1686 des seigneuries de Cornod et Montdidier par messire Jean-Claude , marquis de Montagu et de Butavand, seigneur de Geningey, Valfrey, Augeat, Chanchillat, Moyran, Rotaillcr, Meynard, et autres lieux, grand bailli de Besancon , etc., comme acquéreur de dame Claude - Louise de Seyturicr, veuve de François de la Poipe, chevalier, seigneur de Quirieu, Verlrieux, et de Joseph-François de la Poipe, leur fils, par contrat du 27 avril 1686, reçu Bochard , notaire à Marboz, pour le prix de 150,000 livres, y compris 60,000 livres dues par ladite dame venderesse pour la constitution dotale de dame Polixènc de la Poipe , femme dudit marquis de Montagu, suivant son contrat de mariage du 8 juin 1679.
Reprise de fief et dénombrement succinct des 30 janvier 1702 et 6 février 1705 des baronnies de Cornod et Montdidier, et des seigneuries des deux Vaugrigneuses en Bresse, par messire Jean- Claude, marquis de Montagu, Butavand et Valfrey, bailli pour le roi au Bailliage de Besançon , comte de la tour de Saint-Quentin dudit Besançon , comte d'Arinthod , baron de Prameley, seigneur de Vertrieux, Geningey, etc., comme acquéreur par adjudication à lui faite par sentence de la Chatellenie royale de la ville de Bourg du 3 août 1710, pour le prix de 80,000 livres.
Reprise de fief du 20 décembre 1 77 1 des terres et seigneuries de Cornod, Montdidier et des deux Vaugrigneuses par Louis-Marc- Claude de la Poipe de Scrrières , demeurant à Lyon, a lui données par dame Jeanne-Thérèse de Montagu , son aïeule paternelle, veuve de François de la Poipe, comte de Scrrières, marquis de Butavand, pour faciliter son mariage, par acte reçu Didot, notaire à la Tour-du-Pin, le 4 février 1 768, avec demoiselle Gabriel le-Margverite
FIEFS DE BRESSE. r,j
de Vallin , lesdites terres faisant partie des biens du fldéi-commis disposé dans le testament du seigneur marquis de Montagu, frère de ladite dame, en 1755.
Dénombrement, non blâmé, présenté le 13 août 1787 par Louis-Claude-Marc de la Poipe, seigneur de Serriéres en Dauphiné et de Butavand eu Franche-Comté, savoir: de la seigneurie, anciennement baronnie de Cornod, Monldidier et les deux Yaugrigneuses et dépendances; plus, de la seigneurie, anciennement baronnie de Corsant, paroisse de Perrex, situées en Bresse. Ledit Cornod et Monldidier, érigé en baronnie eu 1582 en faveur de Jean de Cornod dit de Seyturier, pour lui, ses successeurs et ayant- cause, et celle de Corsant, possédée anciennement par Claude Andrevet, a passé à la maison de la Poipe de Serriéres par Claudine Andrevet, sa sœur, et dont la qualification de baronnie a été prononcée par arrêt du Parlement de Bourgogne du 6 mars 1630, en faveur d'Abcl de la Poipe de Serriéres contre Jean-Claude de Lévis, marquis de Baugé; lesdites terres à lui appartenant, tant par son traité de mariage avec demoiselle Gabriellc-Margueritc Guy de Vallin, que comme héritier testamentaire de Louis-Clauds-Marie, de la Poipe, son père, comte de Serriéres.
GORROBERT - GHANOZ-CHATENAY
Reprise de fief et dénombrement des 21 juin 1664 et 12 juillet 1667 de la seigneurie de Corrobert, située en la paroisse de Chanoz-Châtenay en Bresse, par Claude Garron, conseiller du roi , lieutenant particulier, assesseur criminel au Bailliage et siégé présidial de Bresse, comme acquéreur de M. Paul Le Loup de Bellevane de Iœriol , seigneur et marquis de Saint-Fleuret, par contrat reçu Monchinct, notaire à Bourg, le 30 juillet 1663, pour le prix de 35,350 livres, y compris pour la moitié de biens de roture. Ledit Corrobert consiste en un château et droit de haute justice dans le hameau dudit Corrobert, dans l'étendue de la dimerie de Chanoz-Chàtenay, dés la rivière d'Iram-e, exclusi-
<V2 FIEFS DE RRESSE.
vement, jusques sur les limites (1rs paroisses «le Chaveyriat, Condeissiat et Neuville, etc.
Reprise de (ief du 12 mars 1688 de la baronnie de Châtenay ut de la seigneurie de Corrobcrt par Claude Garron , conseiller du ,-oi on sa Cour de Parlement de bourgogne, baron d'Hauvet , seigneur de brosse , en qualité d'héritier universel de Jean Garron . son père, éeuyer, vivant conseiller au Parlement de Dombes.
Reprise de flef du 20 décembre 1771 des terres et seigneuries de Chanoz-Chùtcnay, paroisse de Chanoz , anciennement seigneuries de Corrobcrt, Hauvet, paroisse de Condeissiat, etdeCorent, par Jean -Gaspard Garron de Châtenay, fils cadet et héritier institué de François-Philibert Garron . éeuyer, suivant son testament reçu Fontaine, notaire à Bourg, le 21 août 1764.
CORSANT
Dénombrement du 13 mai 1G'i8 de la seigneurie de Corsant par messire Abel de la Poipe, comte de Serrières, baron de Corsant, seigneur de Marmont, Toussieux, la Poipe et autres lieux. Est jointe la procuration, scellée du sceau encore entier de la comté de Serrières, dans laquelle il dit que lesdites seigneuries de Corsant et Marmont lui appartiennent par succession de ses père et mère il y a plus de cent ans.
Reprise de Qef du 5 août 1671 de la baronnie de Corsant et de la seigneurie de Marmont, par messire Henri de la Poipe, comte de Serrières, seigneur de Toussieux et autres lieux.
Dénombrement du 4 mars 1689 de la baronnie de Corsant par messire Henri de la Poipe, comte de Serrières, baron de Corsant, seigneur de Marmont, Toussieux, Quirieu, la Poipe et autres lieux. Bstjointe sa procuration où il a signé : Serrières Corsant.
Reprise de fief et dénombrement des 11 février 1699 et 9 décembre 1700 de la seigneurie de Corsant en toute justice, île
FIEFS DE BRESSE
celle de Marmont en moyenne et basse justice, et du fief «le Tirandaval, consistant en quelques prés et fonds situés proche le château de Montfalcon, par François de la Poipe, comte de Serrières, comme héritier universel testamentaire de Henri de la Poipe, son frère.
Reprise de fief du 23 juin 1760 de la terre et seigneurie de Corsant, paroisse de Perrex, du fief de Tirandaval, et de la seigneurie de Marmont, paroisse de Vonnas, et par provision des fief et rente dits le Petit-Marmont, situés vers Pont-de-Vaux, dont la mouvance est en litige entre le roi et le seigneur dudit Pont-de-Vaux (en 1774 arrêt de la Chambre des Comptes qui déclare ledit fief de la mouvance de Pont-de-Vaux ) par Louis- Claude-Maurice de la Poipe de Serrières , demeurant à Lyon , en qualité d'héritier universel de François de la Poipe, son père, et en vertu du département en sa faveur de dame Jeanne-Thérèse de Montagu. sa mère.
CRANGEAC
Seigneurie.
Reprise de fief du 1er juin 1602 de la seigneurie de Crangeac, près Bourg-en- Bresse, par noble Pierre d'Arloz.
Reprise de fief et dénombrement des 12 août et 18 décembre 1632 de la seigneurie de Crangeac par Jean-Claude Charbonnier, conseiller du roi, lieutenant général au Présidial de Bourg, comme acquéreur de messire Joachim de Bussy, seigneur et baron de Ménonville, par contrat reçu Claude Ponthus, notaire au Présidial de Bourg, le 3 novembre 1623, ladite seigneurie de Crangeac, située en la paroisse d'Atlignat. Est jointe à la rente de Crangeac la rente appelée de Chareiziat, plus la maison fossoyée et grange d'Epeyssoles et dépendances.
Reprise de fief et dénombrement des 28 juin 1653 et 5 mai 1667 de la seigneurie de Crangeac par Jean-Claude Charbonnier, écuyer, conseiller du roi , lieutenant général au Baillingc de Bresse. 11 dit
54 FIEFS DE BRESSE
que ce dénombrement, qui est succinct, est semblable à celui de son père de l'an 103*2.
Reprise de fief du 21 juillet 1679 de la seigneurie de Crangeac par François- Louis Charbonnier, écuyer, conseiller du roi, lieutenant général au Bailliage et siège présidial de Bourg, en qualité d'héritier universel de Jean-Claude Charbonnier, son père, aussi écuyer et lieutenant général audit Bailliage de Bresse, ainsi qu'il a apparu par l'extrait de son testament du 28 juillet 1675, reçu Valent in, notaire royal.
Reprise de fief du 30 mars 1773 des terres et seigneuries de Crangeac, en la paroisse d'Attignat, Marillat, Viriat, Fleyriat et fief d'Epeyssoles, par Marie-Philippe-Henri Charbonnier de Crangeac, chevalier de Saint -Louis, capitaine dans les carabiniers, à lui constituées en dot, en son contrat de mariage, en 1765, avec demoiselle Céleste- Joseph UprMre de Châteaugiron , chanoinesse à Neuville, par Marie- Jean- Joseph Charbonnier de Crangeac et dame Françoise-Gasparde de Laurencin de Beau fort, ses père et mère; ledit contrat de mariage reçu Vasselon, notaire royal en Bresse, le 4 février 1765, contrôlé à Montluel le 17.
DANENCHES
Seigneurie.
Reprise de flef et dénombrement du 5 juin 1602 des seigneuries de Danenches, Léal, Estrées, Pelapussins et la Bévière, par noble Philibert de la Bévière et demoiselles Claire et Françoise de la Bévière, ses sœurs.
Ledit Danenches consiste en une maison-forte au mandement de Marboz.
Léal consiste en une maison en ruine et justice moyenne et basse, située en la paroisse de Saint-Bénigne.
Estrées consiste en la maison d'Estre, nommée de Châtillon, en la paroisse d'Estrées, au mandement de Bourg.
Pelapussins consiste en la maison de Pelapussins, autrement le
FIEFS DE BRESSE
bois de Dortans, avec fossés; elle est assise en la paroisse de Bëny, mandement de Marboz.
La Bévière consiste en la maison noble de la Béviére , au village de Cras, mandement de Bourg.
(Voir Montrevel.)
ÉGHETS (les)
Seigneurie.
Dénombrement du 14 mars 1636 de la chàtellenie, terre et seigneurie des Echets en Bresse, dépendant du domaine du roi, par messire Jean-Baptiste Dantin, adjudicataire (Ficelle, laquelle consiste en une chàtellenie, où est établi un châtelain et curial, pour rendre la justice quand l'occasion se présente, attendu qu'il n'y a point de sujets qui en dépendent.
Plus, certains corps de logis y détaillés, avec un jardin et verger aux environs dudit corps de logis, contenant environ quatre bichetées de terre.
Le revenu de ladite chàtellenie consiste seulement en cens, servis , payables et portables en ladite maison par chaque année aux jour et fête de saint Michel par les emphytéotes qui ont abenevisé des seigneurs ducs et princes de Savoie ou leurs ayant-droits, montant à la somme de 500 florins de Savoie sur 1,000 soitures de pré ou environ, à raison de 6 sols de Savoie pour chacune d'icellc, et en 32 asnées de blé seigle, mesure de Miribel, pour la quantité de 72 sétérées de terre ou hermitures, à raison d'un demi-bichet pour chacune desdites sétérées, ainsi qu'il est particulièrement spécifié par les papiers terriers desdits Echets, étant dans les archives de la Chambre des Comptes.
Plus , 1 1 sols pour le droit de chacun bétail , tant de pied rond que de pied fourchu, d'entrée, garde et sortie de la prison des Echets quand il a été pris en dégât; sur lequel revenu se paye par les adjudicataires annuellement la somme de 100 florins aux RR. Pères de la Chartreuse de Polleteins.
Plus, 50 florins aussi de pension aux RR. Pères Céleslins de la ville de Lyon, et finalement 12 florins de pension aux Augustin*
FIEFS DE BRESSE
do l;i villt; de Moutlucl, le tout à eux concédé par lesdits seigneurs ducs de Savoie, à prendre sur le revenu desdits Echets, confirmé par Sa Majesté.
Reprise de fief le 2 décembre 1668 de la terre et ehàtellcnie des Echets par les RR. Pères Jésuites de la Trinité de la ville de Lyon, comme acquéreurs de demoiselle Anne Dont in, fille et héritière de noble Jean-Baptiste Pantin et de demoiselle Jacqueline de Falconney, par contrat du 23 décembre 1633, reçu Duquel, notaire à Bourg, pour le prix de 14,000 livres.
Reprise de lief et dénombrement des 2 janvier 1682 et 20 novembre 1684 de la terre et seigneurie des Echets par les Pères Jésuites du grand Collège de Lyon.
ÉGUERANDE
DUISIAT - BLETTONEY - CHAVEYRIAT
Seigneurie.
Reprise de fief et dénombrement du 25 novembre 1650 de la seigneurie d'Eguerande par Hugues de Montgrillct , seigneur dudit lieu d'Eguerande, comme donataire de messire de Château- Gaillard de Montferrand, son oncle.
Ledit Eguerandc consiste en une maison de bois, bâtie à l'antique, sans fossés, et la moitié de la juridiction de Duisiat et de Blcttoney, indivise pour l'autre moitié avec le seigneur de Marmont, et la moitié de la rente dudit Duisiat, indivise comme dessus, hem, une grange, près ladite maison d'Eguerande et dépendances, en la paroisse de Chaveyriat, devant servis à l'abbé de Cluny et au prieur de Neuville. Item, un autre grangeage appelé de Marsiaz, dépendant dudit Eguerandc, devant certains servis à l'abbé de Tournus. Plus, en la paroisse de Clémcnciat, une petite maison et rentes, avec fossés, étant de l'arrière-ûef du comte de Montrevcl, à cause de son château de l'Àbergemcnt.
Reprise de fief du 6 mars 1732 du fief d'Eguerande, en la paroisse de Chaveyriat, par Joseph - Marie -Gaspard Unisson du
FIEFS DE BRESSE
Noyer, conseillerai! Bailliage et siège présidial de Bresse, en qualité de rétrocessionnaire, par acte reçu Delaly, notaire à Pont-de-Vey le, le 21 août 1739, de François dr Montjouvent , chevalier, seigneur de la maison-forte d'Erhalon , conseigneur de Rochefort et autres lieux, pour le prix de 10,000 livres, lequel de Montjouvent avait lui-même acquis ledit fief, par acte reçu Delaly, le 21 août 1729, de Mmc la marquise de Ferréol , baronne de Pont-de-Vey le.
Reprise de fief du 2 mai 1774 du domaine et fief appelé le Grand-Eguerandc , en la paroisse de Chaveyriat, avec droits de justice, par Joseph- Marie- Justin Boisson du Noyer, écuyer, Annc-Marie-Humberte Boisson du Noyer, demoiselle, en qualité de seuls enfants des défunts Joseph-Marie-Gaspard Boisson du Noyer, conseiller au Bailliage de Bourg, et de dame Jeanne-Barbe de Saint -Jean, ainsi qu'il appert par le certificat de notoriété, délivré par le lieutenant -général au Bailliage de Bourg, le 28 janvier 1774.
(Voir la Seigneurie de Vaux , à Saint-Julien-sur-Veylc.)
EPEYSSOLES
BÉZEMÊME — VONNAS — LA POTIÈRE TOURNOUX — THOIRIA
Seigneurie.
Dénombrement du 13 février 1043 de la terre et seigneurie d'Epeyssoles, avec maison seigneuriale, située au village de Bézeméme, paroisse de Vonnas ; plus, de la rente ou fief de la Potière, située en ladite paroisse de Vonnas, de celle deTournoux, située aux paroisses de Chaveyriat, Polliat, Curtafond, et de celle de Thoiria, située en la ville de Pont-de-Veyle, par Jean du Puy , seigneur de Ferracières-Monlbrun, tant en son nom que comme mari de demoiselle Antoinette de Poinsard , sa femme, fille et héritière de Jean Poinsard, conseiller du roi et lieutenant en l'Election de Bresse. Il n'est fait mention d'aucune justice pour lesdites seigneuries et fiefs.
FIEFS DE BRESSE
Reprise de fief el dénombrement des 18 décembre 1671 et 10 février 1673 de la seigneurie d'Epeyssoles, en justice moyenne et basse, par dame Espérance du Puyde Ferracières-Montbrun, femme de messire Frédéric Burgrave, comte de Donaz et du Saint-Empire, baron de Coupet, domicilié audit Epeyssoles, appartenant à ladite dame par le décès de messire Jean du Puy Montbrun, comte de Ferracières, maréchal -de -camp des armées du roi, seigneur d'Epeyssoles et de Thoiria.
Reprise de fief et dénombrement des 9 et 11 mars 1701 de la seigneurie d'Epeyssoles en justice moyenne et basse, par Moïse Toulouse, lieutenant de Copet, en Suisse, comme acquéreur de Jean- Frédéric Burgrave de Donaz, comte du Saint - Empire , capitaine des Cent-Suisses du roi de la Grande-Bretagne , colonel d'un régiment d'infanterie au service de MM. des Etats de Hollande, par contrat reçu Fiot, notaire à Dijon, le 12 mars 1698, pour le prix de 44,000 livres, y compris pour plus de 20,000 livres d'héritages particuliers et de roture.
FALCONNIÈRE (la)
Seigneurie.
Reprise de fief et dénombrement des 31 juillet 1670 et 5 août 1672 de la seigneurie de la Falconnière en moyenne et basse justice, en la paroisse de Saint- André-d'Huiriat, mandement de Pont-de- Yeyle , par demoiselle Madeleine de la Vigne, veuve de Pierre Burée , écuyer de la grande écurie du roi, demeurant à Paris, rue des Marmousets, en la cité. Ladite seigneurie à elle appartenant comme héritière de Jean de lu Vigne, son père, qui était légataire universel de Pierre de In Vigne , seigneur dudit lieu, son frère.
Reprise de fief du 9 août 1735 de la seigneurie de la Falconnière par dame Marie-Ursule de Veyle, veuve de Christophe de Frère de Chamburcy, écuyer, seigneur de la Falconnière, en <|ualité »le mère et tutrice à Claude- Marie, Marie - Gabrielle cl
FIEFS UE BRESSE
Marie- Benoit de Frère de Chamburcy, leurs enfants, suivant le procès-verbal dressé par le lieutenant général du Bailliage de Bourg du 30 juin 1733.
(Voir Perhex.)
FEILLENS
Seigneurie -
Reprise de fief et dénombrement des 12 et 20 mai 1602 de la maison-forte de Feillens, en justice moyenne et basse, d'un autre licf appelé la Fougère , et d'un grangeage de fief noble , situé à Saint-Jean-sur-Reyssouze, par dame Jeanne de Treya, tant en son nom que comme mère et tutrice de noble Hercule de Feillens, son fils, qu'elle a eu de feu noble Pierre de Feillens.
Reprise de fief et dénombrement des 12 juin 1671 et 4 février 1672 de la seigneurie de Feillens par Gilbert de Champier, écuyer, gouverneur de Chàtillon - lès - Dombes et capitaine au régiment Lyonnais; ladite seigneurie de Feillens à lui appartenant par testament fait à son profit par Guillaume de Champier de Chabeu , écuyer, seigneur de Feillens, son oncle, du 1er décembre 1660, en suite du testament de dame Isabeau de Chabeu , femme d'/i nloine de Champier, seigneur de Favergc et dudit Feillens, du 20 août 1605, par lequel ladite seigneurie a été substituée; et encore par transaction passée entre ledit Gilbert de Champier et dame Charlotte de Mongey, veuve de noble Charles de Bois, par-devant Derrio, notaire royal, le 4 novembre 1665.
Reprise de fief du 2 juillet 1695 de la seigneurie de Feillens par messire Claude- Anlhelme de Feillens de Doncieux , lieutenant du roi au Chàlonnais, à lui échu par donation du 23 avril 1691 , à cause du décès de ses père et mère.
Reprise de fief du 14 juillet 1773 de la seigneurie de Feillens, par dame Paule-Louise-Jea7i-Baptiste-Elisabeth-Geneviève , marquise de Remigny, veuve de messire Claude-Marie de Feillens , décédé le 7 décembre 1772.
KIBKS DE ItRKSSE
GELIÈRE (..*)
Seigneurie.
Reprise de fief el dénombrement du 8 juin 160*2 de la seigneurie de la Gelière en Bresse par noble Emmanuel-Philibert et François de Menthon, frères. Elle consiste en justice moyenne et basse, un château, les langues bovines en la paroisse de Viriat, et droit île pêche en la rivière de Reyssouze.
Reprise de fief du 29 avril 1644 des seigneuries de la Gelière etHériat, et dénombrement dudit jour de ladite seigneurie de la Gelière seulement, par dame Claude de Sainte-Colombe , veuve de François de Mcnthon , en qualité de tutrice el ayant la garde noble de Hem de Menthon , leur fils. Ladite Gelière consiste en un château et justice moyenne et basse.
Reprise de fief du Ier décembre 1767 de la terre et seigneurie de la Gelière, en la paroisse de Viriat, par Claude - Maydelon Gravier du Tiret , écuyer, chevalier de Saint-Louis, en qualité d'acquéreur de Bernard de Menthon , fils unique de feu René de Menthon, comte dudit lieu et de Montrolier, pour le prix de 85,7*28 livres, y compris 3,000 livres de mobilier, par acte reçu Piquet , notaire à Bourg, le 24 juin 1767.
Remise de fief du 21 janvier 1788 de la seigneurie de la Gelière et du Tiret en Bresse, par Jean -Sè ver in Gravier de la Gelière, écuyer, capitaine de dragons au régiment de Dureforl, suivant le testament el codicile, reçu Ban fer, notaire à Beaune, les 12 jauvier 1780 et 31 mai 1782, contrôlés et insinués audit lieu le 20 février 1783, et publiés ensuite, tant au Bailliage dudit Beaune qu'en celui de Bourg-en-Bresse, les 1er mars et 2 mai dudit an 1788, de feu Claude - Maydelon Gravier, écuyer, chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine au régiment de Piémont-infanterie, pensionnaire du roi, seigneur de la Gelière et du Tiret, par lequel il nomme pour son héritier universel le susdit, son fils aîné, tant de ce qui provient de son chef que de feue dame Lardot , sa femme, cl en suite de la sentence dudit Baillinge de Beaune, du 23 niai 1783, qui envoie le susdit en possession desdits biens
FIEFS DE BRESSE
après inventaire fait par ledit Ranfcr. Y joiut l'analyse des titres justificatifs de sa filiation jusques à l'an 1699.
(Voir Perrex.)
GENOT
Seigneurie.
Reprise de fief et dénombrement du 3 juillet 1602 de lu seigneurie de Genot, au marquisat de Bàgé, par noble Antoine d'Escrivieux , garde du scel du Bailliage et Judicuture royaux de Maçonnais et citoyen de Màcon. Ledit Genot est tel que noble Jean d'Escrivieux, son père, l'a reconnu de fief du duc de Savoie. Les héritages y sont détaillés et confinés. Il possède la tierce partie du droit de leyde cl coponage de la foire de Pont-de-Veyle avec le seigneur dudit Pont-de-Veyle.
Reprise de fief et dénombrement du 12 mai 1670 de la seigneurie de Genot par demoiselle Françoise de Chassin , veuve de Charles d'Escrivieux, seigneur dudit Genot, en qualité de mère et tutrice de Claude et François d'Escrivieux , leurs fils.
Reprise de fief et dénombrement des 29 décembre 1699 et 1" février 1700 de la seigneurie de Genot par Antoine Dubois, chevalier, bailli d'épée du pays et comté de Maçonnais, capitaine du château de Màcon et élu de la noblesse des Etats dudit pays, comme acquéreur de Claude d'Escrivieux , par contrat reçu Aujas, notaire à Màcon, le 25 août 1698.
Reprise de fief et dénombrement des 8 août et 19 décembre 1722 du fief de Genot, en la paroisse de Grottet , au mandement de Bàgé, par Claude d'Escrivieux , écuyer, en qualité d'héritier universel, institué par le testament du 24 août 1694, de Claude d'Escrivieux, son père.
Reprise de fief du 9 janvier 1766 du fief de Genot, paroisse de Crotlet, mandement de Bàgé, situé près la Commanderie de Laumusse, par liricc de Léyuat de la Tiare, chevalier de St-Louis, capitaine au régiment de Dijon, et acquéreur du fief vn 1765, le
FIEFS DE BRESSE
9 août, par acte reçu Bidat , notaire à Tournus, de messire Antoine de Planche, avocat à la Cour, et de dame Françoise Chopin, sa femme.
Autre reprise de fief, ensemble le dénombrement des 18 février 1768 et 21 avril 17G9, par Anne-Marie Thiret de Rovvray, veuve et commune en biens dudit Bricc de Léguai et Charles-Brice de Léguai de la Thire , écuyer, en qualité de tuteur né de Charles- Brice de Léguât, son petit-fils, âgé d'environ quatre ans, seul enfant et unique héritier dudit feu sieur de Uguat, et de ladite dame de la Thire de Rouira g.
GENOUD
Seigneurie.
Reprise de fief et dénombrement du 13 juin 1602 de la seigneurie de Genoud en Bresse , par noble Claude de la Cous , seigneur de la Couz et de Chenavel en Bugey, conseiller de S. A. le duo de Savoie et sénateur en son souverain Sénat, tant en son nom que de noble René de la Couz, son neveu, faisant ses études en la ville d'Avignon.
Reprise de fief et dénombrement du 12 juin 1624 de la seigneurie de Genoud en toute justice, avec un château, par Hector de Bellet , écuyer, gendarme de la compagnie de Mgr le connétable, comme acquéreur par décret au Parlement de Dijon , le 23 mars précédent, des feu messirc de la Couz, abbé d'Ambronay, et François de la Couz , son frère , qui en ont repris de fief en la Chambre des Comptes à Chambéry, le 3 juillet i 587, ledit acquêt fait pour le prix de 21,000 livres.
Dénombrement du 9 juin 1638 de la seigneurie de Genoud par Philippe de Bellet, écuyer, seigneur de Flavignerot, en qualité d'héritier universel de Hector de Belle/, son frère.
Reprise de fief du 9 avril 1710 de la moitié de la seigneurie de Genoud par messirc Claude Espiard, seigneur de la Couz, conseiller au Parlement de Bourgogne, en qualité de mari de
1ÏRFS DE BRESSE.
dame Philiberte-Constance Câlin, héritière de Jean Câlin, écuyer, son frère, seigneur de ladite moitié, et décédé le 27 mai 1709.
Reprise de fief du 6 juillet 1722 de la seigneurie de Genoud, située en Bresse, et de celle de Blanoz , située au Bailliage d'Autun , par Claude-Bernard Espiard, seigneur de la Couz, couseiller au Parlement de Dijon, en qualité de fils et héritier universel de Claude Espiard, seigneur de la Couz, aussi conseiller audit Parlement.
Reprise de fief et dénombrement du 15 août 1769 de la terre et seigneurie de Genoud, paroisse de Certines , par Claude-Bénigne Espiard de la Couz , doyen de la cathédrale de Dijon , grand-vicaire du diocèse et seigneur de la Couz, en qualité de seul enfant mâle délaissé par Claude Espiard, conseillerau Parlement de Bourgogne, décédé le 10 janvier 1768, et qui était héritier universel institué en 1715 par le testament de dame Philiberte-Constance Catin de Genoud, sa mère, veuve de Claude Espiard, seigneur de la Couz, Blanoz et Chassagne, conseiller audit Parlement, suivant le testament du 4 juillet 1715, souscrit le 10 par-devant Mole, notaire à Dijon.
GLAREINS
Seigneurie.
Reprise de fief et dénombrement du 7 juillet 1690 de la seigneurie de Glareins et de ses dépendances, qui sont la Pérouse, Choin et le domaine de Gravier, par Louis du Marcst , écuyer, héraut d'armes du titre de Normandie, comme acquéreur par adjudication, à lui faite le 17 août 1689 au banc de Cour de la Chàtellenie royale de la ville de Bourg, pour le prix de 145,000 livres, sur défunt Louis de Renaud, écuyer, seigneur dudit Glareins.
Dénombrement du 2 mars 1735 de la seigneurie de Glareins et de toutes ses dépendances, par dame Antoinette Gauthier, veuve de bmis du Marest, écuyer.
Reprise de fief du 2 septembre 1760, de la seigneurie de
G larcins et dépendances, ainsi que de la baron nie de Sainte- Olive, par Claude-Charles , comte de Varennes.
Reprise de fief et dénombrement des 28 juillet 1768 et 28 juin 1773 des terres et seigneuries de Glareins, Choin, Gravier et la Pérouse, par Jean-François-Louis de Quinson, procureur général du roi honoraire en la Cour des Monnaies et Sénéchaussée de Lyon, en qualité de petit-fils, seul et unique héritier de Louis du Marest, écuyer, et de dame Antoinette Gauthier, ses grand-père et grand'mère, suivant qu'il a apparu par le certificat de notoriété reçu Tournitlon l'aîné, notaire à Lyon , le 14 août 1767.
ladite seigneurie se compose du château de Glareins et de ses dépendances; plus, la justice haute, moyenne et basse, qui comprend le clocher de la paroisse et dinierie de la Pérouse, aux trois quarts ; l'autre quart vers Dombes et petite partie de celle de Saint-Marcel, la maison appartenant au seigneur de Montribloud, qui est seigneur du clocher.
Plus, il dépend de ladite seigneurie, à cause dcVillars, deux anciens fiefs, l'un appelé la Grange-Jambal, et l'autre le Frêne Mont-Jean, situés sur la paroisse de la Pérouse. Le premier fut possédé en 1461 par Guillaume Bal , pour lors seigneur du fief de ladite Grange-Jambal, lequel en fit hommage à Antoine de L<lvis, comte de Yillars. Il est à présent possédé par Pierre - Geoffroy Verdat , ancien maire de Montluel, qui n'a pas fait encore reprise de fief, mais ce droit est confirmé audit seigneur de Glareins, par arrêt de la Cour rendu entre lui et autre Pierre-Geoffroy Verdat père, le 1 1 août 1753.
Ledit fief de Frêne Mont-Jean est possédé par M. Duport, juge des Gabelles à Bourg; en 1755 dame Anne-Marie Duport, veuve de Jean-Claude Duport, conseiller à Bourg, en lit hommage au seigneur de Glareins, comme tutrice à Marie-Olive Duport, leur fille. En 1666, Antoine de Thésu , écuyer, et demoiselle Marie Dayonncau, sa femme, en firent hommage à Louis de Renaud, écuyer, seigneur de Glareins.
KIEFS DE bKESSK.
GOURDANS
Seigneurie.
Dénombrement du 21 juillet 1681 de la seigneurie de Gourdans par messirc Louis de Montolivet, écuyer.
Reprise de fief et dénombrement des 29 avril et 13 août 1768 de la terre et seigneurie de Gourdans, anciennement baronnie faisant partie du marquisat de Villars, par messirc Jean de Montolivet, écuyer, en qualité d'héritier testamentaire de Guillaume-Antoine de Montolivet , son père, suivant son testament reçu Allier, notaire à Crémieux , le 16 avril 1750. Ledit seigneur a toute justice dans toute l'étendue de ses terres, suivant l'inféodation faite de la terre de Gourdans et dépendances, sous le titre de baronnie, avec le comté de Villars, par Philibert-le-Beau , duc de Savoie, au profit de René de Savoie, son frère naturel, le 19 novembre 1497.
Les dépendances de la seigneurie de Gourdans sont : les villages de Gourdans, Saint-Jean-de-Niost, Saint- Maurice-de-Gourdans et Cbarnoz, qui est une annexe de la paroisse de Meximieux.
Reprise de fief du 16 décembre 1766 de la seigneurie de Gourdans et de ses dépendances par messire Barthélémy de Montolivet de Gourdans , écuyer, en qualité de fils aîné et héritier universel institué de messire Jean de Montolivet, écuyer, son père, suivant son testament olographe, daté à la Gassiére, le 10 mare 1773, déposé à Me Guiot , notaire à Lyon, le 12 octobre, et enregistré au greffe du Bailliage fie Bresse, le 11 novembre suivant.
(Voir Villars.)
GRAMMONT — CUISIAT
Déclaration de l'année 1563, faite par noble et puissant Jean de Meyriat, baron du Bourg-Saint-Christophe et de Beau repaire,
FIEFS DE BRESSE
seigneur de Grammont, du fief qu'il tient du duc de Savoie, à cause de la seigneurie de Grammont et de ce qu'il a acquis des héritiers du seigneur de Gorrevod et de feu le seigneur de Soria dans les paroisses de Cuisiat, Treffort, etc. Avec la seigneurie de Grammont lui appartient une tour assise au village de Cuisiat, appclce la Tour de Grammont, ensemble le pré sur lequel ladite tour est assise, avec les cens, servis, rentes et dépendances, juridiction moyenne et basse sur ses hommes et fiefs; plus, ce qui lui est dû au village et paroisse d'Arnans, à cause de ladite seigneurie de Grammont, avec justice haute, moyenne et basse audit lieu d'Arnans; plus, les rentes et cens qu'il a au village de Drom, à cause de sa seigneurie de Hosy. Item , à cause des baronnies de Bourg-Saint-Christophe et de Beaurepaire, en toute justice.
Dénombrement du 9 mai 1602 de la seigneurie de Grammont, consistant en justice moyenne et basse, une tour et rente , située au village de Cuisiat, par noble Jean-Claude de Mcyriat.
Reprise de ûef du 26 juin 1772 et dénombrement porté au fief de Lionnières de la seigneurie de Grammont, paroisse de Cuisiat, par Anne -François- Bernard de Menthon de Lionnières, en qualité d'héritier universel institué de Gabriel de Menthon, son pére, suivant son testament olographe du 25 avril 1758, souscrit par-devant Febvre, notaire à Arinthod, au comté de Bourgogne, le 28 du même mois.
(Voir Lionnières.)
GRANGE-JAMBAL
Reprise de fief et dénombrement du 10 mars 1701 du fief de la Grange-Jambal en toute justice et château, par Guillaume-Antoine de Gerbais, écuyer, seigneur de Mussel et de Jambal, capitaine de cavalerie dans le régiment de Melun.
Reprise de fief et dénombrement des 31 janvier et 30 avril 1704
F1KFS DE BRESSE.
de la Grange-Jambal , située au marquisat de Villars , par dame Marie-Anne Gros de Saint-Joyre , femme autorisée par arrêt du Parlement de Dijon, de Claude Sonnaz, écuyer, seigneur de Sorbée, y demeurant; ledit fief à elle délivré par subhastation , comme créancière du seigneur son mari , et en possession duquel fief elle a été envoyée par arrêt du Parlement de Dijon du 1 1 août 1702, contre lequel le seigneur de Mussel, aussi créancier dudit seigneur de Sorbée, s'est pourvu au Conseil où le procès est pendant.
Reprise de fief et dénombrement du 25 février 1718 du fief de la Grange-Jambal en Bresse, et reprise de fief dudit jour de la seigneurie de Mussel en Bugey par dame Françoise de la Saulnière, femme de messire Gilbert de Seyssel, seigneur de Choisel et y demeurant, et Jean-Pierre de Seyssel, écuyer, leur fils, colonel d'un régiment d'infanterie en France, savoir : ladite dame, comme usufruitière de Guillaume de Seyssel , seigneur de Meyrieu, héritier par égale portion avec ledit seigneur de Choisel, son frère, de messire Guillaume- Antoine de Gerbais, seigneur dudit Mussel et de la Grange-Jambal, et ledit Jean-Pierre de Seyssel , en qualité de propriétaire, comme héritier universel de Guillaume de Seyssel, seigneur de Meyrieu , son oncle, suivant son testament du 27 juin 1716, reçu Magnin , notaire du Villars.
Est jointe la procuration du 12 février 1718, légalisée et passée au château dudit Choisel, par-devant Poncet, notaire à Yenne en Savoie.
Reprise de fief du 9 août 1736 du fief de la Grange-Jambal par Pierre-Geoffroy Verdat , bourgeois, demeurant à Montluel, comme acquéreur de Pierre de Seyssel, comte de Choisel, et de dame Jeanne - Louise de Lescheraine , sa femme , par contrat reçu Chazotte, notaire à Lyon, le 16 juillet 1736, pour le prix de 38,000 livres.
Reprise de fief du 30 juillet 1767 de la seigneurie et fief de la Grange-Jambal, en la paroisse de la Pérouse, par Pierre Verdat de la Grange, avocat en Parlement, maire deMontluel , et Madeleine Rudy, sa mère, comme mère et usufruitière, et ledit Pierre, comme fils et héritier de Pierre -Geoffroy Verdat, et suivant le
68 FIEFS DE BRESSE
contrai »le mariage dudit /Vnr VV,v/«/. reçu Vnnon . notaire à Lyon, le 29 janvier 1757.
(Voir Seigneurie de Glareiss.)
GROSBOS-LA-TOURNELLE
Seigneurie.
Reprise île lief et dénombrement du 10 juillet 17*27 de la seigneurie de Grosbos-la-Tournelle, en la paroisse de Pirajoux, du fief de Marmont et de la Grange-de-Genevay, en la froisse de Bény, par Francis- Aie.™ de Viallet, éeuyer, à lui appartenant, savoir : ladite seigneurie de Grosbos, par le décès de PUvre-Anioine de Vuillet, son père, et ledit fief de Marmont, par lui acquis de demoiselle Anne-Thérèse. Bachod , veuve de Jean-Joseph Grefferai , bourgeois à Cuisiat, par contrat reçu Dubois, notaire à Coligny, où demeure ledit de Viallet, le dernier décembre 1719, contrôle à Saint-Amour le 2 janvier suivant, pour le prix de 15,000 livres.
(Voir Béreins, Pirajoux.)
HAUVET
Baronnie.
Dénombrement du 7 janvier 1669 de la baronnie d'Hauvet par Pierre Perraehon , seigneur de Saint-Maurire, le Tiret et autres lieux, marquis de Trcffort et de Yarambon, conseiller du roi en ses Conseils.
Reprise de fief et dénombrement du 24 janvier 1687 de la baronnie d'Hauvet, et de la seigneurie et fief de Brosse, par messin» Claude Garrm , conseiller du roi en sa Cour de Parlement de Dijon, baron de Chàtcnay, seigneur de Corrobert, disant qu'il a acquis de messirc Pierre Perraehon, marquis de Trcffort, la baronnie et seigneurie d'Hauvet, par contrat du 28 juillet 1686,
FIEFS DE BRESSE
reçu de Larme et Gros, notaires à Lyon, pour le prix de '27,517 livres 5 sous; par lequel contrat il se voit que messire Philippe Chapuis, baron de Corgenon, en a pris une partie, tant pour lui que pour son ami élu ou à élire, moyennant la somme de 22,483 livres 18 sous, de laquelle portion il en a remis audit seigneur Garron, par élection en ami, par acte du 16 novembre 1686, reçu Juénin, notaire royal à Bourg, une partie pour le prix de 15,462 livres 13 sous, comme aussi ledit seigneur Garron a acquis par élection en ami, de messire Charles-Bénigne de Thèsu , seigneur de Rugy, conseiller audit Parlement, par acte du 6 juin 1686, reçu Stonnier, notaire à Chanoz - Chatenay, le fief et seigneurie de Brosse, moyennant la somme de 14,000 livres, lequel fief avait été adjugé audit seigneur de Thésu, le jour précédent, pour même somme, au banc de Cour de la Chàtellenie royale de la ville de Bourg, en la discussion générale des biens de feu Etienne de Mourcau , en son vivant écuyer, seigneur dudit Brosse.
ISLE EN BRESSE m - VAUGRENAND
Seigneurie*.
Reprise de fief et dénombrement du 8 août 1673 de la seigneurie de Tlsle en Bresse, par Louis de Grain, écuyer, seigneur de Mouget; ladite seigneurie de Tlsle à lui échue par le décès d'Aimé de Grain, son père, écuyer. Elle consiste en toute justice; une petite motte, appelée anciennement la Motte-de-l'Isle, entourée de la rivière de Bragne, sur laquelle il n'y a aucun bâtiment ; un bois appelé Moncernot, d'environ 120 arpents, plusieurs sujets qui doivent cens; le tout non autrement détaillé.
Reprise de fief et dénombrement du 8 août 1718 de la huitième partie de la seigneurie de l'Isle en Bresse, par Joseph -Romain Calmonl, écuyer, ancien secrétaire du roi; ladite huitième partie par lui acquise avec la seigneurie de Vaugrenand-la-Racineusc , par contrat reçu Cazotlf et Vaudcmont , notaires à Dijon, le 16 octobre 1714, ainsi qu'en a joui défunt messire François Baillet , chevalier, marquis dudit Vaugrenand, dernier possesseur de cette
FIEFS DE BRESSE
terre, de laquelle terre de Yaugrenand ledit Colmont a repris de fief de mcssire Claude Fyot, ancien aumônier de la reine, baron de Morvans, tomme seigneur dominant dudit Yaugrenand, par acte reru Andriot et Vaudemont , notaires à Dijon, le 25 janvier 1715; laquelle terre de Yaugrenand a été reconnue, par l'examen des titres, avoir été composée de ladite huitième partie de l'Isle depuis 1582, ainsi qu'il appert par un traité sous seing privé du 8 mai 1572, et remise faite de la part et portion de ladite terre appartenant audit sieur Baillet , du 8 mai 1573, par-devant Bèguignolt , notaire, par messire de Aancuise de Beau fort.
Le dénombrement de ladite portion de l'Isle ne consiste qu'en ce qui suit : la haute, moyenne et basse justice sur les justiciables dénommés aux partages de ladite terre de l'Isle, reçu Morillon, notaire, les 3 juillet 1582 et 25 novembre 1583, et tous autres droits seigneuriaux, conformément aux terriers, titres et papiers de ladite seigneurie, une portion de dime en la paroisse de Serley dit de Nuzeret, la huitième partie d'un bois appelé la Forêt de Moncernot, conformément à la libériade faite par-devant ledit Morillon, notaire, ledit jour 3 juillet 1583.
Dénombrement du 1 5 juin 1736 de la huitième partie de la terre et seigneurie de l'Isle en Bresse , Bailliage de Chàlon , par Jean- Chnjsostôme Colmont , écuyer, commissaire provincial des guerres en Bourgogne, lieutenant général audit Bailliage de Chàlon, seigneur de Yaugrenand; ladite portion de l'Isle faisant partie de la constitution dotale à lui faite en 1734 par Joseph - Romain Colmont, son père, écuyer.