VERNEY

Seigneurie.

Reprise de fief et dénombrement des 27 septembre et 3 décembre 1602 de la seigneurie de Verney, par noble Jean de Griflet dit du Puget.

Reprise de fief et dénombrement du 19 février 1721 de la seigneurie du Verney, Brons et les Berruyères, par Claude Cizeron , banquier à Lyon, comme acquéreur pour le prix de 31 ,500 livres, par acte de cession et subrogation à lui faite, pour acquittement de ce qui lui était dû depuis 1717, par dame touise- Char lotte de Mathieu de Chevigny, épouse autorisée de Charles de la Souche, écuyer, et auparavant veuve de Jean-Baptiste de Bêcerel , écuyer, par acte du 5 janvier 1731, reçu Frilet , notaire au Pont-d'Ain.

FIEFS I)K BRESSE

VERNOUZE (la)

Seigneurie.

Reprise de fief cl dénombrement des 3 décembre 1731 et *29 avril 1732 du fief et rente noble de la Vernouze, par Claude-Paul Jarry. écuyer.

Reprise et dénombrement des 7 et 8 mars 1735 du fief de la Vernouze et rentes en dépendant, par noble Pierre Ayniel, ancien échevin de la ville de Lyon.

Reprise de fief du 20 août 1 759 des renies nobles de la seigneurie de la Vernouze avec ses dépendances, par Jean-Baptiste Ayniel, écuyer.

Reprise de fief du 7 août 1777 de la seigneurie de la Vernouze, par messire Ayniel de la Vernouze.

Reprise de fief du 1 3 juillet 1 785 de la seigneurie do la Vernouze, par messire Jacques-Claude Ranibaud, seigneur dudit lieu.

VERSAILLEUX

Seigneurie.

Dénombrement du 16 juin 1603 de la tour et seigneurie de Tornon, située à Versailleux en Bresse, par dame Claire-Marie de Rie , comtesse de Montmayeur, dame de ladite tour de Versailleux et femme de messire Mclehior de Montmayeur ; ladite seigneurie en toute justice.

Reprise de fief et dénombrement des 27 janvier 1682 et 7 décembre 1688 de la seigneurie de Versailleux, par Jean Bouhier, écuyer, conseiller au Parlement de Dijon, comme acquéreur par la suhhnslatinn ot discussion générait» faite au banc de Cour de la

FIEFS DE BRESSE

ville de Bourg le 7 janvier 1682, pour le prix de 16,000 livres, surmessire Jean-François Chanlecy, marquis de Pluvault, grand maître de la garde-robe de Monsieur, frère unique du roi.

Reprise de fief du 5 novembre 1704 de partie de la rente noble de Versailleux qui se lève en Dombes, par Jean Bouhicr de VersaiUeux , chevalier, président à mortier au Parlement de Bourgogne.

Reprise de fief du il août 1717 de la seigneurie de Versailleux, par Joseph Philibert, comte de Lecheraine, chevalier de l'ordre des saints Maurice et Lazare , maréchal de camp des armées de Sa Majesté catholique d'Espagne, comme acquéreur de Jean Bouhier, ancien président à mortier au Parlement de Dijon , par contrat reçu Hurtot, notaire à Lyon, le 21 février 1714, pour le prix de 126,050 livres, y compris 10,000 livres de meubles et bestiaux.

Reprise de fief et dénombrement des 19 novembre 1718 et 10 janvier 1719 de la terre et seigneurie de Versailleux, par messire Pierre-Anselme, comte de Montjoie, chevalier, baron de Lorme, seigneur de Planaize, Montrenant et autres lieux, conseiller du roi de Sicile en sa souveraine Chambre des Comptes de Savoie, comme acquéreur par contrat reçu Cazottc, notaire à Dijon, le 18 octobre 1718, de Joseph -Philibert de Lecheraine, chevalier, comte duditlieu, pour le prix de 107,500 livres.

Reprise de fief du 19 février 1739 de la terre de Versailleux et dépendances, par messire Charles-François Anselme, chevalier, comte de Montjoie, etc. , etc.

Reprise de fief du 4 août 1 773 et dénombrement du 26 juin 1 777 de la terre et seigneurie de Versailleux , située partie en Bresse et partie en Dombes, par Charles-François de Chivron, baron de Villctte , premier écuyer du roi de Sardaigne , à lui échue comme fils de dame Françoise- Hiérome- Anselme de Montjoie, veuve du seigneur baron de Villette et appelée à la substitution des biens délaissés par Pierre-Anselme , comte de Montjoie, son père, conseiller, maître auditeur en la souveraine Chambre des Comptes de Savoie, et par Charles-François- Anselme , comte de

Montjoie pore, qui avait acquis ladite terre en 1718, le 18 octobre, par acte reçu Cazotte, notaire à Dijon.

VESCOURS

MONTSIMON — MONTALIBORD — CHAVANNES

Seigneuries.

Reprise de fief du 1 1 février 1 780 des seigneuries de Vescours , Montsimon , Montalibord et Ghavannes vers Vescours, par Dominique Vouty, écuyer, demeurant à Lyon, comme acquéreur de Jean-Maonmilien de Grippièrc de Mont-croc et de dame Barbe Fevret de Fontette , sa femme, par contrat reçu Vernette , notaire à Pont-de-Vaux , le 8 décembre 1773, insinué au bureau de Saint- Tri vier et de Romenay les 9 et 16 du même mois ; ladite acquisition faite pour le prix de 296,000 livres, y compris meubles et bestiaux.

Le directeur du Domaine du roi protesta contre la reprise de fief susdite, alléguant que les terres de Vescours, Montsimon et dépendances étaient domaniales et qu'elles avaient été engagées à faculté de réachat par les ducs de Savoie, ce qui fut reconnu en 1607 par le roi Henri IV. Cette seigneurie avait été démembrée en 1573 par le duc Emmanuel-Philibert , de la chùtellenie de Saint- Trivier, qui elle-même fut aliénée à titre de réachat par patentes de 1575, 1580 et 158*2, qui sont aux archives de la Chambre des Comptes de Dijon.

(Voir Montsimon.)