ARS

Seipneorie.

Dénombrement du 13 février 1539 de la seigneurie d'Ars en Dombes , par noble homme Claude Gaz , seigneur dudit lieu et de Préjoud en Beaujolais.

Aveu et dénombrement fourni le 25 avril 1675 par Lêonor de Garnier, écuyer, de la seigneurie d'Ars; ledit dénombrement reçu pour le château , la rente , cens et servis.

Aveu et dénombrement fourni le 17 juin 1705 par Léonor Garnier des Garcts , écuyer, de la maison-forte et château d'Ars ; arrêt qui le reçoit, moins la justice prétendue sur les moulins, terres et prés, situés à Farcins, ainsi que pour les servis échangés avec le chapitre de Lyon.

Reprise de fief du 8 juin 1733 de la seigneurie d'Ars et dépendances, par dame Marianne Guichard, veuve de messire Jean Garnier des Gorets, seigneur d'Ars.

Autre reprise de fief et dénombrement de la seigneurie d'Ars , des 4 avril et 29 novembre 1740, ainsi que de plusieurs cens et rentes qui en dépendent, par dame Marianne Guiahard, veuve de messire Jean Garnier des Carets.

Nota. Le château et la terre d'Ars appartiennent encore aujourd'hui à la famille Garnier des Garets.

FIEFS DE DOMBES

BAGHASSIÈRE (la)

Fîef.

Arrêt sur l'aveu et dénombrement donné le 8 mai 1672 par messire Jean Girard, châtelain de la ville et chàtellenie de Trévoux , du fief de la Bachassière , sise en la chàtellenie du Chàtelard, qu'il avait de la succession de défunt Noël Girard, son père , consistant en différents fonds de la contenance de 25 bichetées de semaille. La Cour a rejeté ledit dénombrement, ordonne que la qualité de fief de la Bachassière sera rayé. Défend au sieur Girard de prendre ladite qualité à l'avenir et déclare roturiers la maison et les fonds qui dépendent de la Bachassière.

BARBAREL

Seigneurie.

Dénombrement du 8 mars 1539 de la seigneurie de Barbarel, assise dans la chàtellenie de Thoissey, et de ses dépendances , par noble Pierre de Rodes, tant pour lui que pour demoiselle du Saur, sa femme.

Aveu et dénombrement fourni le 24 octobre 1675 par Jean de Rodes, écuyer, de la terre et seigneurie de Barbarel, à lui échue en qualité de fils et héritier de noble Charles de Rodes , écuyer, seigneur de Barbarel , son père.

Reprise de fief et dénombrement des 30 avril 1736 et 10 février 1734 de la terre et seigneurie de Barbarel, rente noble en dépendant, par Guy de Val lin , chevalier, appartenant à sa femme Marie- Françoise de Rodes, par le décès de messire de Rodes et de dame Marie-Thérèse de Joly de Choin , ses père et mère.

FIEFS DE DOMBES

BATIE (la)

Comté.

Dénombrement des 20 mars 1539 et 22 août 1564 de la terre et seigneurie de la Bâtie et de ses dépendances, par demoiselle Madeleine de Lymosin, femme de noble Claude de Champier, et par demoiselle Adcline de Lymosin, sa sœur, femme de noble Jacques de Containg, seigneur de Belvey.

Aveu et dénombrement fourni le 27 novembre 1675 par Clair- Gilbert d'Ormesson de Chamarande , de la seigneurie et comté de ' la Bâtie , haut justicier des terres de Montceaux , Chancins , Peyzieux, Genouilleux , Guéreins, Mogncneins, Saint-Trivier, Villeneuve, Montmerle, Cesseins, Lurcy, Yaleins, Messimy, etc.

Arrêt sur l'aveu et dénombrement fourni le 27 novembre 1675 par messire Clair-Gilbert d'Ormesson de Chamarande , comte de la Bâtie, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, gouverneur pour Sa Majesté des villes et châteaux de Sarrebourg et Phalsbourg, seigneur du comté de la Bâtie, de Mogncneins, avec leurs dépendances et appartenances, assises dans la chàtcllenie de Montmerle, ainsi que le tout se trouve expliqué et détaillé.

Reprise de fief et dénombrement des 28 août 1731 et 24 mars 1732 de la terre de la Bûtie, seigneurie, justice sur les paroisses, églises, clochers de Montceaux, Chaneins, Peyzieux, Genouilleux, Guéreins et Mogncneins, et droits seigneuriaux rapportés et énoncés dans ledit dénombrement , par messire Gaspard Vidaud de la Tour, comte de la Bâtie.

Reprise de fief du 1er juin 1739 des terres et comté de la Bâtie et seigneurie de Mogneneins avec leurs dépendances, par Joseph- Gabriel Vidaud, chevalier.

Reprise de fief du 4 septembre 1752 du comté de la Bâtie et rentes nobles qui en dépendent, par dame Madeleine Gallet, veuve et héritière de messire Gabriel Vidaud.

FIEFS DE DOMBES

Reprise de ûef du 11 août 1781 des seigneuries et comté de la Bâtie et dépendances, ensemble de Mogneneins etPeyzieux, par messire Jean-Jacques Vidaud, conseiller d'Etat.

REAUREGARD

Seigneurie.

Dénombrement des 5 juin et 8 août 1752 de la seigneurie de Beauregard et de celle de Frans, Jassans etFarcins, par Etienne- Horace-Gabriel de Sève, seigneur de Beauregard, lequel la possède conformément aux lettres confirmalives de la vente du domaine de Beauregard, par S. A. Louis-Auguste, en faveur de Marie Vcrat, veuve de messire Pierre de Sève, son père, du mois de février

BELVEY

Rarounic.

Dénombrement des 20 mars 1539 et 8 février 15G4 de la terre et seigneurie de Belvey et de toutes ses dépendances, par noble Jacques de Containg, tant en son nom que comme procureur de demoiselle Catherine Trye, chacun pour une moitié.

Aveu et dénombrement fourni le 18 décembre 1675 par Aymard de Containg, chevalier, à lui échue de messire Jacques de Containg, son père, de la terre et seigneurie de Belvey, membres et dépendances, et arrêt qui le reçoit dans tout son contenu à la charge de la maille d'or.

Prestation de foi et hommage du 14 août 1704, pour la seigneurie de Belvey, par messire Claude-François Charézieu, tuteur honoraire de Charles-Joseph-Luc de Camus.

Reprise de fief du dernier août 1738, de la terre et seigneurie de Belvey, par messire Alexandre-François Marron.

FIEFS DE DOMBES

Reprise de fief des li et 25 janvier 1751 de la baronnie de Belvey, seigneurie de Dompierre et rentes nobles en dépendant , par Marie- Agricole Marron, baron de Belvey et Dompierre, laquelle dernière seigneurie il possède en vertu du contrat d'acquisition qu'il en a faite le 19 mars 1741 de messire Paul- Alexandre d'Aubarède, écuyer, qui lui-même la tenait de S. A. Louis-Auguste, souverain de Dombes, et dont la vente lui en avait été passée le 11 mai 1728, laquelle vente fut confirmée par lettres-patentes de S. A. Louis-Auguste, du mois de juillet suivant.

Le château de Belvey et la terre de Dompierre sont encore en la possession de la famille Marron de Belvey.

BELVEY