FONTANELLE

Seigneurie.

Dénombrement du 15 avril 1552 de la seigneurie de Fontanelle, membres et dépendances, par André Joussaud, acquéreur de noble Guichard.

Dénombrement du 11 mars 1684, par dame Marie Croppet , veuve d'Alexandre Thohmc, écuyer, tutrice de leurs enfants, du fief de Fontanelle.

FIEFS HE DOMBES

Reprise de fiel* du '28 avril 17*27 du lief de Fontanelle, par .... Tholomc, chevalier.

Reprise et dénombrement des *2k2 novembre et 9 décembre 1740 du fief de Fontanelle, par Guillaume Tludumc. chevalier.

FRANCI1ELEINS

Seigneorir.

Dénombrement de la seigneurie de Francheleins du 13 août 1565, par noble André de Ponceton.

Aveu et dénombrement fourni le 4 mai 1675, par Claude de Ponceton, seigneur de Francheleins, etc., de la seigneurie de Francheleins à lui échue en partage par la succession de Claude de Ponceton, son |>ére, et de dame Jeanne de }fonconnis de Lcrgue, sa mère.

Arrêt sur l'aveu et dénombrement fourni le 4 mai 1678, par Claude de Ponceton, seigneur de Francheleins, Romans, le Bouchoux, Verne, Saint-George et Villette, de la terre et seigneurie de Francheleins et toutes ses dépendances, assise dans la chùtellcnic de Villeneuve, qui reçoit ledit dénombrement pour le château et dépendances, pour les moulin, terres, prés, bois et autres fonds y énonces, pour les pêche, chasse, garennes, colombier, rente noble, à l'exception de la rente de File-Barbe, laquelle est retranchée et reconnue au profit de S. A. S.

Aveu et dénombrement fourni le 17 novembre 1705, par Claude Aymar, ecuyer, de la terre de Francheleins, acquise de messire et dame de Haleine.

Reprise de fief du lrr avril 17*27, par Jacques Ai/mord, écuyer, tils et héritier de Claude Aymard. des terres et seigneuries de Francheleins et Fontaine.

Autre reprise de fief du ai août 1739 des terres, seigneuries et rentes nobles de Francheleins et Fontaine, pnv Jacques-Antoine itjmnrd, écuyer.

FIEFS DE DOMRES. 215

Reprise de fief du 28 décembre 1776 des seigneuries de Francheleins et Fontaine et leurs dépendances, par Guillaume- Louis de Murard, ancien officier au régiment de Picardie.

FRANCHISE (la)

Seigneurie.

Dénombrement du 2 1 mars 1 539 des seigneuries de la Franchise et de Fontaine, avec leurs dépendances, par noble Ponthus de Ponceton.

Dénombrement du 1*2 octobre 1565 de la seigneurie et tour de la Franchise, etc., par demoiselle Catherine Bonct, veuve de feu noble Ponthus de Ponceton, en son vivant seigneur de la Franchise, son héritière.

Prestation de foi et hommage de la seigneurie de la Franchise , par Gaspard-Marie de Liobard de Brion, du 11 avril 1707, de la seigneurie de la Franchise, membres et dépendances.

Aveu et dénombrement fourni le 15 mars 1708, par Gaspard- Marie de Liobard de Brion , chevalier, etc.

Reprise de fief et dénombrement des 9 juin 1727 et 4 août 1740 de la seigneurie de la Franchise, par Joscph-Scholastiquc de Liobard, prieur de Beynost, tuteur de demoiselle Scholastir/uc-Bonaventure de Liobard, à elle appartenant comme héritière de son père.

Reprise et dénombrement du 4 avril 1758 de la seigneurie de la Franchise et rente noble dépendant de ladite seigneurie, par Scholastifjue-Bonavenlure de Liobard , veuve de Charles - fouis de Liobard, comte d'Achey.

Reprise de fief du 4 août 1777 de la seigneurie de la Franchise, circonstances, membres et dépendances, par Antoine -Suzanne Chappe de Brton , écuyer, à lui appartenant en vertu de la donation entre vifs qui lui en a été faite par dame Scholastique-Bonaventvre de Liobard, sa femme.

KIKFS I)K DOMIJKS.

GARNERANS - BALMONT

Scigncnrirs.

Dénombrements des 0 avril 1 540 et 2 4 avril 1 .ri.V2 de la seigneurie de Garnerans et ses dépendances, par noble homme George de la Guichc, écuyer de la reine. '

Aveu et dénombrement fourni le 18 décembre 1075 ^nv Claude Cachet, écuyer, conseiller en la Cour du Parlement de Dombes, de la terre et seigneurie de Garnerans, située dans la paroisse de Bey, cbâtellenie de Thoissey, avec toutes ses circonstances, membres et dépendances, le tout approuvé par la Cour dans tout son contenu.

Reprise de fief du 21 avril 1727 des seigneuries et rentes nobles de Garnerans et Ralmont, par Claude Cachet , chevalier, comte de Garnerans, conseiller en la Cour des Monnaies et Sénéchaussée de Lyon.

Reprise de fief du 27 février 17-41 des terres, seigneuries et rentes nobles de Garnerans et Ralmont, par messire Claude Cachet, comte de Garnerans, etc.

Reprise de fief du 28 décembre 1770 du comté de Garnerans, membres et dépendances, par Louis Cachet de Garnerans , chevalier, comte de Garnerans, à lui constitué de la part du seigneur comte de Garnerans, son père, par son contrat de mariage avec Marie-Thérèse Gravier de Veryennes.