MONS
Seigneurie.
Aveu et dénombrement fourni le 25 mai 1678, par messire François Garnier des Carets, chevalier, de certaine quantité de fonds, bois, terres, henni lures, prés, broussailles, champéages dépendant de la terre de Mons, étant dans le pays de Bresse, dépendances de sa terre de Mons.
Reprise et dénombrement du 30 août 1735 de la terre et seigneurie de Mons, circonstances, membres et dépendances, par messire Barthélémy de Garnier, écuyer, acquise par François de Garnier, son oncle, le 30 novembre 1660.
Reprise et dénombrement des 9 janvier et 6 août 1759 de la seigneurie de Mons et de ses dépendances, par Barthélémy de Garnier, chevalier.
F1KKS DE DUMUES.
MONTBERNON
Fief.
Aveu et dénombrement fourni le 21 août 1675, par messire Jean Rousselet , prêtre , et dame Marie Farjon , veuve de feu messire Gabriel Bernard , propriétaire du fief de Montbernon, situe en la chatellenic de Chalamont, savoir : ledit Rousselet pour les cinq neuvièmes, et ladite dame Farjon pour les quatre neuvièmes.
Arrêt sur l'aveu et dénombrement fourni le 27 novembre 1677, par messire Jean Rousselet, prêtre, docteur en théologie de l'Université de Paris, et dame Marie Farjon, veuve de messire Gabriel Bernard, propriétaires du fief de Montbernon, à eux échu par le testament de feue demoiselle Andrée Farjon , le tout spécifie audit dénombrement, lequel arrêt reçoit ledit aveu et dénombrement pour les portions que lesdits Rousselet et veuve Farjon ont chacun dans ledit fief, à l'exception du colombier, pour raison duquel il sera fait droit lors du jugement général des colombiers.
Dénombrement du 15 janvier 1733 du iief de Montbernon et dépendances, par Antoine Goyflbn, avocat, en qualité d'héritier de demoiselle Claudine-Henriette Place, sa femme.
Reprise et dénombrement du 21 février 1744 du fief de Montbernon et dépendances, par Claude Girard, maître chirurgien à Chalamont, par lui acquis des sieurs Goyflbn , père et fils.
Reprise de fief du 4 août 1755 du fief de Montbernon et rente en dépendant, par demoiselle Marie-Pierrette Anselme, veuve du sieur Pierre Girard, tutrice de Jacques Girard, leur fils, héritier testamentaire dudit Pierre Girard, son père, par lui acquis des sieurs Goyflbn , père et fils, tant en ladite qualité qu'en celle de propriétaire de la moitié du fief de Montbernon et d'usufruitière de l'autre moitié.
Reprise de lief du 7 août 1777 du fief de Montbernon, membres et dépendances, par Jacques Girard, docteur en médecine à Chalamont.
FIEFS DE DOMBES
MONTBRIAN
Coiulé.
Erection en comté sous le nom ileMontbrian, par lettres-patentes du mois d'août 1756, enregistrées le 10 novembre suivant, en faveur de Louis Lèviste de Briandas, des seigneuries de Briandas, Chaleins, Ouroux, Monde-Manque, et rente noble de Chavagneux. Le fief de Monde-Manque ainsi que celui de Briandas, appartenant depuis plus de cent cinquante ans à la famille Lèviste de Briandas. Ledit comlé comprend en toute justice le clocher de Chaleins , Ouroux, et la plus grande partie des paroisses de Messimy, Fareins, Agnereins, etc. Messire Louis de Briandas, comte de Montbrian possédant ledit comté en conséquence de la donation ' à lui faite dans son contrat de mariage du 20 janvier 1755, par messire Daniel de Briandas, son père.
Reprise de fief du 5 septembre 1758 des fiefs, terres, rentes nobles, fonds, possédés dans l'étendue de la Dombes, par messire Aoûts Lèviste de Briandas, comte de Montbrian.
Foi et hommage prêté le 29 avril 1778 pour la seigneurie et comté de Montbrian, circonstances et dépendances, par messire Louis Lèviste de Briandas, comte de Montbrian.
(Voir Briandas.)
MONTROSARD
Seigneurie.
Dénombrement du 24 août 1564 de la terre et maison-forte de Montrosard, et généralement de toutes ses dépendances, par noble de Montrosard, écuyer.
Aveu et dénombrement fourni le 21 août 1675, par Pierre-An net de Montfort, de la seigneurie de Montrosard, en qualité de mari de dame Françoise de Lucinge , fille de feu messire Emmanuel de Lucinge, seigneur dudit lieu.
FIEFS DE DOMBES
Arrêt sur l'aveu et dénombrement fourni le 21 août 1675, par Pierre- Annet de Mont fort , seigneur de Montrosard, au nom et comme mari de dame Françoise de Lucinge , fille d'Emmanuel de Lucinge, seigneur de Montrosard, du fief de Montrosard, paroisse de Saint -Germain- de -Renom, chàtellenie du Chàtelard, à lui arrivé par la dot de dame Françoise de Lucinge» qui lavait eu de noble Antoine de Montrosard, qui reçoit ledit aveu pour ledit fief, moulin et domaine de Montrosard, appelé Domaine du Château, ainsi que pour la rente noble de Montrosard et celle acquise des religieux de la Ghassagnc, etc.
Aveu et dénombrement fourni le 20 janvier 1705, par Charles- Emmanuel de Mont fort, en qualité de fils et héritier de dame Françoise de Lucinge, fille de feu messire Emmanuel de Lucinge , de la terre de Montrosard, paroisse de Saint-Germain-de-Renom , chàtellenie du Chàtelard.
Reprise et dénombrement du 24 décembre 1732 des terres de Montrosard, Marlieux et Saint-Germain, justice et dépendances, par Louise Vèrot, veuve de Jean - Baptiste Cusset, écuyer, tant en son nom que comme tutrice de Barthélémy-Gaspard , Barthélémy-Etienne, Louis-Marguerite-François et Louis-Marguerite Cusset , ses enfants, héritiers du sieur Jean-Baptiste Cusset et de la dame Louise Vèrot, leurs père et mère.
Reprise de fief du 19 mars 173G: 1° de la seigneurie de Montrosard, située en différentes paroisses; 2" de la justice entière dans la dimerie de plusieurs paroisses ; 3° du fief et maison-forte de la Ville - sur - Marlieux et de la rente noble dudit lieu et finalement du restant des domaines qui appartenaient à S. A. R. dans la chàtellenie du Chàtelard, par dame Louise Vèrot, veuve de noble Jean-Baptiste Cusset , ancien échevin de Lyon, tant en son nom que comme tutrice de ses enfants, héritiers sous bénéfice d'inventaire du sieur Cusset , leur père , tous lesquels biens ont été acquis par ledit Cusset , et aliénés par S. A. et à lui adjugés par ses commissaires le 20 mai 1732 , et confirmés par lettres-patentes du même jour.
Reprise el dénombrement des 2'i août 1760 et 19 mars 1761 des terres, fiefs et fonds dépendant des seigneuries de Marlieux.
Saint - Germain et Montrosard, par Jean - Baptiste Cusset de Montrosard, écuyer, Marguerite- Louise Cusset, femme autorisée par Joseph Michel, intéressé dans les affaires du roi, demoiselles Louise et Catherine Cusset, résidentes à Lyon, frères et sœurs, cohéritiers bénéficiaires de défunt Jean-Baptiste Cusset , écuyer, et de Louise Vèrot, leurs père et mère.
M 0 NTVA L- B UYAT
lier.
Reprise de fief du 7 mai 1754 du fief de Montval et dépendances, par messire Jacques- Antoine Aymard, écuyer, conseiller du roi , maître des requêtes honoraire.
Iteprise de fief du 12 décembre 1777 du fief et maison dite anciennement Buyat , et à présent appelée Montval , avec la justice y annexée, par Philibert - Aymard de Francheleins , écuyer, en qualité de tuteur honoraire aux sieurs et demoiselles Aymard de Montval, mineurs, ses neveux et nièces du côté paternel. Ladite terre érigée en fief en décembre 1753.
MOTTADÉ
Seigneurie.
Dénombrement du 22 mars 1539 de la seigneurie de Mottadé, assise en la paroisse d'Agnereins, avec ses dépendances, par noble Antoine et Philibert Burdin, et dame Andriettv, veuve de feu maître Favre, seigneur de ladite terre.
Aveu et dénombrement fourni le 25 mai 1678, par dame Marguerite de Bulliwid, veuve de Louis Austrein , écuyer, en son vivant seigneur de la terre et seigneurie appelée la Mottadé, chàtellenie de Villeneuve et paroisse d'Agnereins, avec toutes
ses dépendances, par elle acquise de Claude et David de la Place. Arrêt de la Cour qui reçoit ledit dénombrement.
MOULIN TALARD
Fief.
Aveu et dénombrement fourni le 28 mai 1708, par Benoit Bcrgier, maréchal des logis de feue S. A. S. Madame, d'un moulin appelé Talard, dans la paroisse de Saint- Etienne, avec ses dépendances, qu'il a eu par échange de messire Jean de Rodes , par contrat du 17 mai 1669. Arrêt qui reçoit ledit aveu dans tout son contenu.
Reprise de lief et dénombrement du 12 mars 1731, par Jean Arriveur, bourgeois de Saint-Trivier, du fief et moulin Talard.
Reprise et dénombrement du 23 juin 1733 du moulin appelé Talard, possédé en qualité de fief en toute justice, avec ses dépendances, par Elisabeth Bcsson , veuve de Jean Ârriveur, tutrice de Nicolas Arriveur, son fils.
Reprise et dénombrement du 22 juin 1739 d'un moulin appelé Talard et dépendances, par Nicolas Arriveur, bourgeois de Saint- Etienne- de -î'halaronne, fils et héritier testamentaire de Jean Arriveur; lequel moulin Benoit Bcrgier avait eu par échange de messire Jean de Rodes, suivant contrat du 17 mai 1669. Jean Arriveur possédait ledit moulin, conformément à la vente à lui faite par Benoit Bcrgier le 5 octobre 1 724 , lequel lui céda la portion dans les biens de Philibert Bcrgier et Hélène Florence, ses père et mère; et comme Benoit Arriveur, frère dudit Jean, avait épousé Marie Bergier qui avait l'autre moitié du moulin dépendant de l'hoirie de leurs père et mère, fis en vinrent à un partage, par l'issue duquel le moulin Talard demeura en entier à défunt Jean Arriveur, suivant l'acte fait entr'eux le 15 février 1726.
Reprise de fief du 8 juillet 1778 du fief de Talard, qui est un
moulin avec toutes ses dépendances, par Nicolas Arriveur, commissaire général aux saisies réelles de la Sénéchaussée de Dombes.
NISERET
Fief.
Aveu et dénombrement fourni le 3 mars 1075 du fief de Niseret, par Claude Biard, mari de Claudine Charmant, habitant de Rigneux ; Claude Pelliet, mari de Maurice Charmont, de la paroisse de Saint -Martin de Chalamont, et Claude Sandre, de la même paroisse. — Dénombrement rejeté avec dépens et ordre que dans quinzaine les propriétaires du domaine de Niseret rapporteront les trois derniers rôles des impositions de la paroisse de Ronzuel, pour le tout être communiqué aux commissaires et gens du roi et y être prononcé ce que de raison.
Reprise et dénombrement des 1er juin 1739 et 26 avril 1740 du fief de Niseret, circonstances et dépendances, par Antoine Charmont, à lui appartenant comme héritier de la dame Charmont, sa mère; ledit fief provenant de Claude Pelliet et Maurice Charmont, sa femme; de Claudiîie Charmont, veuve de Claude Biard, et de Jeanne Charmont, veuve de Claude Sandre.
Reprise et dénombrement du 24 février 1 755 du fief de Niseret, situé dans la paroisse de Ronzuel, châtellenie de Chalamont, par Gaspard Chichoux, en qualité de tuteur de Benoit et Antoine Chanaud, cohéritiers de droit avec Marie Chanaud, femme d'Etienne Massardy, de défunt Chanaud , leur père.
Reprise et dénombrement du 17 novembre 1761 du fief de Niseret, membres et dépendances, par Henri Berthicr, marchand à Chalamont; Marit-Benoite Chanaud; Etienne Massardy, laboureur, administrateur des biens des enfants issus de son mariage avec défunte Marie Chanaud; et Antoine Chanaud, laboureur, résidant en la paroisse du Plantay, émancipé et autorisé par Louis Charles , son curateur.
FIEFS DE DOMBES
Reprise de fief du 6 août 1777 du fief de Niseret et de ses dépendances, par Henri Berthier, bourgeois à Chalamont, tant en son nom que comme mari de Benoîte Chanaud, propriétaire des deux tiers dudit fief, et encore se faisant fort pour Etienne Massardy, légitime administrateur des biens des enfants issus de son mariage avec défunte Marie Chanaud, propriétaire de l'autre tiers.
PIONNEINS
Seigneurie.
Aveu et dénombrement fourni le 8 avril 1675 par Claude Compet, écuyer, de la terre et seigneurie de Pionneins, paroisse d'Illiat , ehâtellenie de Thoissey, à lui échue comme fils et héritier de noble Michel Compet. Ledit dénombrement reçu par la Cour pour la justice de la maison de Pionneins, des deux domaines appelés de Ville et Pionneins, pour les droits de colombier, chasse et garennes.
Aveu et dénombrement fourni le 11 septembre 1706 par César du Fournel , mari et maître des droits de dame Jeanne-Marie Compet , cohéritière de feu Claude Compet , de la seigneurie de Pionneins, avec le rôle des justiciables de ladite terre, conclusions et arrêt qui reçoit l'aveu ci-dessus dans tout son contenu , à l'exception du droit de franchise de la place des fêtes baladoires , qui demeure rejeté.
Reprise de fief et dénombrement des 1er février 1740 et 5 juin 1742 de la seigneurie de Pionneins, la Condaminc et dépendances, par Catherine Laurent, veuve de sieur François du Fournel, héritier de dame Jeanne-Marie Compet , héritière elle-même du sieur Claude Compet, seigneur de Pionneins; laquelle seigneurie était échue en partage à ladite dame Jeanne-Marie Compet dans la succession de Claude Compet , son père , et passée au sieur François du Fournel par la donation que ladite Jeanne-Marie Compet lui fit dans son contrat de mariage avec ladite Catherine Lnurent.
FIEFS DE DOMBES
Reprise et dénombrement du 12 juin 1758 de la seigneurie de Pionneins, membres et dépendances, par Jean- François Ciseron , mari et maître des droits de Pierrette du Fournel , dame de Pionneins; laquelle appartenait à Claude Compet , qui en était seigneur. Par le partage qui fut fait de sa succession , elle échut à dame Jeanne-Marie Compet , qui , ayant été mariée à César du Fournel, la fit passer à François du Fournel, son fils, par la donation universelle quelle lui fit dans son contrat de mariage avec dame Catherine Laurent; duquel mariage ladite Pierrette du Fournel, sa femme, est issue, et à elle appartient aujourd'hui ladite seigneurie, soit par le décès de son frère sans enfants, soit par les arrangements pris par ladite dame Laurent, sa mère, dans son testament de dernière volonté , et ce sans que nul autre y ait eu part ou portion, à la réserve d'une grange nommée de Ville, qui, lors du partage, arriva à messire Philibert de Vieille, conseiller, secrétaire près le Parlement de Dombes, en qualité de mari et maître des droits de l'autre fille, et cohéritière de Claude Compet.
