COSTUME

Arrêté du Gouvernement

sur le costume des membres de l'Institut 23 Floréal nu IX — 15 Mai 1801

Les Consuls de la République, sur le rapport du Ministre de l'Intérieur et sur la proposition de l'Institut national.

Le Conseil d'Etat entendu,

Arrêtent

Article phemier

Il y aura pour les membres de Tlnstitut national, un grand et un petit costume.

Art. 2 Ces costumes seront réglés ainsi qu'il suit :