FÉDÉRATIONS ^()S

iU juillet 1790. — Un décret du 8 juin 1790 stipule que le directoire de chaque district est commis pour requérir ks commandants de toutes les gardes nationales du district, d'assembler lesdites gardes pom- choisir 6 hommes sur 100 pour se réunir au chef-lieu de district, [.à, on choisira dans la totalité des gardes nationales du district un homme sur 200 pour se rendre à Paris à la fédération générale de toutes les gardes nationales le i4 juillet.

Le directoire de chaque district payera de la manière la plus économique la dépense à allouer aux députés pour le voyage et le retour.

lu juill. 1790. — Procès-verbal de la confédération des Français à Paris ; liste nominative des gardes nationaux des districts de Montbrison, Saint-Etienne et Roanne élus à la Fédération.

Bibl. nat. : Lb 3.

22 juill. 1790. — Sous le commandement de J.-B. Merlat, des députés, pris dans tous les districts du département de Rhône-ct-Loire, accompagnent à Lyon la bannière de la Fédération.

28 sept. 1790. — Le directoire du district de Saint-Etienne fixe à 120 livres les frais de voyage de chacun des députés à la confédération générale. /. . . , i • 1 on

° (Arch. de la Loire : L 118.)

Oci. 1791. — Le directoire du département cherche en vain à réduire à 100 livres l'indemnité allouée par le directoire du district de Saint-Etienne à chacun des délégués à la Fédé-

I Arch. de la Loire : L i36.)

Oct. 1791. — Le directoire du district de Roanne fixe à livres l'indemnité due à chacun de ses délégués.

(Arch. de lu Loire : L 171.)

19 oct. 1791. — Le directoire du district de Montbrison donne 96 livres à chacun de ses délégués à la Fédération.

(Arch. de la Loire : L 2^9. )

/ig/i INVENTAIRE DES NOTES DE M. BROSSARD

3 nov. 1791. — La bannière remise aux députés du département de Rhône-et-Loire à la Fédération est déposée dans la salle des séances du conseil général.

3 juin. 1792. — Arrêté du directoire de Rhône-et-Loire qui, en conformité de la loi, prohibe tout rassemblement et marche de gens armés sous prétexte d'une fédération autre que celle qui doit avoir lieu le i4 courant aux chefs-lieux des

districts. (Procès-verbaux de délibérations.)

8 juin. 1792. — L'article 20 de la section y de la loi du i4 octobre 1791 ayant établi que les gardes nationaux devaient se rendre aux chefs-lieux de districts pour y renouveler le serment fédératif, le directoire du district de Montbrison fait choix d'un terrain pour cette cérémonie.

(Arch. de la Loire : L 262).

8 juill. 1792. — La municipahté de Néronde délègue Jean Grozet pour aller à la fête de la Fédération à Roanne.

(Arch. mun. de Néronde.)

10 juill. 1792. — La municipalité de Charlieu se fait représenter aux fêtes de la Fédération à Roanne par le maire Alesmonière. (Arch. mun. de Charlieu.)

i4 juill. 1792. — Procès-verbal de la fête de la Fédération à Montbrison. (^rch. de la Loire : L 271.)

1^ juill. 1792. — La fête de la Fédération à Saint-Etienne a été troublée par un conflit entre la municipalité et le directoire du district qui prétendait recevoir le serment fédératif.

(Arch. de la Loire : L 118.)

lu juill. 1792. — Réunion des gardes nationaux du district de Montbrison dans la plaine de Savignieu, oii on avait formé un camp sur quatre faces, au centre duquel était un autel, à quatre faces également, oij quatre prêtres célébraient en même temps la messe.

(Arch. de la Société Archéologique La Diana.)

lu juill. 1792. — Mesures prises pour la célébration de la Fédération à Roanne.

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