MESSAGERIES

12 flor. an III (i" mai 1795). — Arrêté autorisaiil la 7" commission executive à faire, sur les fonds mis à sa disposition, l'avance de 5o.ooo livres au citoyen Rivoire, forînior des messageries de Lyon à Saint-Etienne et Roanne.

(3ibl. de la Chambre des députés : Hb 66.)

MÉTALLIR(;IE \nNES Ô^B

METALI.L KGIE

7 frini. an lll (27 nov. 179U). — Arrêté des administrateurs du district de Commune d'Armes déléguant Potey, l'un des leurs, à Saint-Chamond, pour éclairer les ouvriers et les marchands sur les avantages d'une agence nationale pour surveiller et activer la fabrication des clous, chaînes, mors de luidr . otc, que la commission de commerce et d'approvisioniiciiHMits de la République veut installer dans

(Ai-ch. de la Loire : L 121.)

leur ville.

/-■■ <>cl. 1703. — Anrfé (hi CMîiMtr lic -iihit public mettant (Il réquisition les charbons de tfnc des mines du Forez, pour la fabrication des armes à l'aris.

(Arch. nat. : AFII* 121.) •20 jiini. an II (19 déc. 1793). — Le conseil du département de la Loire met à exécution le décret du a3 août prescrivant la léquisition des ouvriers arminiers et des mineurs.

(Arch. de la Loire : L 2.) /" vent, an II {19 févr. I79U). — Fe comité de salut ])ublic uirèto que la commission dos armes et poudres étudiera les i!ii»\(ii- dr liici le meilleur parti pour la Républi- (fue des mines de jdoinb de Hlumenstein, dans la Foire.

(Arch. nat. : AFII* 122.) '/ vent, an II f-?? févr. I79U). — Arrêté du comité de iihit public autorisant les intéressés de la fonderie de

Roniilly, près de Uoueii, à liier de Salul-Elieiiin-eii-Foicz le charbon de terre propre à alimenter leurs fourneaux.

(Arch. nat. : AFII* laS.)

15 fruct. an II (i^"" sept. 179U). — Arrêté des représentanl-

du peuple, Reverchon et Laporle, créant une commission

des mines à Rive-de-Gier. /. , , , t •

(Arch. de la Loire ; L 120.)

23 niv. an 111 (12 janv. 1795). — Arrêté de l'administration du district de Saint-Etienne autorisant le citoyen Lardon aîné à faire arrêter les maires et agents nationaux des communes qui se seront refusés à exécuter les ré(|iiisili()iis d,voitures qui leur seront faites pour conduire du cliarboii à Lyon.

U mess, an lll (22 juin 1705). — Le conseil fj-énéral de la commune de Rive-de-(Jiei' se plaint de ce (|ii'oii arjive de toutes les conimunes, avec des réquisitions, pour enlever le charbon qui va manquer.

3 niv. an VU (23 déc. 1798). — Le Directoire exécutif, sur le lapport du ministre de l'intérieur, considérant (jue le charbon de terre de la mine de Rive-de-Gier est d'une nécessité indispensable pour les fonderies de canons, celles de cuivre pour le doublage des vaisseaux, pour le chauffage des tioupes et celui de Lyon, arrête que les propriétaires et extracteurs des mines de charbon de terre de la commune de Rive-de-Gier, département de la Loire, ne payeront, pour toutes les voitures de charbon de terre (luils tireront et feront passer à la barrière de cette commune, cpie le droit pioportionnel réglé par l'aiticlc 8 de la loi du 1/4 brumaire. (Minist. des travaux publics, coll. Paterlet.)

MISSIONS

1793. — II faut considérer trois grandes époques dans l'histoire des missions des représentants du peuple envoyés dans les départements :

1° V propos de la levée de 3oo.ooo honniit- ;

2° Au sujet de la révolution du 3i nuii, -Lii\ie de la (Constitution du 24 juin ;

3° Pour l'établissement du gouverni inent léxohiliomuiire décrété par la loi du l 'i frimaire an II ) t\ik\ 1793).

Note de M. Brossard.)