PASSEPORTS

23 flor. an 111 (12 mai 1795). — Des malveillants cherchant à semer le trouble et l'anarchie et ayant eu la témérité d'enlever le cachet de la municipalité de Montbrison pour fabriquer de faux passeports, le corps municipal de Néronde arrête :

Article premier. — Il est enjoint à tous citoyens d'arrêter et de conduire à la maison commune tous étrangers qui viendront séjourner dans cette commune sous quel prétexte que ce soit.

Art. 2. — Tous citoyens établis dans cette commune depuis le 21 germinal sont tenus d'en sortir dans les 2I1 heures.

Art. 3. — Il est défendu à tout citoyen de recevoir aucun parent sans en avertir la municipalité.

(Arch. mun. de Néronde.)