LK
Drpnrtrnif'iif ,h> In Lnirr. La rrs,'rrr ,/, Sainl-Etifii iw . pMT M. E. Brossard. - — Siiint-Eticnni'. iiup. Tliéolier. i885. In-8°. 19 p.
(8° S, pièce 3.828.) Œxploitation de mines de charbon.)
Les Kb'clions et les neprésmlunlii du département de la Loire aux Assemblées législatives depuis un siècle (1789-1889), par M. E. Brossard. — Saint-Etienne, imp. Thcolier, 1889. In-8°, 82 p.
(Ln22 109.)
6. Essai sur l<i innslilntion physique ef géologique des régions méridio-
nales de ht snhdiiiision de Sétif (Algérie), par M. E. Brossard. — Paris. 39, rue de Flcurus, 1866. In-fol., paginé 179-288, pi.
(S. 1.485, 9.) (Mémoires de la Société géologique de France, 2® série, t. vni, 2.)
7. .\(ile historique sur V exploitation de la houille dans les environs de
Saint-Etienne sous Vancien régime, par M. E. Brossard. — Saint- Etienne, imp. Théolier, 1881. In-8°, 16 p. (go g^ pièce 2.298.) (^Extrait des Annales de la Société d'Agriculture, Industrie, Sciences, Arts et Belles-Lettres du département de la Loire.)
8. Proposition de loi ayant pour objet de modifier divers articles de la loi
du 21 avril iSiO sur les mines, présentée par M. Brossard (5 février 1877). — Versailles, imp. Cerf et fils (s. d.). In-4°, 37 p.
(Le89 26 bis.) (Chambre des députés, 1'* législature, session de 1877, n° 784.)
9. Rapport (Approbation d'un échange de terrains dan? le département de
la Meuse, entre l'Etat et l'évêché de Verdun), par M. Brossard (9 novembre 1878). — Versailles, imp. Cerf et fils (s. d.). In-4°, à p.
(Le89 26 bis.) (Chambre des députés, 2* législature, session de 1878, n° 887.)
10. Rapport (Prorogation de la surtaxe établie sur les vins à l'octroi de
Lons-le-Saunier), par M. Brossard (9 novembre 1878). — Versailles, imp. Cerf et fils (s. d.). In-4°, 3 p. (Le89 26 bis.)
(Chambre des députes, 2* législature, session de 1878, n° 888.)
11. Rapport (Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Mende
au Puy), par M. Brossard (18 novembre 1878). — Versailles, imp. Cerf et fils (s. d.). In-4°, 7 P- (Le89 26 bis.)
(Chambre des députés, 2® législature, session de 1878, n° 922.)
12. Rapport (Prorogation de la surtaxe établie sur les vins à l'octroi de
Vizille), par M. Brossard (20 novembre 1878). — Versailles, imp. Cerf et fils (s. d.). In-/i°, 2 p. (Lc89 26 bis.)
(Chambre des députés, 2* législature, session de 1878, n° 937.)
13. Rapport (Projet de loi tendant à autoriser la ville du Mans à emprunter
une somme de 4.000.000 de francs et à s'imposer extraordinairement), par M. Brossard (7 juillet 1879). — Versailles, imp. Cerf et fils (s. d.). In-4°, 7 P- ^ (Le89 26 bis.)
(Chambre des députés, 2® législature, session de 1879, n** 1623.)
14. Rapport (Projet de loi tendant à autoriser le département du Puy-de-
Dôme à contracter un emprunt (;l à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux ordinaires), par M. Brossard (17 juillet 1879). — Versailles, imp. Cerf et fils (s. d.). In-/(°, 4 P-
(Le89 26 bis.) (Chambre des députés, 2® législature, session de 1879, n° i683.)
15. Hupporl 1 Projet de loi tendant à autoriser le département de la Meuse
à contracter un emprunt pour les travaux de divers chemins vicinaux), par M. Brossard ;^i9 juillet 1879). — Versailles, imp. Cerf et fils (s. d.). ln-4°, 3 p. (Le89 26 his.)
(Chambre des députés, j* législature, session de 1879, n° 1.716.)
16. lh\pi>ort (Revision de la loi du 21 avril 1810 sur les mines), par M.
Brossard (19 février 1880). — Paris, imp. A. Quentin (s. d.), In4°, 3o p. (Le89 26 his.)
(Chambre des députés. 2^ législature, session de 1880, n° 2.809.)
17. Proposition de loi relati^e aux caisses centrales de pensions et de
secours des ouvriers mineurs, présentée par M. Brossard (11 décembre 1880). — Paris, imp. A. Quantin (s. d.). In-4°, 20 p.
(Le89 26 bis.) (Chambre des députés, 2* législature, session extraordinaire de 1880, n» 3. 121.)
18. Rapport (Percement du Simplon et du Mont-Blanc : ligne par le Petit-
Saint-Bernard ; concurrence du chemin du Saint-Gothard) (12 juillet 1881). — Paris, imp. A. Quantin (s. d.). In-4°, 17 p.
(Le89 26 his.) (Chambre «les députés, -a" législature, session de 1881, n° 3. 928.)
|19. Rapport (Dwlaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'Issoudun à Saint-Florent, par ou près Charost), par M. Brossard (3o janvier 1882). — Paris, imp. A. Quantin (s. d.). In-iJ", 7 p.
(Le89 36 his.) (Chambre des députés, 3* législature, session de 1882, n" 352.)
'20. Rapport (Déclaration d'utilité publique de la première section du chemin de fer de Bazas à Auch, comprise entre Bazas et Eauze), par M. Brossard (4 mars iSSo\ — Paris, imp. A. Quantin (s. d.). In-4°, 7 P- (Le89 26 his.)
(Chambre des députe?, o* législature, session de 1882. n" 523.)
21. Rapport (Déclaration d'utilité publique de hi première section du che-
min de fer de Casamozza à Bonifacio, comprise entre Casamozza et le Fium'Orbo). par M. Brossard (8 mai 1882). — Paris, imp. A. Quantin (s. d.). In-4°, 8 p. (Le89 26 bis.)
(Chambre des députés, 3" législature, session de 1882, n° 798.)
22. Rapport (Echange d'immeubles r-ntrc l'Etat et le département de la
Vienne), par M. Brossard (25 mai 1882). — Paris, imp. A. Quantin (s. d.). In-i", 4 p. ,^Le89 26 his.)
(Chambre des députés, 3* législature, session de 1882, n" 877.)
23. Rapport (Autorisation pour le département de l'Allier de créer des
ressources extraordinaires pour diverses dépenses d'intérêt départemental), par M. Brossard (G juin 1882). — Paris, imp. A. Quantin is. d.). In-i», 6 p. (Le89 26 his.)
(Chambre des députés. 3* législature. <o;sion de 1882, n" 920.)
24. Rapport (Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le
département du Rhône, d'un chemin de fer d'intérêt local de Lyon- Saint-Just à Vaugneray et à Mornant), par M. Brossard (26 juillet 1882). — Paris, imp. A. Quanlin (s. d.). In-i°, 7 p.
(Le89 26 his.) (Chambre des députés, 3* législature, session de 1882, n" i234.)
25. iiuppurt (Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Marans
à Surgères), par M. Brossard (29 juillet 1882). — Paris, imp. A. Quantin (s. d.)- ïn■^°, 0 p. (Le89 26 bis.)
(Chambre des députés, 3* législature, session de 1882, n° 1267.)
26. llupport (Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Neuf-
château à Barizey-la-Côle), par M. Brossard (8 août 1882). — Paris, imp. A. Quantin (s. d.). ln-fi°, 7 p. (Le89 26 bis.)
(Chambre des députés, 3* législature, session de 1882, n"' 1292.)
27. Rapport (Déclaration d'utilité publique des travaux complémentaires
à exécuter pour l'amélioration générale du canal de Bourgogne), par M. Brossard (i3 novembre iS83). — Paris, imp. A. Quantin (s. d.). In-A°, 6 p. (Le89 26 bis.)
(Chambre des députés, 3* législature, session extraordinaire de i883. n" 2.370.)
28. Proposition de loi portant réorganisation du Corps des Mines, pré-
sentée par M. Brossard (3i mars 188/i). — Paris, imp. A. Quantin (s. d.). In-4°, '-«8 p. (Le89 26 his.)
(Chambre de< dépulés. 3* législature, session de i884, n" 2.760.)
29. Rapport (Fabrication et commerce des armes et des munitions non
chargées), par M. Brossard (aS juillet i885). — Paris, imp. P. Mouillot (s. d.). In-4°, 3o p. (Le95 3.)
(Sénat, session de i885, n° 386.)
30. Rapport (Déclaration d 'utilité publique de l'élargissement du canal de
Bourbourg, aux abords de Dunkerque, et acceptation d'une avance à l'Etat de 375.000 francs pour l'exécution de celte entreprise), par M. Brossard (19 avril 1886). — Paris, imp. P. Mouillot (s. d.). In-4°, 8 p. (Le95 3.)
(Sénat, session de 1886, n° i63.)
31. Rapport (Vulorisaliou à la ville de Saint-Etienne (Loire) de changer
l'affectation de fonds d'emprunt), par M. Brossard (i*"" juillet 1886). Paris, imp. P. Mouillot (s. d.). In-^", k p. (Le95 3.)
(Sénat, session de 1886, n° 271.)
32. Rapport (Erection en municipalité distincte de la section de Saim-
Bardoux, distraite à cet effet de la commune de Clérieux, canton de Romans, arrondissement de Valence, département de la Drôme), par M. Brossard (5 juillet 188G). — Paris, imp. Mouillot (s. d.). In-4°, 10 p. . (Le95 3.)
(Sénat, session de 1886, n° 289.)
33. Rapport (^Rachat du canal de Givors). par M. Brossard (5 juillet 1886).
Paris, imp. P. Mouillot (s. d.). In-^", 12 p. ^j^^gg ^ ■.
f Sénat, session de 1886, n° 291.)
34. Rapport (Nombre et délimitation des cantons de Marseille (Bouches-
du-Rhônc). par M. Brossard (8 juillet 1886). — Paris, imp. P. Mouillot (s. d.). In-i", 8 p. fLe» 3 ")
(Sénat, session de 1886, n° 335.)
35. Rapport (Autorisation au département de la Loire de contracter un
emprunt pour diverses dépenses d'intérêt départemental), par M. Brossard (28 octobre 1S86).— Paris, irnp. P. Mouillot (s. d.). In-4°, 4 p. (Le95 3.)
(Sénat, session extraordinaire de 1886, n° 11.)
Rapport «Autorisation au département d'Ille-et-Vilaine de contracter un emprunt polir les travaux d'achèvement de l'école normale d'institutrices), par M. Brossard (ao novembre 1886). — Paris, imp. P. Mouillot (s. d.). In-4°, 3 p. (Lg95 3 )
(Sénat, session extraordinaire de 1886, n** 71.)
|37. Rapport (Autorisation au département de l'Ardèche de contracter un emprunt pour les travaux d'achèvement des écoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Privas), par M. Brossard (20 novembre 6). — Paris, imp. P. Mouillot (s. d.). In-4°, 3 p. (1^95 3 ^
(Sénat, session extraordinaire de 1886, n° 78.)
iapporl (Prorogation du délai fi\é par la loi du 32 juillet 1882, pour les expropriations nécessaires à l'établissement des chemins de fer d'intérêt local de Pissos à Parentis. de Sabre à Mimizan. de Morceux à Mezos et à Uza. de Tartas à Castets et à Linxe. et de Saint- Vinccnt-de-Tirosse à Saustons), par M. Brossard (21 février 1887). — Paris, imp. P. Mouillot <;>. d.). In-4°, 4 p. , gg » v
(Sénat, session de 1887, n" gS.)
Rapport (Prorogation du délai fixé par la loi du 20 août i883 pour l'établissement des chemins de fer d'intérêt loi'al de Moulins à Cosne. de Varennes-sur-Allier à Monvicq. de Commentry à Chambouchard et de Chantelles à Ebreuil), par M. Brossard (10 décembre 1887"!. — Paris, imp. P. Mouillot (s. d.). In-4°, op. rTe95 S ">
(Sénat, session extraordinaire de 1887, n° 70.)
40. Rapport (Déclaration d'utilité publique de l'établissement d'un chemin de fer d'intérêt local, à traction funiculaire, entre la place Croix- Pàquet et le boulevard tic la Croix-Bousse. à Lyon), par >L Brossard (10 décembre 1887). — Paris, imp. P. Mouillot (s. d.). In-4°, 6 p.
(Le95 3.) (Sénat, session extraordinaire de 1887, n" 71.)
41. Rdpporl (Approbation d'une (•oiiv( iilioii passée entre le ministre des
travaux publics et la Conipaj^Miic Paris-Lyon-Médilerranée, pour l'exécution du chemin de fer de Crest à Asprcs-les-Veynes), par M. Brossard (26 mars 1888). — Paris, imp. P. Mouillot (s. d.)- Tn-/i°, 4 p. (Le95 3.)
(Sénat, session de 1888, n° aSG.)
42. Rapport (Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le
département de Seine-et-Marne, du chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, de Condelz à La Fertésous-.Touarre), par M. Brossard (17 mai 1888). — Paris, imp. P. Mouillot (s. d.). In-4°, 7 p.
(Le95 3.) (Sénat, session de 1888, n° 33i).
43. Rapport (Déclaration d'utilité publique, dans le département de Maine-
et-Loire, du chemin de fer d'intérêt local à voie d'un mètre, d'Angers à Noyant), par M. Brossard (22 mai 1888). — Paris, imp. P. Mouillot (s. d.). In-4"', 7 p. (Le95 3.)
(Sénat, session de 1888, n° 338.)
44. Rapport (Déclaration d'utilité publique et concession définitive à la
Compagnie du chemin de fer d(; Paris à Orléans, de la ligne de Bourges à Cosne, avec raccordement à ou près Cosne, sur la ligne île Cosne à Clamecy). par M. Brossard (12 juillet 1888). — Paris, imp. P. Mouillot (s. d.). In-4°, 5 p. (Le95 3.)
(Sénat, session de 1888, n° 522.)
45. Rapport (Déclaration d'utilité publique de rétablissement d'un chemin
de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Lac.uum à l'Océan), par M. Brossard (3i janvier 1889). — Paris, imp. P. Mouillot (s. d.). In-/(°, 8 p. (Le95 3.)
(Sénat, session de 1889, n" 20.)
46. Rapport (Approbation de la convention signée à Paris, le 22 août 1888,
entre la France et la Belgique, pour le raccordement des chemins de fer de Boubaix à la frontière belge, vers Audenarde et d'Avelguem à Estaimpuis et à la frontière française, vers Boubaix), par M. Brossard (5 février 1889).— Paris, imp. P. Mouillot (s. d.). In-4°, 3 p.
(Le95 3.) (Sénat, session de 1889, n° 2^.)
47. Rapport (Concession h la Compagnie des chemins de fer de l'Est des
deux lignes de Bricon au raccordement direct de Cliaumont et de Vitry-le-François à Lérouville), par M. Bi'ossard (27 mai 1889). — Paris, imp. P. Mouillot (s. d.). In-/i°, 7 p. (Le95 3.)
(Sénat, session de 1889, n° i46.)
Rapport (Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département de l'Alliei-, du chemin de fer d'intérêt local à voie étioite de Monlvicq à Commentry), par M. Brossard (i3 juin 1889). — Paris, imp. P. Mouillot (s. d.). in-à°, 7 p. (Le95 3.)
(Sénat, session de 1889, n° 170.)
49. Rapport (Modifications apportées aux conditions de la concession du
chemin de fer d'intérêt local df. Fraissy à Estrées-Saint-Denis, dont Tutilité publique a été déclarée par la loi du 4 août i883), par M. Brossard {i*"" juillet 1889).— ParisJinp.P.Mouillot (s. d.). In-4°, 12 p.
(Le95 3.) ^^Sénat, session de 1889, n° 197.)
50. Rapport (Déclaration li ■utilité publique de rétablissement, dans le
département du Pas-de-Calais, des chemins de fer d'intérêt local à voie étroite d'Aires à Fruges et de Rimeux-Gournay à Berck), par M. Brossard (18 novembre 1889). — Pr.ris. imp. P. Mouillot (s. d.). In-4°, 8 p. ^Le95 3.)
(Sénat, session extraordinaire de 1889, n° 3.)
51. Rapport (Approbation de la convention provisoire passée, le 3i mai
1889, entre le ministre des travaux publics et la Compagnie des chemins de fer du Nord, lignes de Busigny à Hirson, Solesmes au Coteau. Lens à Armentières), par M. Brossard (17 décembre 1889). — — Paris, imp. P. Mouillot (s. d.). In-,4°, 4 p.
(Sénat, session extraordinaire de 1889, n° 33.)
52. Rapport (Incorporation définitive dans le réseau de la Compagnie du
Nord, des lignes concédées à la Compagnie du Nord-Est), par M. Brossard (17 décembre 1889). — Paris, imp. P. Mouillot (s. d.). In-40. 6 p. ^Le95 3.)
(Sénat, session extraordinaire de 1889, n° 34.)
5; Mb- Paris, imp. P. Mouillot (s. d.). In-4°. 8 p. .j^^g^ ^ .
****** ('?>pnnf cpccirtn ri*» rSnr» nO 1
53. Rapport (Rachat, par la Compagnie de Paris-Lyon-Méditerranée, du chemin de fer d'Alais au Rhône), par M. Brossard (8 juillet 1890). —
(Sénat, session de 1890, n° laS.)
54. Rapport iDéclaration d'utilité publique et concession définitive à la Compagnie des chemins de fer de l'Est de la ligne de Vitry-le-François à Lérouville), par M. Brossard (28 juillet 1890). ^ Paris, imp. P. Mouillot (s. d.). In-4°. 4 p. ^Le95 3.)
(Sénat . session de 1800. n° 170.)
55. Rapport (Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département de la Meuse, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Bauzée à Verdun), par M. Brossard (11 novembre 1890).
— Paris, imp. P. Mouillot (s. d.). ln-4'^. n p. H 96 ^ \
(Sénat, session extraordinaire de 1890, n° 11.)
56. Rapport (Etablissement du tarif général des douanes : n°* 2o4 à 220.
fontes, fers et aciers), par M. Brossard (9 novembre 1891). — Paris, imp. P. Mouillot (s. d.). In-4°, 33 p. ^^^^^ 3 .
(Sénat, session cxtiiiorilinoirc de 1891, n° 48.)
57. Rapport (Déclaration d'utilité publique, à titre d'intérêt général, du
chemin de fer de Lons-le-Saunier à Saint-Jean-de-Losne, et approbation d'une convention passée entre l'Etat et la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée), par M. Brossard (26 janvier iSgS). — Paris, imp. P. Mouillot (s. d.). In-ii°, 8 p.
(Le95 3.) (Sénat, session de iSgS, n^* 22.)
58. Rnpporl (1° Incorporation, dans le réseau d'intérêt général, du chemin
(le fer d'intérêt local de Surgères à Cognac ; 2° Déclaration d'utilité publique, à titre d'intérêt général, du chemin de fer de Saint-Jeand'Angély à Civray ; 3° Approbation de la convention passée entr<'le minisire des travaux publics et la Compagnie des chemins de fer départementaux, pour la concession et l'exploilalion de cette ligne et des chemins de fer de Saiiil-Jean-d'Angély à un point à déterminer sur le chemin de fer de Marans à la ligne de Niort à la Rochelle et de Saint-Jean-d'Angély à Cognac), par M. Brossard (i/i mars iSqS). — Paris, imp. P. Mouillot (s. d.). In-/i°, 11 p.
(Le95 3.) (Sénat, session de iSgS, n° 74.)
59. Rapport (Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le
département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, de Bettrechies à Hon, avec embranchement sur Bavas), par M. Brossard (20 juillet iSgS). — Paris, imp. P. Mouillot (s. d.),
^"-^''' 7 P- (Le95 3.)
(Sénat, session de iSgS, n° 3o3.)
60. Rapport (Abrogation de la loi du 17 juillet 1879, en ce qui concerne
la ligne d'intérêt général de Challans à Fromentine), par M. Brossard (17 mars 189/1). — Paris, imp. P. Mouillot (s. d.). In-4°, 3 p.
(Le95 3.) (Sénat, session de 1894, n° 70.)
61. Rapport (Rachat, par la Compagnie Paris-Lyon-Méditerranée, du che-
min de fer d'Arles à Saint-Louis-du-Rhône), par M. Brossard (21 mai 189/i). — Paris, imp. P. Mouillot (s. d.). In-4°, 10 p.
(Le95 3.) (Sénat, session de 1894, n° 100.)
62. Rapport (Approbation d'une convention entre l'Etat et la Compagnie
des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, et abrogation du classement à titre d'intérêt général de la ligne d'Ambérieu à Cerdon et à La Cluse), par M. Brossard (10 juillet 1894). — Paris, ^ imp. P. Mouillot (s. d.). In-'4°, 4 p. a 95 3 ^
(Sénat, session de 1894, n° i5q.)
bl Autres ouvrages ne figurant pas au Catalogue de la Bibliothèque nationale
63. Conservation des bois au moyen des antiseptiques (Bulletin de la
Société de Plndustrie minérale, t. vi. 1872.)
64. Article intitulé les « T»rniin> ». dans le t. i du Livre de la Ferme, de
Pierre Joigneaux.
65. Ossements fossiles et coupe géologique d'un dyke de spilite, aux envi-
rons de Briennon (Bulletin de la Société géologique de France, réunion extraordinaire à Roanne, 1878.)
66. Note historique sur le canal de jonction de la Loire au Rhône (Annales
de la Société d'agriculture de la Loire, 1883, et tirage à part, 55 p.)
67. Note sur les Mines du bassin liouiller de la Loire, insérée dans Le Forez
pittoresque, de F. Thiollier, 1889.
68. Un épisode des guerres de religion, février 1576 (Roannais Illustré.
ni® série, pages 4i-48.)
69. Les Brigands dans le Forez, juillet 1789 (lioannais Illustré, v" >t rie.
pages 4i-5i.)
tf
cj Ouvrages posthumes
'0. Histoire du département de la Loire pend^tnl la Révolution française (1789-1799). — Notices rédigées par E. Brossard, sénateur et président du conseil général de la Loire, publiées par Joseph de Fréminville, archiviste du département, à l'initiative et sous les auspices du conseil général. — (( Tome j. rentier : Les Etats Généraux ; L'Assemblée Constituante ; L'Assemblée Législative ». — Saint- Etienne, imp. de La Loire Républicaine, 1904, 525 p.
71. Histoire du département de la Loire pendant la Révolution française
(1789-1799). — Notices rédigées par M. Brossard, sénateur et président du conseil général de la Loire, publiées par Joseph de Fréminville, archiviste du département, à l'initiative et sous les auspices du conseil général. — « Tome deuxième : Convention - Directoire ». Saint-Etienne, imp. de La Loire Républicaine, 1907, 548 p.
72. E. Brossard, sénateur, président du conseil général de la Loire : .Vo/e.s-
tsur l'Histoire du département <lf ]i< Loire pendant la Révolution française (1789-1799). — Invrntiiiio analytique et notice biographique par Joseph de Fréminville, aniiiviste du département, publiés à l'initiative et sous les auspices du conseil général. — « Tome premier : Evénements - Institutions ». — Sainf-Elienno. imprimerie de La Loire Républicaine, 1918. ln-8°, xliv. -■>] ]>.
73. Pour paraître ultérieurement : « Tome deuxième : Notices biographi-
ques et topographiques. »
