REBELLES
5 sept. 1793. — Deux administrateurs du district de Saint- Etienne sont désignés pour apposer les scellés aux domiciles des partisans de la rébellion lyonnaise. Maynet, receveur du district, est particulièrement compromis.
(Arch. de la Loire : L 118.)
11 bruni, an II (i"'" nov. 1793). — L'administration départementale prescrit que, dans chaque district, des commissaires seront nommés pour opérer la levée des scellés apposés sur les biens des complices des rebelles de Lyon, afin de découvrir dans leur correspondance les preuves de leur culpabilité.
(Arch. de la Loire : L 2.)
27 frim. an II {17 déc. 1793). — Lettre par laquelle les administrateurs de la Loire consultent les représentants du peuple sur l'application de la loi contre ceux qui ont participé à la rébellion lyonnaise.
(Collection Donnot : i''* série, p. 47.)
27 vent, an II (17 mars 179U). — La Convention nationale avait accordé aoo.ooo francs d'indemnité aux patriotes stéphanois, victimes de la rébellion lyonnaise. La répartition individuelle se fît en trois classes. Les membres de la première reçurent chacun 2.000 livres ; ceux de la seconde 760, et ceux de la troisième 35o. (Arch. de la Loire : L 119.)
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