SAVON 65 I

an III, art. -, laisse aux municipalités la faculté de cesser leurs travaux d'extraction de salpêtre et de faire liquider les dépenses par les districts. (^rch. de la Loire : L i57.)

16 vend, an IV [8 oct. 1795). — Les excédents de dépenses pour la fabrication du salpêtre sont :

A Saint-Marcellin, de 1.202 livres ; A Saint-Rambert, de 1.162 livres 17 s. ; A Saint-Germain-Laval, de 3.712 livres, 11 s.

(Arch. de la Loire : L 9.)