CACHETS DIVERS DU XVIII- SIÈCLE

Les quatre cachets que nous allons décrire offrent un type uniforme : un écu ovale aux armes de France , placé sur un cartouche et timbré d'une couronne royale.

• ACTES ' DES ' NOT DE ' S^ ' lEAN ' G, et dans le champ : EDIT 1696.

Ce cachet était sans doute celui des notaires de Saint-Jean-de-Losne^

(f ) Voir, pour de plus amples détails sur le Bvaujolaîs el sur le bailliage de Vîlle* fraoche, VAlrnanach de la ville de Lyon , etc., pour Tannée 1 759.

petite ville de Bourgogne, chef-lieu de canton de rarrondissement de Beaune. Nous n'avons pu découvrir ce qu'était cet édit de 1696 dont deux dé nos sceaux portent l'indication. Sans doute cet édit eut pour objet la régularisation des cachets de certaines administrations.

SCEL DU GREN ' A SEL D • MOYUNS E • G Dans le champ : EDIT 1696.

Ce sceau appartenait au grenier à sel de Houlins-Engilbert, en Nivernais. L'établissement de ce grenier à sel était ancien, nous trouvons dans des chartes conservées aux archives départementales de la Nièvre, que Louise de Savoie, en 1525, et François P' , en 1542, accordèrent à Marie d'Âlbret, duchesse de Nevers, tout le a revenu, proufBct et émolu- » ment du droict des gabelles des greniers à sel establis ou dict pays de x> Nivemoys, assavoir Nevers, Desize, Luzy, Molins-les-Angilbers, Pre- 9 mery et Saint-Saulge. »

Les officiers du grenier à sel jugeaient en première instance toutes les contraventions sur le fait des gabeUes.