DESIGNATION DES LIQUIDES
( Madère , Malaga , Porto , Sherry , Vins de dessert • Muscat, r rontignan , Xérès.
( Ténérifle, etc.
Vins d'Australie I
ESPECES DES UNITES.
l'hectolitre
la caisse de ta litres ....
la cuisse de 12 bouteilles.
la caisse de 15 bouteilles, l'hectolitre
la grande caisse de 18 litres en là llacons
Gin.
la caisse ordinaire de i5 litres en i5 flacons
la petite caisse de 9 litres en 1 2 flacons
Alcool pur ou esprit-ue-vin
TAXES à
PEUCEV01B
Alcool pur ou esprit-de-vin , cognacs, 1 '
caux-de-vie. rhums, tafias, wiskeys, ■
kirschs.
litre.
Alcoolat (absinthe exceptée).
Alcoolat d'absinthe
Essences d'absinthe
Essences ( l'absinthe exceptée )
Cognacs, eaux-de-vie, rhums, tafias, wiskeys,' kirschs ''1 |
Liqueurs assorties, guignolet , cassis, bitter, anisette, curaçao , fruits à l'eau-de-vie, et 1/2 sirop.
Absinthe
Vermout , byrrh au vin de Malaga
Aie, porter, autres bières étrangères et cidre. Bières françaises
la caisse de 12 litres
la caisse de 12 bouteilles.. .
Taxés d'après leur force, en prenant pour
base 1 centime par litre et par degré
centésimal , c'est-à-dire que le litre payera
autant de fois 1 centime que l'alcool aura
de degrés.
la caisse de 12 bouteilles ou
litres
la caisse de 12 bouteilles ou
litres
la caisse de 12 bouteilles ou
litres
la caisse de 19 bouteilles ou
litres
la caisse de 12 litres
la caisse de 12 bouteilles
la caisse de 12 litres
la caisse de 12 bouteilles
l'hectolitre
la caisse de 12 bouteilles
l'hectolitre
la caisse de 1 9 bouteilles
l'hectolitre
la caisse de 12 bouteilles
l'hectolitre
la caisse de 12 bouteilles
''I Les cognacs, eaux-de-vie, rhums, tafias, wiskeys, kirschs, etc., en caisses de bouteilles ou de litres, et dont le degré centésimal dépasserait 60°, seront imposés d'après le prix fixé pour 1rs mêmes produits en fûts.
NOTA. — Les alcools et autres boissons fabriqués dans la colonie sont soumis aux mêmes taxes que les alcools et autres boissons importés.
Quand il s'agit d'introductions en fuis ou en récipients non cotés au tarif, la contribution est due au litre.
