‹ Notices coloniales publiées à l'occasion de l'Exposition universelle d'Anvers en 1885Chapitre 46 sur 379 · DROIT DE SORTIE EN REMPLACEMENT DE L'IMPOT FONCIER · texte numérisé non relu

DROIT DE SORTIE EN REMPLACEMENT DE L'IMPOT FONCIER

(Décret colonial du 7 décembre i843, modifié par les arrêtés locaux des 29 décembre i848, 1G et 27 décembre 1861; décret du 3i mars 1876 et projet de décret rendu provisoirement exécutoire par arrêté du 27 décembre i883.)

! Sucre, café, vanille et vanillons, clous et griffes de girofle, maïs, muscade, cacao et chocolat, miel, pommes de terre, ! oignons, aulx, sacs de vacoa et légumes I secs.

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