Notre dette nationale

Divers documents d’ordre parlementaire, nous ont révélé que les crédits demandés aux Chambres françaises pour le cours d’un trimestre, s’élèvent actuellement à plus de douze milliards. En réunissant les dépenses d’une année entière, on obtiendra ainsi le chiffre énorme de cinquante milliards.

Comme la guerre dure depuis août 19L4 et ÿne paraît pas arriver encore à son terme ^définitif, nous pouvons nous faire une idée dde ce que deviendront les charges pesant £sur notre pays.

Certains Français, portés à l’optimisme, .osaient beaucoup compter sur les indemnités et réparations à obtenir de l’Allemagne.

ni

Après sa défaite, notre redoutable ennemie ne devra pas être ménagée. Elle ne mérite aucun égard. Pourrions-nous méconnaître cependant que nous ne serons pas ses seuls créanciers ?

Nos alliés nombreux auront, comme nous, des droits sur les vaincus et ne manqueront pas de les faire valoir. En réservant à chaque intéressé une part équitable, nous estimerions à tort que notre lot sera de nature à nous dédommager entièrement.

11 est de nos concitoyens qui dans leurs raisonnements aplanissent toutes difficultés. Ceux-là croient que la mise en commun par les alliés de leurs charges de guerre, amoindrirait notablement notre effort particulier. N'oublions pas que les dépenses anglaises ont toujours été supérieures aux nôtres. L’Amérique exécute aujourd hui un programme financier dépassant de loin nos prévisions les plus élevées. L'Italie mise à part, quoique gênée, que pourrions-nous réclamer aux autres puissances de l’Entente?

De la Belgique à la Russie, en passant par le Portugal, le Monténégro, la Grèce, la Serbie et la Roumanie, nos vaillants alliés sont présentement condamnés à la pauvreté.

Le Japon et la Chine occupent une place spéciale dans le groupe de nos amis. Seraientils disposés à nous prêter un concours pécuniaire ? Dans quelle mesure pourraient-ils l’accorder ? Nulle voix n’a jamais célébré avec éclat la solidité dé leurs finances.

Ces considérations permettent de conclure que, malgré tout, notre dette se maintiendra formidable. Ne perdons pas de vue, en outre, que les pensions militaires alourdiront nos budgets pendant un demi-siècle.

Combien faudra-t-il secourir de mutilés et de veuves, ayant à peine dépassé leur vingtième année?

Tout système est mauvais, s’il a pour effet de négliger des difficultés réelles. Pourquoi mettre de l’obstination à nier des choses trop évidentes ? Ne vaut-il pas mieux,, par la prévoyance, chercher à les atténuer?

C’est à cela que nous songions en publiant successivement deux études : les Finances françaises après la guerre et Nos Dépenses , j publiques . Les événements accomplis depuis ta mise en vente de ces brochures, nous ont donné raison.

Parla suppression des arrondissements et la simplification des services administratifs, on arriverait à réduire le nombre des salariés de l’Etat. Quoique sérieuses, les économies résultant de multiples suppressions d’emploi, ne modifieraient guère notre situation financière.

L’avantage de ces réformes serait surtout de rendre à la terre, au commerce ou à l’industrie, des énergies peu utilisées. Chaque individu devrait être employé chez nous, de façon à fournir le plein rendement de ses forces. Puisque la France se dépeuple, il faut que ses enfants valides ne lui marchandent pas leur activité. A quel rang descendrions-nous si nos bras, déjà tant réduits, se laissaient aller à l’inertie? L’oisiveté est

maintenant coupable ; nôs lois devraient la réprimer avec sévérité.

Au lendemain de la guerre; le problème de la repopulation se verra placé avant tout autre . A quoi pourrons-nous aboutir, si nous manquons de bras? Qui mettra en valeur notre sol merveilleux? Qui exploitera nos industries et répandra au loin les produits fermant notre renommée ?

L’histoire nous enseigne que les peuples faibles ont souffert au cours de tous les âges. Quand on nous parle de paix universelle, nous ne pouvons espérer que l’ère des convoitises et des querelles est à jamais finie. Soyons forts, si nous voulons nous faire respecter. Afin d’atteindre ce but, des enfants, toujours plus nombreux, nous sont nécessaires.

Dans nos budgets, maints crédits pourraient être soumis à des compressions. Il serait téméraire de fonder sur elles de vastes espérances. Chaque objet, dont l’utilité est contestable, devrait rigoureusement subir

l’élimination des chapitres de nos dépenses publiques.

Nos charges annuelles iront quand même au delà de toutes les anciennes prévisions. Actuellement, nos déficits demeurent couverts par des émissions de rentes perpétuelles, obligations et bons du trésor. De tels procédés ne tardent pas à rencontrer des bornes. La faillite se trouve fatalement au bout des emprunts excessifs. Il faudra, un jour prochain, que l’harmonie perdue soit rétablie entre nos recettes et nos dépenses annuelles.

C’est donc à l’impôt, pourvoyeur des budgets, secondé par les bénéfices des monopoles, que nous devrons amplement recourir. Pour être accepté sans trop de murmures, l’impôt a besoin d’une très équitable répartition. Il convient que chacun de nous le paie selon ses moyens du moment. Toutes les classes sociales doivent en supporter le poids, puisque les droits de chacun de nous sont reconnus égaux par la loi.

— tO —

On ne tardera sans doute pas à admettre que la suppression de nos contributions directes a été décidée un peu hâtivement. Si l’impôt général sur le revenu leur est substitué, avec centimes départementaux et communaux, pourquoi ne pas attendre qu’il ait réalisé les espoirs fondés sur lui par ses promoteurs ? Il n’est pas suffisamment assis. A l’heure actuelle, nous marchons avec lui dans un inconnu rempli de mystères. Avant de remplacer, il pouvait servir de complément. Son appoint ne risquait pas d’excéder nos nécessités présentes.

Depuis 1914, nos dépenses se sont accrues dans des proportions colossales. En ce qui concerne l’augmentation des recettes, de timides essais ont été entrepris, mais la tâche à réaliser exigera des recherches inlassables.

L’impôt général sur le revenu ne vise à ses débuts, qu’une catégorie assez restreinte d’assujettis. S’il est notablement élargi, ainsi que la raison et l’intérêt le comman-

‘-dent, nous serons en droit d’attendre de lui tin ensemble de ressources très appréciable. De toutes façons, son produit ne pourra jamais nous suffire. Des taxes inédites sont absolument nécessaires. Leur urgence apparaît chaque jour plus évidente. Elles devront d’abord frapper les manifestations de luxe, les moindres apparences de la vanité. A ce point de vue, le champ s’offre presque sans limites.. .

Des esprits timorés se montrent toujours prêts à déniger ce qui reçoit un caractère nouveau. Qu’ils se disent que la guerre a bouleversé toutes choses. Nos budgets, présents et futurs, attendent leur équilibre. Pour l’assurer, les discours restent vains ; il «faut des actes réfléchis et audacieux.

Les dépenses de la guerre n’ont cessé de suivre une croissante progression. En citant leurs chiffres approximatifs, nous avons

déjà regretté que la question des recettes ait? été chez nous trop longtemps négligée.

Toutes les expériences tentées jusqu’à ce jour dans ce sens, furent d’une excessive timidité. Le produit annuel des impôts s’est trouvé insuffisamment augmenté. A ce titre, c’est à peine si le trésor français reçoit en plus quelques centaines de millions .

Depuis que régnent les hostilités, n’auraiton pas dû prendre des dispositions permettant d’alimenter autrement que par l’emprunt nos caisses publiques ? Espérons que les mesures annoncées donneront des résultats» importants.

A plusieurs reprises, nous avons énuméré des taxes d’un rendement certain et d’une perception facile. Il nous est agréable de constater que l’ Amérique en a adopté de semblables, aussitôt après l’admirable décision qui la plaçait à nos côtés.

Un de nos grands organes d’information signalait la nouvelle en ces termes : « C’estdans tous les domaines que l’Amérique est-

décidée à produire, eu vue de la guerre, un gigantesque effort, et il est curieux de connaître le détail des taxes directes et indirectes qui vont faire rentrer dans ses caisses une partie des sommes nécessaires à soutenir cet effort.

Le voici, tel qu’il a été soumis à la ratification du congrès :

Dollars

Augmentation de l’impôt sur le revenu. . 53a. 700.000

Taxe spéciale de guerre 108.000.000

sur les bénéfices de guerre. ........ 200.000.000

— sur les vins, liqueurs et alcools 71. 000 . 000

— sur les tabacs et papiers à cigarettes. . 68.000.000

— sur le Fret et les passagers. 172.760.000

Impôts sur la lumière électrique, le gaz, le

télégraphe et le téléphone 44.5oo.ooo

— sur les assurances 5. 000. 000

— sur les automobiles et les pneumati-

tiques..... 80.000.000

— sur les instruments de musique et

phonographes 7 . 000 . 000

— sur les films cinématographiques. . 7.000.000

— sur les bijoux et joyaux 7.5oo.ooo

Taxe sur les articles sportifs 2 . 000 . 000

— sur les bateaux de plaisance. ....... ôoo.ooo

Taxe sur la parfumerie 4 . 75o . ooo

— sur les spécialités pharmaceutiques. . 8.5oo.ooo

— sur les gommes à mâcher i .000.000

— sur les cercles et les jeux 94.5oo.ooo

Produits divers 106. 700. 000

Augmentation des droits de douane d’entrée et d'octroi 289.020.000

Au total, c’est 1.810.420.000 dollars, soit tout près de dix milliards de francs, qui sont ainsi réclamés aux Américains. »

Ajoutons que le congrès des Etats-Unis n’a pas tardé à ratifier les propositions qui lui étaient soumises. On le verra toujours disposé à faciliter la tâche d’un ministre des Finances et à la stimuler, si elle manquait d’envergure.

Ceux qui ont lu la brochure sur les Finances françaises après la guerre, constateront le lien étroit de nos idées avec les propositions ci-dessus rappelées. La priorité du projet ne peut nous être refusée, puisque dès juillet 1916 nous l’avions publiquement fait connaître.

D'autres impôts sont possibles et raêm# désirables. Il existe en France plusieurs grillions de chiens. Ne croit-on pas que la taxe qui les atteindrait deviendrait rémunératrice ? A côté des ehiens nécessaires, qu’il faut classer à part, combien d’autres sont inutiles et parfois malfaisants?

On a de la peine à comprendre pourquoi certains êtres s’apitoient sur des bêtes sans emploi, alors que les humains subissent maintes privations et sont menacés de famine. Une pareille sensibilité n’est-eîle pas déplacée ? Tant pis, si une augmentation de tarif faisait disparaître des légions de caniches 1 II restera toujours assez de parasites sur la terre.

Une taxe sur les domestiques n’a jamais été plus justifiée qu’en ce moment. Rien n’indique le luxe dans une maison comme le nombre des serviteurs non indispensables à l’exercice d’une profession. Ceux qui attachent à leur personne des auxiliaires nombreux, ont les moyens de supporter des

impôts élevés. Ne leur est-il pas facile de se soustraire à dépareilles taxations? S’ils sont demeurés valides, leur effort particulier les dispensera de réclamer des concours pouvant être utilisés ailleurs avec fruit.

Ce n’est pas quand les bras vont manquer ici, qu’il faut conserver des égards pour les indolents et les orgueilleux.

Nous croyons utile de citer encore quelquesunes de nos anciennes propositions : « A partir de 5 francs de dépenses, une taxe de dix pour cent devrait être perçue sur les notes d’hôtel, dans des conditions analogues à celles visant les articles de luxe.

Des tickets à dix centimes devraient être réunis en carnet et détachés, à raison d’un pour chaque consommation servie dans les cafés. La régie des contributions indirectes délivrerait aux débitants les carnets et les retirerait ensuite, après en avoir perçu le montant global.

Il y a lieu d’augmenter de dix pour cent, au profit de l’Etat, le prix des voyages en

chemins de fer et paquebots. La taxe relative aux billets de faveur s’élèverait au dixième du prix ordinaire des places payantes dans la même catégorie.

Les théâtres et concerts doivent supporter comme impôt d'Etat, un prélèvement égal à celui perçu pour les établissements de bienfaisance. Avec le premier, ce droit peut être ajouté au montant des billets délivrés.

Il convient de doubler les droits sur le pari mutuel aux courses et d’élever de quinze à cinquante pour cent le prélèvement sur les bénéfices des maisons de jeux.

Un impôt sur les célibataires majeurs et les ménages sans enfant serait parfaitement justifié. Malgré tout, leurs charges resteraient encore au-dessous de celles qu’occasionnent les enfants dans une famille.

Le revenu étant taxé, un impôt sur le capital improductif doit être, par corrélation, introduit dans notre système fiscal. Il s’agit ici d’atteindre une catégorie d’objets dont la

valeur est reconnue, mais qui n’ont aucune utilité pratique.

Une taxe spéciale sur les oisifs deviendrait populaire. De nombreux intéressés seraient portés à en médire. Ceux-là n’auraient-ils pas la faculté de s’y soustraire, en se mettant résolument au travail ? »

L’impôt sur le revenu, frappant la généralité des contribuables ; les monopoles, agrandis et bien administrés, peuvent devenir d’un gros rendement. En temps ordinaire, tout système qui fait de l’Etat un chef d’ecrtreprise n’est guère recommandable. Des obligations impérieuses peuvent porter à l’oubli de principes jusqu’ alors admis comme essentiels. Les circonstances actuelles nous font un devoir de ne pas nous attacher rigoureusement à des méthodes qui nous furent chères.

Depuis quelques années, une puissante secousse a bouleversé le monde. Qui ne s’est aperçu des changements profonds accomplis

autour de nous ? Celui qui voudrait agir comme avant la guerre, paraîtrait à nos yeux en retard de plusieurs siècles.

Au point de vue financier surtout, aucun rapport ne peut être établi entre le budget national d’une année future et celui proposé pour 1914. Les dépenses de l’exercice 1913 n’atteignirent pas la somme totale de cinq milliards. Cependant nous éprouvions à les payer beaucoup d’embarras. L’équilibre du budget de 1914 n’était pas encore obtenu au mois d’août, malgré mille tentatives. L’emprunt nous apparaissait déjà comme une nécessité malheureuse.

Depuis, nous avons vécu au moyen d’appels réitérés au crédit public. Notre dette, enfin calculée exactement, dépassera nos plus audacieuses suppositions d’autrefois.

Avec leur caractère perpétuel, les rentes à

payer aux créanciers de l’Etat feront tomber de dures charges sur nous comme sur nos héritiers. Serait-il possible d’atténuer leur rigueur et même d’arriver relativement

vite à les éteindre ? Cette pensée occupe notre esprit, depuis que nous avons perdu l’espoir de voir mettre un terme rapide au conflit qui ensanglante d’Univers.

Dès les premiers mois de 1915, nous nous demandions si des émissions de billets de banque, correspondant à nos besoins, ne seraient pas préférables à des emprunts répétés. On supprimait ainsi les émissions de bons du Trésor, d’obligations de la Défense nationale, comme celles de rentes nominatives ou au porteur.

Notre préoccupation principale était d’éviter l’ouverture d’un compte d’arrérages qui, ne cessant de grossir, finira par atteindre chaque année plus de six milliards. L’Etat n’aurait eu qu’à créer des ressources, afin d’effectuer peu à peu le retrait des billets circulant en surnombre.

On ne nous apprenait rien en nous faisant observer que les billets doivent avoir leur contre-partie en espèces métalliques dans les coffres de la banque. Il serait vivement

souhaitable de voir respecter ce principe. N’a-t-il pas été violé largement ? Les émissions en billets de banque s’approchent aujourd’hui du chiffre de trente milliards et le dépasseront sans doute. Notre dette flottante a franchi hardiment sa ligne habituelle ; la digue que nos vieilles coutumes lui opposaient, a cédé sous un élan impétueux.

Toute lutte est difficile, lorsqu’on a devant soi la force que donne le nombre. Contre tant de spécialistes amoureux des antiques méthodes, que pouvions-nous faire ? Nous n’avions, sur ce sujet, qu’à garder un silence prudent. Il en faut si peu pour être accusé d’hérésie. Beaucoup d’esprits rigoristes se tiennent sans cesse prêts à lancer un anathème ; la foule complaisante les écoute et souvent les suit...

Nous avons su après, que notre idée était reprise avec plus d’ampleur. Il s’agirait, cette fois, d’une émission de billets internationaux qui seraient garantis par les

puissances de l’entente, au lieu de l’être par un seul des Etats alliés.

Depuis 1915, le temps a rempli son œuvre. Des engagements formels ont été pris et ne pourraient être rompus sans inconvénients. La loi relative à l’emprunt de 1917 contient un article stipulant que les rentes de cette émission, qui est la troisième de là guerre, ne pourront pas être remboursées avant vingt-cinq ans.

Ce délai nous reporte au 1er janvier 1943.

Comme on le remarque nos dirigeants ne semblent nullement disposés à adopter le système d’une monnaie fidiciaire internationale, au moyen de laquelle se trouveraient supprimées les dettes publiques.

Il serait bien tard aujourd’hui pour rembourser intégralement les innombrables créanciers des puissances alliées, sans compliquer la combinaison en y laissant entrer toutes les nations belligérantes.

Quel emploi donner à ces énormes capitaux devenus subitément disponibles ? Le

commerce, l’industrie et l’agriculture resteraient là pour les recueillir. Il en résulterait néanmoins un abaissement considérable des taux de placement, en attendant que les retraits de papier effectués chaque année nous aient ramené une situation normale.

Avec de tels systèmes, relevant plutôt de l’empirisme que de la théorie, nous pouvions en un espace de trente ans cicatriser les plaies d’argent causées officiellement par la guerre. Les impôts perçus auraient servi exclusivement à amortir un capital, au lieu d’être affectés à des payements d’arrérages.

Comment fonctionnera le service de l’amortissement, si nous avons à payer en France plus de six milliards d’intérêts annuels aux créanciers de l’Etat ? Il fut un temps où une dette de cinquante milliards aurait jeté l'épouvante parmi nous. Que dire maintenant. . . et demain, quand ce formidable chiffre sera plus de trois fois dépassé ?

Nous ne pensons point que les porteurs des titres de rente française risquent de se trou-

ver lésés. Notre patrie, riche en sentiments généreux, tiendra à remplir ses moindres engagements. Cette exactitude dans le payement des arrérages aura lieu aux dépens de l’amortissement ; c’est du moins ce que nous craignons. Il nous semble peu possible de faire fonctionner concurremment les deux services, en les assurant d’une manière complète.

Certes, nos budgets futurs pourront comprendre en dépense un article pour le rachat des rentes. Cela n’introduira dans nos moeurs financières aucune nouveauté. Ne nous souvenons-nous pas que nos amortissements étaient prévus de façon illusoire avant la guerre ? Nos disponibilités trouvaient d’autres affectations très justifiées, et la dette publique conservait des proportions jugées alors inquiétantes.

Que saurons-nous faire maintenant, avec tant de charges nouvelles ? Le mystère est devant nos regards, mais nous ne croyons pas être démenti par les événements en dé-»

clarant que les dettes de cette guerre sont bien loin de disparaître. Notre génération et les générations à venir peineront sous leur poids.

Cette affirmation doit être rééditée sans relâche, pour mieux préparer le peuple français à une résistance efficace. Efforçons-nous d'amortir , même au 'prix des plus grands sacrifices. Chacun de nos actes dans ce but , atténuera le fardeau de nos descendants. Rendons-les heureux de recueillir notre héritage.

Il faudrait persuader nos concitoyens que leur effort soutenu nous est nécessaire . Les Français de tout sexe, qui n’ont pas l’excuse de l’âge ou de la maladie, peuvent s’assujettir à une tâche régulière.

En pareil cas, un gouvernement est tenu de rappeler à leurs devoirs ceux qui semblent les méconnaître. On nous parle assez de lois sociales, pour en voter ayant de précieux effets.

~ Les théories les plus belles ne prennent

de la valeur que si elles sont sincèrement mises en pratique. Nous avons trop entendu d’orateurs vanter les bienfaits du travail, en demeurant eux-mêmes immobiles. Moins de paroles et plus d’action, voilà ce qu'il faut dans tous nos milieux sociaux.

Un labeur ininterrompu ne peut être que fécond. Le nôtre vaudrait à la France une ère de prospérité. Nos charges nous sembleraient ainsi chaque jour plus légères; ne perdons pas une occasion de les diminuer. Ceux qui élaborent nos budgets leur doivent des soins attentifs. Les ordonnateurs sont plus que jamais tenus à une prudente réserve. Le gaspillage des deniers publics équivaut à une trahison. Si des sanctions sévères étaient prises chaque fois, moins d’irrégularités seraient constatées dans nos comptes généraux.

Simplifions les services publics. Réduisons nos besoins personnels. Pratiquons, en commun, une économie salutaire.

Nous avions la tendance de réclamer l’in-

tervention de l’Etat dans tous les actes de notre existence.

Comptons d’abord sur nous-mêmes. L’initiative individuelle réalise des merveilles, quand on sait bien la diriger. A côté d’elle, la mutualité trouve aussi à faire briller ses incontestables mérites.

Un idéal d’égalité doit être poursuivi chez nous. Ne laissons plus croire aux faibles que la justice est un mot vide de sens. Les appuis doivent aller à ceux des nôtres qui en ont vraiment besoin; les charges doivent peser sur ceux pouvant les supporter.

Nos impôts vont devenir multiples et lourds. Sachons les répartir avec équité. Gréons surtout des taxes visant ceux que la fortune favorise. Quand le luxe et la vanité se déploient, prenons des mesures pour les atteindre. Les citoyens de condition modeste paieront plus volontiers, s’ils savent que l’opulence n’est pas épargnée ; les humbles s’astreindront plus facilement à une discipline, s’ils constatent qu’elle est partout observée.

Les gens d’en haut ont cru longtemps à la seule efficacité des préceptes ; ils demeurent vains, si un exemple ne doit les suivre et s’adapter pleinement à eux.

Quand les opérations militaires auront, cessé, il conviendra de laisser fleurir la paix sur notre territoire. La France doit ressembler à une grande famille dont tous les membres vivent absolument unis.

Les abus d’autorité ne peuvent qu’engendrer des troubles. Tout pouvoir doit s’exercer avec modération. La fermeté n’a rien de commun avec des procédés hautains ou agressifs. C’est par la bienveillance qu’un chef s’attache ceux qu’il doit diriger. Les agents d’exécution ne doivent pas écouter des voix résonnant pour les exciter j trop d’agitateurs paraissent disposés à leur faire entrevoir des buts irréalisables.

Demandons à la raison d’inspirer toutes nos résolutions. Entre gens de bonne volonté, employeurs et salariés, l’entente est facile. L’arbitrage devrait régler tous nos différends ;

il éviterait des guerres sanglantes et des grèves qui appauvrissent l’humanité.

De telles vérités devraient être à tout propos redites. Sur ce point, les répétitions échappent à la critique ; qui donc oserait les blâmer ?

N’attendons notre salut que d’un labeur obstiné, ami de la prévoyance. C’est par le travail que tout se fonde et fructifie; c’est par lui que la France, guérie de ses maux, aura des finances prospères et sera guidée vers un avenir toujours plus glorieux.

Octobre 1917.

IltP. J0ÜV8 ET C‘% 15, RUE RACINE, PARIS — 3551-18