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présente la forme (■xt(''riourp des billrls, Ir puMic les prend également, parce qu'il peut donner également en payement et déposer en compte courant les uns et les autres '. » Au\ lOlals-làiis, la IVdjricalion des billets est centralisée dans les mains de l'administration des finances. Les partisans du monopolo ont objecl(> <• (ju'il y a du danger a conlier à l'État la fabrication de la monnaie liduciaire, <|ue cette monnaie, mise au service de besoins |iiiblics cxtraoï-dinaircs, deviendrait bientôt du papier-monnaie, (|n'il y a plus de fond à faire sur la résistance i|u'iiiic b;Mii|ui' |i('ut opposer à un gouvernement que sur cidle qu'un gouvernement peut s'oii]>oser à luimême -. » Une lian(|ue résistant opiniâtrement à la volonic' du gouvernement, est un phénomène qui ne s'est jamais vu. Tout ce qu'elle peut faire se réduit à des observations et à des plaintes ; il faut toujours cju'elle finisse par céder. L'émission peut devenir abusive, soit que le gouvernement ne fabrique pas lui-même le papier-monnaie, soit qu'il li> fabrique ; de qmdque façon qu'il s'y prenne, le pajiier cir<nle pour son service, si telle est sa volonté.

En Suisse, ue mémo qu'aux États-Unis, l'administration fédérale fournit aux bancines d'émission les billets uniformes dont elles doivent se servira l'exclusion de tous autres. Déplus, le législateur a voulu assurer le crédit des billets comme eu Ecosse; mais comme ildoutait, non sans raison, qu'un accordetuu conliole mutuel pussent se fornu'r d'euxmêmes, il a imposé aux banques l'obligation d'accepter les billets des au très tant que cellesci les rembourseraient ; ce qui n'est pas aussi juste et ne saurai! être aussi eflicace. Il peut se faire qu'une Hanque, tout en continuant à, remboiu-scr ses liillels, soif déjà, indigne de conliaiici', et qu'un,' auliv ,iil d'excetlenles raisons |)ijnr n'en pas viiuloir. l';i, si elle les refuse, ii-a-t-ou poni nia lui retirer le ilndt d'émission !

(Juant aux roiilivl.ii-diis, c'est gratuilenienf qu'on accuse la plnialité^ des billets de les favoriser. Il faut que ites billets soient d'assez fortes sommes et {|n'ils circulent en grandes •luanlites ]iour qu'il y ait du prolit a les coii- Irofaire; or, les banques multiples n'ont p.e~ en circulation autant di' liillets à beaucoup près que les lianqui's uniques, soumises ou non au cdiiis fdrci', e| ]es coupures en sont faibles pdUi la ninjiMiie |iartie ■'.

:2. St'nnct's l't traratiX ili; IWcailiintie ili^^ scifiii-es morali'^ gt poîitif/iws. iwvil 18(i'i.

.1. Un a raconlè qu'il y avait aux [itats-Uul?, avant l.i njforme de 1803. ilosroniniis oiTupês à exaniiniM" si les Itilicls étuient contrefaits, des jinn-ii.inv tli'stinés à deni.neer les flonlrefarous. Ce n'e-t point iv.hI. Il \ av.iil un jnui'iial. le

BANQUE

IG Dangers de la concurrence des banques.

Un des inconvénients imimtés à la liberté de l'émission est qu'avec (die il surgit immanquablement un nombre démesuré de banques (jui doivent >e faire une concurrence fi'coude en catastroplies, a-t-on dit. La permission ceiiendant ne suftit pas; pour en user, il faut des lieux et des tein[is propices. Peut-on raisonnablement se représenter des iiitrei)rises de ce genre montées à. l'aventure sans une certaine assurance de trouver des éléments suffisants pour les mettre à môme do faire des affaires et des profits"? .Si l'on a compté un si grand nombre de banques aux Etats-Unis et dans la (irande-Bretagne, c'est que nulle part le commerce et l'industrie n'ont eu autant d'activité. Combien de pays ou de ptirties de pays n'olfrent pas une per.speclive aussi encourageante!

<i Comme toutes les atitres industries, disait lIi]qiolyte Passy, celle qui a pour objet la transformation des ell'ets de commerce en titres remboursables à vue, a ses conditions d'existence et elle ne s'enracine et ne tleurit que là où l'état et le mouvement des affaires sont de nature a lui assurer une suftisanli' rémunération. En France, avant 1848, les lianques départementales étaient en fort petit nombre, par la raison qu'il n'y avait que peu de points du territoire où les transactions fussent assez animées pour leur (juvrir un champ fécond en bénéfices'. «

Il faut d'ailleurs i[ue les banques soient bien accréditées pour faire des atl'aires, et le crédit ne s'acquiert ([u'avec le temps. Loi squ'une banque est parvenue à se former une clientèle en faisant ])rouve de solidité, elle n'a pas grand'peine a défendre sa ]iosiliou contre les concurrentes qui voudraient la lui disputer. A moins que la richesse ne se développe dans un district avec une rapidité extrême, de sorte qu'il se forme un certain nombre de capitalistes qui ne soient pas inté'ressés dans les banques existantes, on n'eu voit guère s'établir de nouvelles, et c'est de la part des nouvelles que les actes d'iniptiidence peuvent être le plus à craindre.

(Juaiit à la concurrence entre les lianques ireinissiou, nul n'a mis plus d'ardeur que liossi à la repousser comme un Iléau. e La concurrence, a-t-il dit, est un levier [luissiuil lorsqu'il s'agit d'obtenir une plus grande quantité de produits, ou de meilleurs pro-

IhHn'tfir, qui, dans l'orcasion. |iuu\ait donner des rensei;;iienn'iils sur des eoiitrcfaçons. mais dont l'o("ticc spécial était d'en donin-r sur les opérations et la situation des banques, et e'etait aussi sur ce point que portaient parlicullércuieut les investigations des eonimerçants.

1. Scaiictis t'L travaux dr l'AïadcÈiti' (/es sricncrs moi'aUs ft poliliQUrs, iiwil 1801.

BANUUK

duils, ou les mêmes proJuils ;i meilleur marché. Mais une banque no produit pas ; elle aide seulement au mouvement et aux combinaisons du capital producteur'. »

Voilà du sopliisiMC : si les banques aident au mouvcmcnl du capital producteur, elles créent de l'ulilili- et de la valeur comme la production directe et elles font acte de commerce ; en aclietant et eu vendant des titres de crédit, elles mettent le crédit à la disposition du commerce de même que les commerçants y mettent des marcliandises:

([u'elles fonctionnent avec ou sans émission de billets, elles l'ont toujours le luOme genre de commerce.

Cl Le but, disait ensuite liossi, est-il un escompte plus facile et à meilleur prix? Là précisément est le pcMil. Une banque, bien qu'elle n'ait jias de rivales, n'a aucun intérêt à refuser, contre de bonnes valeurs, l'émission d'un morceau de papier qui lui coûte ijuatre ou cinq décimes et lui rapporte un intérêt de trois ou quatre pour cent au moins. Dire que de nouvelles banques feront des prêts, des escomptes que la première refusait, c'est dire que les nouvelles banques .■i{j;iront légèrement, qu'elles accorderaient leur garantie a «les bommes qui ne devraient l>as obtenir le crédit qu'ils demandent. » Ce raisonnement porte à faux. L'escompte est une opiu'ation indépendante de l'émission des billets au porteur et permise à tous l'onime le prêt à iiiliTêt.

Lorsmème que l'émission est niouupolisée, il existe plus ou moins d'établissements de crédit qui font l'escompte et qui, grâce à la liberté dont ils jouissent, peuvent souvent l'scompter des clTets de commerce à plus bas prix que la banque privilégiée. Or, rien n'autorise à croire que ces effets ne puissent valoir autant que ceux qu'accepte la banque privilégiée, ni que les banques libres soient généralement assez inconsidérées pour en accepter de toutes mains sans regarder a quoi elles s'engagent.

De la façon dont liossi raisonnait, il conviendrait de monopoliser l'escompte aussi bien que l'émission. Son parti pris l'enlrai- Mait trop loin ; il le sentit et il ajouta ceci : On peut admettre qu'avec le défaut do loucurrence 1 abaissement naturel du taux de l'escompte se réalisera moins inonipte- Mient que si le stimulant de la concurrence l'xislait ; comme on peut supposer que dans le choix de ses emprunteurs et dans le mouvement des alTaires, une banque unique, ne pouvant jamais manquer de travail et de |irolits, est naturellement portée u exagérer

1 — BANQUE

quoique peu ses précautions ot â rejxJUSsiT tro|) facilement peut-être tout ce qui ne lui parait pas à l'abri du plus léger soupçon. La concurrence i)révient toute sévérité excessive. Mais, poursuivait Uossi en re])renant sa thèse, ces faibles et problématiques avantages de la concurrence peuvent-ils entrer en balance avec tous ses inconvénients et tous ses ilangers'? Citons-en un deiiiier, qui est la fâcheuse imjiulsion à mal faire c(ue dos baïujuos inconsidérées donnent aux banques sensées. Comment ne pas abaisser le tauxde l'escomptcau-dossousdeslimitesde la prudence, comnu'ut apporter une investigation scrupuleuse dans le choix des débiteurs, lorsijue des banques rivales vous enlèvent votre clientèle naturelle? La libre concurrence en matière de banque est un danger que ne peuvent tolérer les lois d'un peuple civilisé. Autant vaudrait permettre au premier venu d'établir au milieu de nos cités des débits de poisons, des fabriques de poudre à canon ' ! »

Rossi se laissait emporter jiar rimjirossioii pénible produite jiar les crises et les désastres dont l'Angleterre et les États-Unis avaient été aftligés en i82o et en 1836. Au lieu de se passionner ainsi, n'eùt-il pas mieux valu étudier de sang-froid ces événements comme l'ont fait d'autres économistes (jiii en ont constaté les véritables causes''

.\daui Smith, loin de répudier la concurrence comme un fléau, la considérait comme inoffensive et même comme utile moyennant deux mesures de précaution à prendre, à savoir : empêcher d'émettre des billets audessous d'une certaine coupure, et obliger les baui|ues à acquitter ces billets à l'instant de la présentation. « On peut après cela, disait-il, sans craindre do compromettre la sûreté générale, laisser a leur commerce, a tous autres égards, la plus grande lilierté possible. La multiidicalion récente de com- ]iagnies de bamiue dans toutes les parties des trois royaunu-s, événement qui a si fort alurnu' beaucoup de gens, bien loin de diminuer la sùret(i du i)ublic, ne fait que l'augnientor. Elle oblige tous ces ban(|uiers à mettre plus de circonspection dans leur conduite; elle lt!s empêche d'étendre leur émission de billets au delà de la proportion que comporte l'étal de leur caisse, afin de se tenir en garde contre le reflux de papier que leur suscite malicieusement la rivalité de tant de concurrents prêts à leur nuire; elle circonscrit la circulatian de chaque compagnie dans un cercle plus étroit et elle restreint leurs billets circulants àunplus petit