I. RESULTATS DE L'ETUDE DE L'HISTOIRE DE L'IMPOT

1. État comparatif des impôts actuels chez les divers peuples.

Si l'on jette un coup d'œil comparatif sur les institutions fiscales actuelles chez les différents peuples, on est saisi de l'extrême diversité qu'elles présentent ; c'est afin de constater cette diversité qu'il est indispensable de passer en revue ces institutions. 1° L'impôt unique soit sur le capital, soit sur If revenu, soit sur les deux ensemble, ne se rencontre chez aucun peuple, ni dans le présont, ni dans le passé. .Vu contraire, on constate, eu Egypte, à Athènes, dans l'empire romain, une très grande multiplicité de formes de l'impôt.

i" L'impôt foncier n'est organisé, sur les mêmes bases, qu'en France, en Espagne, en Belgique et en Italie, avec des dilVérencos sensibles quant à l'Italie. En Chine, au .lapon, en Turquie, il est constitué sur des traditions presque immémoriales et dissemblables; dans l'Inde, il n'est pas le même pour les diverses parties du territoire ; en général, il se confond avec la rente du sol {V. Impôt foncier), signe caractéristique des populations opprimées ou qui l'ont été longtemps. Dans les États aussi considérables que l'Angleterre, la Russie, en Suède, au Brésil, en Prusse, et dans la plupart des États allemands, l'impijt foncier n'est pas en rapport avec le revenu ou la valeur du fonds. Aux États- Unis, il n'existe pas d'impôt foncier réel.

Même sur les maisons urbaines et les propriétés bâties qui ont pris tant d'importance, les Etals-Unis, la Suisse, n'ont pas de taxe particulière; chez d'autres peuples, elle n'est pas davantage on rapport avec la valeur de la propriété bâtie.

3° L'impôt direct sur le capital ne fonctionne qu'aux États-Unis, où il fournit une somme de 1700 millions de francs, et dans plusieurs cantons de la Suisse.

i" L'impôt successoral ne donne des résultats élevés qu'on France et en Angleterre; on en est encore à la période d'essai dans la plupart des États.

:>" L'impôt direct sur le revenu est organisé en Angleterre, en Prusse, dans quelques Ktats secondaires de l'Allemagne, en Italie, en .Autriche-Hongrie, dans l'Inde et en Turquie. La France, l'Esiiagno, la Belgique, la Russie, les Élats-L'nis, la Chine, tous les États américains, ne le pratiquent pas.

G" Tous les peuples ont recours aux impôts indirects; toutefois les diversités restent encore très sensibles. Ainsi, en 1880, les droits

INCIDENCE UE L'IMPOT

(le limliiuel d'enrcgistrcmniU, taxes successorales comprises, cml inoihiil :

rrani-c! 6!i;, 000,1100 fr.

Angleterrn 299,000,000

llalic 151,000,000

Autriclle 124,000,000

Hongrie u4,;>00,000

Prusse 87,000.000

Russie ;>i,200,000

Kt;ils-Unis 33,000,000

Espagne 110,000,000

Suède 69,000,000

Belgique 34,000,000

Or, les droits de timbre et d'enregistrement comptent parmi ceux dont l'incidence peut être le mieux connue.

7° Le tabac et l'alcool (î.çnrent parmi les taxations les plus fructueuses, les plus indispensables; les dilTércnces ne sont pas moins accusées.

pÀAlt. .\kooIs. Tabacs.

France 18:5,000,000 335,200,000

Angleterre 5H.000 000 213,000,000

Élats-Unis 202,000,000 270,000,000

Russie 5Ï2, 000,000 35,000,000

Allemagne 43,000,000 6,000,000

8" La dilTércnco est plus radicale encore en ce qui est des octrois. 11 n'existe en Europe d'octrois qu'en France, en Espagne et en Italie.

9° Si l'on compare les Étals au point de vue des impôts directs et indirects, on trouve des variations non moins réelles, comme le constate le tableau ci-contre. Des diversités si nombreuses et qui s'accentuent davantage, quand on examine et qu'on compare le mécanisme des impôts, qui portent les mêmes dénominations quoique parfois tout autres, obligent a rester sur une grande réserve quand on généralise sur l'incidence de l'impôt.

10° 1^'impôt n'a eu chez les peuples anciens et ne jirend chez les jieuples actuels que très rarement le caractère progressif. Il a été progressif à Athènes et â liorae pendant une courte période; à Elorencc durant quelques années; on remarque une ci-rtainc progressiveté dans Vincotiie-tax et les taxes successorales en Angleterre. Quelques cantons suisses praticjuent l'impôt progressif. La ville de Paris applique à l'impôt mobilier une certaine progressivité en compensation des taxes d'octroi.