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MOHL (Hobert von). — llommed'État et juriste allemand, né à Stuttgart le 17 août 1799, étudia aTiibiugen cl à lleidellierg le droit et les sciences politiques, fui noiiuné en 1827 professeur de sciences caméialistiiiues à l'université deTûbiiigen. En I84.T, il se présenta aux élections, mais sa profession de foi fut jugée trop libérale; il entra alors en conflit avec legouvernement, elful obligé diî donner sa démission, ce qui ne rempéclia pas d'être élu membre de la deuxième Chambre du Wurtemberg.

11 professa ensuite le droit pendant une

I. Il en est cependant qui prcsenlcnl cneore un grand intérêt. Voyez, ce qui est dit page Mi. note 1, de son Mèmuirc sur la Monnaie et page 281 de sa Théorie sur les Mines.

année (1847; à Heidelberg, et, en 1848, fut nommé membre de l'.^ssemblée nationale.

.\ppelé au ministère delà justice (de la Confédération) il s'occupa surtout d'améliorer les dispositions législatives des codes de commerce en vue de faciliter les relations d'échange entre les différents pays de l'Allemagne. 11 collabora très activement au nouveau code de commerce général, et aux nouvelles lois organiques de la Confédération.

Il quitta le ministère le 17 mai 1849, puis fut envoyé à la Diète comme représentant du grand-duché de Bade (juillet 1861 à août 1800).

Nommé, en 1B67, président de la première Chambre badoise, dont il faisait partie comme représentant de l'Université, il fut aussi envoyé extraordinaire de Bade a .Munich jusqu'en 1871.

\ celte époque il devint président de la cour des comptes. En 1874, élu membre du Heichstag, irsiégea parmi les libéraux impériaux.

Il est mort à Berlin le 5 novembre 1875.

Ses principaux ouvrages sont :

La responsalàlUc' ministérieUe vk-à-vis de In représentation nationale, 1837. — Le droit public du royaume de Wiirtemberg, 1840 (ces deux ouvrages publiés à Tiibingen). — Histoire et littérature de la science d'Etat. Erlangen, lSo7. — Eiici/clopédie de la science d'Etat. Tûljingen, 18.ï9, recueil fort important surtout par les documents et les sources bibliograjibiques qu'il renferme. — Le droit public, le druil populaire et la ■politique, 3 vol. Tiibingen, 1860. — Le droit public impérial allemand. Tubingen, 1873.

Il a enfin collaboré très activement, depuis 1844, à la ïeitsclirift fiir die Gesamnde fitaatsivisseusrhaft. {Gazette de ta science d'État.)

MOLLIEN (Nicolas-François, comte de l'empire), né a Rouen en 1758, s'attacha de bonne heure aux doctrines économiques, qu'il devait représenter et défendre — souvent avec plus de persévérance que de succès — dans les conseils de Napoléon.

Sur la recommandation de son père, commerçant habile et éclairé, il lut et médita la Richesse des wUions d'.Vdam Smith et la préface de ses .Mémoires nous fait connaître les idées solides qu'il y puisa sur le riMc, la nature et la destination des impôts, sur le crédit et les emprunts, surla]iropriété et les ca- ]>ilaux. Le respect de la propriété devint chez lui un véritable culte. Elle était à ses yeux « le premier des organes du corps social » et le principal devoir du gouvernement était de respecter et de faire respecter ses droits. Cette idée revient sans cesse sous sa plume, avec

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lies formules diverses '. 11 suffira de citer ici ce court extrait: « Tout ce qu'un gouvernement obtient ])ar les taxes se mesure annuelment sur lu (luotité connue des dépenses publiques. Les taxes ne doivent cesser d'être la propriété de ceux qui les payent, que pour devi'uirla propriété de ceux dont elles payeront les services ou avances. Le gouvernement, quels que soient son nom et sa forme, n'en est que le transmetteur. » La vie tout entière de MoUien n'cstque le développement et, pour ainsi dire, le commentaire de ces princii)es.

Après de brillantes études classiques, il il avait dans sa ville natale commencé l'apprentissage du droit. Venu à Paris en 1774 poursuivre un important procès dont il avait pris la direction, il lit la connai,ssance du célèbre avocat (ierbieret du vieux maréchal de Hichelieu. Les sombres prophéties du premier lui tirent abandonner la carrière du barreau ; la protection du second lui ouvrit les bureaux du conirùle général, où il s'éleva bientôt au grade de premier commis et fut chargé, sous les ordres d'un intendant des finances, de la surveillance de la ferme générale.

11 ne tarda pas à donner des preuves de la maturité de son esprit, en même temps que de la hardiesse de ses vues.

Après laguerre de l'Indépendance, jugeant que la conquête du marché américain devait être le prix des sacrifices de la France, il proposa d'appli(iuer au port de Bayonne, pour le commerce avec les États-Unis, la franchise dont jouissait le port de Marseille pour le comnu'rce du Levant. Le -Mémoire dans lequel il développa ce projet fut mis sous les yeux du contrôleur général, .loly de Flcury. L'idée entrait dans les plans de Vergennes; elle échoua devant la résistance de la ferme générale.

Plus tard, ayant découvert dans les cartons un travail de Lavoisicr sur les fraudes qui se commettaient aux entrées di; Paris, il réussit à en faire adopter les conclusions, dont la principale tendait à la construction d'un mur d'enceinte autour de la ville.

Vers la même époque (1784), il prépara les cléments du dernier bail conclu en 178t>avec la ferme générale; il y introduisit une innovation qui mérite d'être rappelée parce (ju'on

1. I,<^ principe de la propriété reparait pour ainsi dire à tout propos ihius les Mémoires. Mollien l'invoque au sujet de la lui du 23 nivûscanxiri sur les consignations judiciaires (I. p. 391) comme au sujet de rinstitulinu de la Cmir des comptes (II, p. 168). En outre, c'est au point de vue des iutÎTéts de la propriété qu'il se place pour apprécier les transformations politiques auxquelles il a successivement assisté. Ses opinions à cet égard sont curieuses. Nous en avons donné l'analyse dans une étude prêsenlee il la Société 'let études éeonomiqitcx et publiée par les Amtaies économiques.

a essayé d'appliquer aux évaluations budgétaires le principe sur lequel elle était fondée (V. Budget, § 21). 11 avait observé que l'accroissement du produit d'anciens impôts devait être considéré comme le symptôme le lilus caractéristique de l'accroissement de la prospérité publique, que ce mouvement une fois donné pouvait être plus ou moins secondé par les événements, mais qu'il ne devenait presque jamais rétrograde ; il en avait conclu que les calculs de l'avenir devaient être établis sur la comparaison des progressions acquises et non sur des moyennes proportionnelles qui ne faisaient que niveler le passé, et il avait tenu compte de l'accroissement normal des produits dans la fixation du prix esp&ré, au delà duquel seulement les fermiers généraux avaient droit à. des bénéfices.

En 1791, il voulait renoncer aux fonctions jinbliques. Les instances du ministre Tarbé lui firent accepter le poste de directeur des domaines à Evreux. Destitué après le 10 Août, il s'était mis à la tête d'une filature lorsqu'un ordre du comité de sûreté générale vint le surprendre au milieu de ses ouvriers. Accusé de complicité avec les fermiers généraux et incarcéré avec eux dans l'hôtel même des Fermes, il dut probablement la vie à un mouvement d'humanité chez un de ses gardiens et ne recouvra la liberté qu'après le (1 Thermidor.

A l'avènement du Consulat, Mollien venait d'étudier en Angleterre les causes et les efTets de la crise financière de 1798. Gandin, qui avait été son collègue au contrôle général, le chargea de diriger la Caisse d'amortissement (voy. ce mot) créée par la loi du 6 frimaire an VIII I V. Gai;di.n). De sérieuses difficultés naissaient pour cette institution, tant de la diversité de ses fonctions que de l'exiguïté de ses ressources. A la fois caisse de garantie pour les obligations des receveurs généraux, caisse de dépôt pour certains fonds en litige et caisse d'amortissement pourle rachat successif de la dette [lerpétuolle, elle devait encore parfois venir au secours du Trésor cl recevoir, contreses versements en numéraire, des valeurs d'un recouvrement difficile et douteux. Sur les 10 millions provenant des cautionnements des receveurs généraux qui avaient constitué ses ])reniiers fonds, elle avait dû jiresque imiTiédiatement abandonner .-> millions, pour permettre au gouvernement iW souscrire à ciuci mille actions de la Banque. Après la rupture de la paix d'Amiens, le lircmier consul l'employa vainement, contre l'avis de Mollien, a lutter pendant quatre jours contre la baisse des renies. Jlalgré ces entraves, elle parvint, en moins de quatre ans, à racheter un quatorzième de la dette

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]iubli(|uo. Ses premiers comptes, résumés liilèles d'écritures tenues en partie double, ne frappèrent pas moins par la forme dans la- «[uelle ils étaient présentés que par les résuitatsqu'ils constataient. On ne tarda pas à célébrer hautement les bienfaits de l'institution et à en attribuer le mérite à l'habile direction qu'elle avait reçue.

La première entrevue de Mollien avec Napoléon avait eu lieu en juin 1801; elle est restée classique : le futur ministre avait passé plus de deux heures à expliquer le mécanisme de la Bourse, à défendre contre des objections tirées souvent des motifs les plus élevés la légitimité des nuirclu's à terme (voy. ce mot), à définir avec précision et autorité les devoirs attachés à la profession d'agcnt lie change (voy. ce mot). La franchise et la netteté de son langage avaient frappé son interlocuteur. Son titre d'administrateur fut bientôt changé contre celui de directeur général, et le premier consul prit l'habitude de le consulter fréquemment. Nommé conseiUeid'État à. la proclamation de l'empire, .Mollien commença à être convo(iiié aux conseils des ministres et aux conseils de finances et fut appelé, en janvier 1800, à la suite de la célèbre alTaire des Néi-iociants n'unis, à remplacer Barbé-Marbois au ministère du Trésor.

Un traité avait été conclu avec une compagnie de banquiers pour l'escompte des obligations des revenus généraux. L'effet de cette intervention avait été désastreux : 142 millions d'effets, d'un recouvrement certain, avaient fait place, dans le portefeuille du Trésor, à des valeurs d'une réalisation in- C(^rtaine et, en tout cas, éloignée. « Aucune chronique financière, dit Mollien, ne présente l'exemple d'un fait aussi extraordinaire ; et, ce qui l'est peut-être plus encore, c'est que la presque totalité de cette créance a été recouvrée... beaucoup plus tût et mieux que je ne l'espérais moi-méiuc. »

Mais il ne suffisait pas de liquider le passé : il l'allait prévenir le retour d'une semblable catastrophe. La Banque aspirait à prendre la succession des faiseurs de service. Mollien, à la suite de longues délibérations, parvint à faire écarter cette idée. Dans sa pensée, c'était d'une meilleure utilisation de ses propres ressources que le Trésor devait attendre le secours permanent qui lui était nécessaire, et les moyens d'exécution devaient naître « de la nature des choses mieux observées ". Le vice de la situation était surtout dans la faculté laissée aux receveurs généraux de ne verser qu'en dix-huit mois et (|uélquefois plus le produit des impôts qui était presque entièrement rccouvi r dans les douze mois. Les emprunts con-

tractés par le Trésor servaient ainsi à remplacer des fonds qui se trouvaient déjà en grande partie dans les caisses de ses agents. Il fallait faire emploi de ces fonds, au fur et à mesure de leur rentrée, en allouant aux receveurs généraux un intérêt suffisant sur les versements qui anticiperaient le terme fixé. En d'autres termes, le Trésor ne devait plus avoir d'autres jirêteurs que ses propres agents et ceux-ci ne devaient pas chercher en dehors du Trésor lui-même le mode de placement de leurs fonds.

Ne voulant pas mettre, comme il le dit, <• l'orgueil de la routine aux prises avec l'orfiueil de la réforme », Mollien ne chercha pas à détruire l'organisation existante; il imagina d'ajouter aux rouages de l'ancienne maciiinc un'moteur de plus, <i qui fût indépendant des autres et leur redonnât la puissance qui leur manquait ». Ce moteur devait être une nouvelle caisse, instituée au Trésor sous le nom de Caisse de service, qui devait être en relations constantes avec tous les receveurs généraux, et ouvrir un compte courant à chacun d'eux. (V. Compt.\bilité PUDLlyLE, § 10.)

Quand le ministre communiqua son plan a l'empereur, la réponse fut : « Faites le décret, je le signe. » 11 demanda trois jours ; il n'obtint que vingt-quatre heures, et, quand il revint avec son projet, Napoléon, contre sa coutume, signa le décret sans le lire en disant : " Je ne peux pas signer trop lût la libération du Trésor. »

La réforme de la trésorerie appelait une réforme parallèle dans le système de la comptabilité. Pour diriger l'emploi de ses ressources, il fallait que le Trésor connût, pour ainsi dire, jour par jour, la situation de ses agents. Le décret du 4 janvier 1808 prescrivit aux principaux comptables la tenue des écritures en partie double, déjà consacrée par l'expérience de la caisse d'amortissement. (V. Comptabilité publique, § 12.)

L'organisation de la Banque de France revenait souvent dans les communications échangées entre Napoléon et son ministre. Mollien était peut-être à cette époque le seul homme en France qui eût des notions précises sur le rôle et les devoirs d'une banque (rànisswn{\. Ba.nque, III, § 7 à 18). <■ Le privilège d'une banque, disait-il, est de fabriquer, presque sans frais, une monnaie qui circule concurremment avec la monnaie réelle... La première condition de toute monnaie est de prendre dans la nécessité de son emploi la mesure de son émission, et cette condition est liicn plus impérieusement obligatoire pour la monnaie artificielle que pour la monnaie réelle. Lorscju'il y a suraliondance de mon-

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naie ruelle, le superflu prend aisément une autre forme; lorsqu'il y ;i surabomlanco de monnaie arlilicielle, le superflu avilit toute la masse et dégrade son titre... Une banque qui n'escompte que des lettres de change régulières ne court jamais le risque d'augmenter le volume de la monnaie totale au delà de la juste proportion... L'escompte n'est régulier que lorsqu'il s'applique à de véritables lettres de change, à celles qvii sont le règlement, le solde d'un marché consommé auquel ont concouru trois contractants ». Ces idées furent Tobjtit de plusieurs notes remises au premier consul en 1802; elles inspirèrent la loi du 'Zt germinal an XI, (jui modidait heureusement les statuts iirimitifs de la Banque. Mollien jugeait également que, pour être aiscnienl convertibles en espèces, les billets d'une lianque ne devaient pas circuler en deiiors du lieu de leur émission : il était partisan des monopoles locaux et non, comme on l'a prétendu, de la libertc' de l'émission '. En même temps, il voulait que la Banciue conservât vis-d -vis de l'Etat une complète indépendance et, à ce double point de vue, il désapprouva la loi du 22 avril 180G qui confiait a l'empereur la nomination du gouverneur et des sous-gouverneurs et autorisait la Banque à ouvrir des comptoirs dans les départements : ce fut même lui, qui par un sentiment de prudence peut-être excessif, empêcha, en 1810, les créations de succursales promises par Napoléon aux places ([ui avaient le plus a soull'rir du système continental -.

Tout en s'uccupant de ces graves problèmes, Mollien pourvoyait à tous les détails d'une administration qui devait combiner ses mouvements avec ceux des armées. Il lui arrivait, surtout dans les dernières années, de recevoir des ordres « inexécutables pour le temps et pour le lieu ». Il opposait alors avec simplicité l'autorité des chiffres, évitait la discussion, se bornait aux preuves arithmétiques; et >a|ioléon, étonné de rencontrer dans les choses une résistance supérieure aux elTorts de ceux qui le servaient, se résignait à n'exiger dé-

1. Michel ChcYtiUep coutre Wolow^ki, Compte rendu de^ séances et travaux de l'Académie des sciencrs morales et politiçues, l. LXVIII cl LXIX.

2. Ses objections furent développées dans une note adressée à l'empereur, qui répondit du lluvre, le ^9 mai ttilU; " C'est lu première chose bien cl..irc, bien faite et sans abstmctioa que j'aie lue sur cette matière. Faites remettre ce mémoire à la lianque comme veunnt de moi. afin de leur laisser la liberté de l'attaquer eu votre présence ■'. Cette note connue sous le nom de Xote du Harre, est conservée par la Banque; elle a été |iuliliée dans le Journal des Éeonoiiiislrs, t. XXXIV, p. ,149. On y trouve notamment cette belle maxime : « Pour ne jamais finir, une banque doit toujours <tre prèle à finir .1.

linitivemeul que le possible. L'empereur rendait d'ailleurs hommage à la ]iûiictualité de son ministre. « Avec mon ministre du Trésor, disait-il à Sainte-Hélène, et mon secrétaire d'Etat seuls, et une douzaine de scribes, je me fusse fait fort de gouverner l'empire du fond de l'illyrie ou des rives du Niémen avec autant de facilité que dans ma capitale' ».

Sous la première ftestauralion, .Mollien eut le chagrin de voir son administration calomniée par ceux même qui avaient été les contidents de ses pensées, en particulier par le baron Louis (voy. ce nom), dont il avait protégé la carrière et qui s'était formé à son école. Jlalgré les instances de ses amis, il n'opposa à ces attaques qu'un silence dédaigneux. .Vu refour de Napoléon, sans illusion sur l'issue réservée à cette nouvelle entreprise, il consentit cependant par dévouement à reprendre le porteri'uilli' du Trésor. Nommé pair en 181!), il intervint jusqu'en 18'J7 dans la plupart des discussions financières. A partir de ce moment, la faiblesse de sa vue l'empêcha de participer autrement que par son vote aux travaux de la haute Assemblée. 11 mourut aux environs d'Étampes le 20 avril I80II, quelcjues jours après avoir reçu dans sa retraite la visite du prince président de la République. Au jugement tle M. de Barante, le comte Mollien i< était un dernier débris et un des plus parfaits modèles de cette ancienne société française où l'urbanité des mœurs et l'exquise politesse des manières s'alliaient aux grands travaux de l'esprit et a la profondeur des idées et des connaissauces ». Son nom a été donné à un des six pavillons du nouveau Louvre.

Ce caractère de l'homme se reflète dans l'élégance un peu recherchée de l'écrivain. Les Mémoires d'un minisire du Trésor public. commencés en 1817, furent tirés à quelques exemplaires en 1837 et imprimés définitivement, sans être mis dans le comimrce.en 1843. Trop peu lus aujourd'hui, ils duvraient être le catéchisme de tous ceux ([ui se destinent a la pratique ou a l'étude des finances. Ils sont moins instructifs par les détails qu'ils fournissent sur les origines de nos institutions financières que par la méthode dont ils en présentent l'exposé. Les idées pratii[ues de Mollien s'étaient formées par déduction : elles découlaient de ses counaissances théoriques, éclairées par l'expérience des faits, et les réformes financières auxquelles il a attaché son nom furent la conséquence logique de ses idées générales sur le crédit et la proiiriété. En un mol, il devint un grand administrateur parce uu'il