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vagG. De là chez les hommes libres des efforls permanents, énergiques, pour maintenir entre eux l'égalité de condition; or, dans les Élals grecs où les esclaves se Irouvent en nombre plus consi Jérabli! ([uo les citoyens, l'impôt est une grande charge puisiju'il ne se répartit que sur un nombre restreint de tèles. Les lois ont par suite pour objet, avant tout, de conserver Tégalilé, particulièrement en ce qui concerne les charges liscales. Les institutions de Lacédémone et d'Athènes sont, à ce point de vue, extrêmement curieuses. Il ne fallait pas que le prélèvement de l'impôt vint créer ou aggraver les inégalités sociales. Lacédémone a succombé à l'cfFort; Athènes a résisté plus longtemps, grâce à sa situation maritime ; puis elle est devenue un simple niunicipe romain.

Le fait fiscal qui se montre déjà dans les constitutions de ces deux États, c'est l'influence, sur l'incidence des impôts, d'une forte majorité de gens qui, ne pouvant les acquitter, les réfléchissent sur autrui. Les États esclavagistes sont, en conséquence, condamnés à de grands profits, surtout quand l'esclave joue dans la production un rôle aussi important iju'à Lacédémone ou qu'à Athènes.

Ln apparence, pendant la république romaine, la situation semble autre; l'esclavage est moins important, notamment jusqu'après les guerres puniques; mais les institutions politiques étant aristocratiques, les citoyens pauvres exclus des droits politiques et exemptés des charges fiscales, les impôts retombent encore sur une minorité qui se réduit bientôt à une oligarchie militaire. Elle entreprend la conquête de l'Italie, puis celle du monde, pour échapper au sort de Lacédémone et d'Athènes.

Quel est le premier fruit de cette conquête? L'abolition de tous les impôts. Pourquoi cette abolition? Parce que tous les impôts retombaient sur les mêmes classes. Non seulement on abolit les imiiôts, mais on organisa les lois frumentaires qui correspondent exactement, en tenant compte de la différence des époques et des sociétés, aux législations égalitaires de Lacédémone et d'Athènes.

L'abolition des impôts et les lois frumentaires devaient nécessairement anfCner la fin de la république et l'avènement de l'empire qui, en efl'ct, rétablit l'impôt. Les difficultés que les empereurs rencontrèrent provenaient de l'état de la société; les impôts restaient fatalement à la charge exclusive des classes riches.

Tant que l'empire put résister aux causes de dislocation qui le menaçaient, les classes riches furent à même de faire face au fardeau. Il y eut même un moment, sous Dioclétien et

Constantin, où elles reçurent quelque concours de la part des premières couches qui se formaient, alors, des classes moyennes, à la suite de la diminution de l'esclavage. Los invasions troublèrent profondément cette transformation et l'empire s'eflfondra faute de ressources.

L'impôt alors se décentralisa; les public-istes ont signalé le fait que les grands propriétaires s'emparaient de l'impôt. Eux seuls l'acquittaient. Ils conservèrent leur bien ; mais esclaves, serfs, ou colons, réfléchissaient forcément l'impôt; l'impôt était une charge au-dessus de leurs forces. Le cartulaire de Saint-Cermain-des-Prés qui, cependant, date du IX" siècle, montre l'état réel, l'inventaire de ceux qui étaient contribuables. L'esclave n'a jamais été contribuable; il a fallu des siècles jjour que le serf le devint. Le serf questal lui-même réfléchissait l'impôt.

L'impôt a reparu dans la seigneurie, parce que la seigneurie a été un centre de production où dilîérents intérêts sont nés, se sont détachés les uns des autres, où des épargnes se sont faites, où le colon, devenu propriétaire de censives, a pu payer un cens, moitié impôt, moitié redevance.

Avec le temps, l'impôt a repris son ancien caractère de généralité, mais une évolution sociale s'était faite. L'esclavage avait disparu, le servage lui-même avait fait place à la propriété roturière. L'état social était différent, le nombre des personnes capables de supporter l'impôt était tout autre dans les campagnes, tout autre dans les villes.

Néanmoins, ce n'est qu'avec les plus grandes difficultés et après beaucoup de temps, que les gouvernements modernes sont parvenus à constituer leurs systèmes d'impôts. L'aisance actuelle des populations trompe complètement sur les ressources qu'elles possédaient, même sous Louis Xl\'.

L'incidence de l'impôt est donc essentiellement dominée par l'état social. L'impôt ne peut tomber ni sur l'esclave, ni sur le serf, ni sur le colon servile, ni sur le serf questal, ni sur l'homme noir de La Bruyère; c'est à peine si le paysan qui servit à Jean-Jacques Rousseau un morceau de pain si dur, consent à le payer.

La théorie des physiocrates et celle de Ricardo reposent sur ce même fait. Qncsnay admettait que les paysans du Limousin ne porteraient jamais de nu)ntre en argent et Ricardo, comme beaucoup de protectionnistes distingués, croyaient l'ouvrier condamné à éniigror ou à mourir. C'était un sort pire que celui de l'esclave.

Le grand fait de notre siècle, c'est que le travailleur ne réfléchit plus l'impôt. 11 est

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en état de le payer; seuleiuciit il ne faul pas l'accabler.

Toute l'histoire fiscale do notre société contemporaine, tous les faits d'incidence sont dominés par la condition des classes laborieuses, parce qu'elles sont les plus nombreuses et celles dont les conditions, par une loi générale manifeste, tend à s'améliorer le plus rapidement. Elles disposent actuellement de forces considérables par leur travail, leur moralité, leur baiiileté technique, leurs épargnes.

Ce sont des faits nouveaux dans l'hisltjire de l'humanité, même pour l'Europe contemporaine, queces maisonsouvrières.ces mobiliers assortis, ces enfants chaussés, ces machines au foyer domestique, ces valeurs au porteur, achetées une à une, ces caisses d'épargne, qui on Europe possèdent 8 à 9 milliartls et 6 aux États-Unis, ces banques populaires qui manipulent plus de 4 milliards en Allemagne, en Italie, en Russie, ces sociétés coopératives qui couvrent l'Angleterre, l'Allemagne, l'Italie, ces sociétés de secours mutuels qui ne datent que de notre siècle ; tout cela est nouveau.

Aussi ne faut-il pas être surpris si tous les problèmes d'incidence de l'impôt se résument, comme le pressentaientles économistes du siècle dernier, Adam Smith particulièrement, et comme l'atteste le mouvement des théories chez les divers peuples contemporains, dans l'étendue ou les limites du concours que les classes laborieuses peuvent et doivent apporter aux dépenses publiques.

Il faut prévoir qu'après une évolution si pijuible de leur condition, les classes qui sont aujourd'hui les plus nombreuses s'efforceront le plus possii)le de restreindre leur concours ou d'exagérer le concours des autres éléments sociaux. Les peuples contemporains, surtout ceux chez qui prévalant les institutions démocratiques, pourront ainsi devenir les arènes de luttes fiscales aussi actives qu'à Florence au w" siècle. Toutefois, à Florence, la lutte n'était engagée qu'entre les classes supérieures. 11 a été établi que les classes populaires, (|uoique affranchies depuis longtemps, n'avaient été que des témoins. Elles fournissaient leur contingent par des impûts indirects qu'elles n'étaient pas admises à discuter.

Dans les systèmes d'impôts des peuples contemporains, on peut facilement recounaitrc l'influence do l'état social sur l'incidence et, par suite, sur la forme de l'impôt. C'est ainsi qu'en IJussie, où les besoins du climat sont si largement mis à profit, les ressources fiscales se sont développées paral-

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lèlement aux progrès de l'émancipation des serfs.

La lenteur et les difficultés avec lesquelles ont eu lieu la transformation de l'esclavage en servage et du servage en liberté complète ont tenu à des circonstances défavorables, comme les invasions, qui ont arrêté l'évolution en cours dans la société romaine, à la pénurie des ressources accumulées par des sociétés où le travail n'était ni honoré, ni fécond, ni sulfisant, à l'éli'udue du sol européen, eu égard à sa population.

Tout a bien changé depuis, surtout en ce siècle ; le progrès a été rapide , continu, extraordinaire. On en trouve la preuve dans la plus-value de la propriété foncière, dans le rendement des taxes successorales, dans la hausse des salaires, dans le prélèvement annuel des salaires.

On peut considérer que, la Russie exceptée, le mouvement d'affranchissement social, l'évolution des classes laborieuses sont achevés en 1"89, à la fin du siècle dernier. Le grand fait historique de la servitude humaine, en Europe, dans ses diverses étapes est à terme; son influence fiscale tond à disparaître. II est progressivement remplacé par un autre fait, l'adaptation du travailleur, paysan et ouvrier, au milieu dans lequel il se trouve libre et responsable.

Cette adaptation est aujourd'hui également terminée. Elle a eu ses jours de douleur, mais combien s'est-elle faite plus vite et plus lacilement que l'émancipation de la servitude ! Elle a pour agent le salaire, qui n'apparaît en Egypte que depuis quelques années seulement.

II y a cent trente ans, Forbonnais évaluait, en France, le salaire moyen de l'homme à soixante centimes. Il y a cent ans, il ne s'élevait pas à un franc: il est au moins triple aujourd'hui. L'émancipation économique est venue compléter 1 émancipation sociale.

Ce sont la de très grands faits. Il est douteux que des faits plus importants puissent s'accomplir de quelque temps. Les peuples ont traversé des jours très prospères. La plus forte preuve de cette prospérité, c'est que les classes ouvrières anglaises se partagent chaque année 13 à 14 milliards de salaires. En France, elles ont un contingent qui probablement représente 12 milliards. Elles ne sauraient prétendre à ne pas concourir aux dépenses publiques et à rejeter ces dépenses sur les autres éléments sociaux.

Soulever ces éventualités, c'est résumer toute la révolution qui s'est faite dans la composition des éléments sociaux.

De cette nécessité du concours des classes