Monnaie obsidionale

11 peut arriver que, par suite de circonstances exceptionnelles, une ville ou môme une région tout entière se trouve à un certain moment complètement privée de numéraire ou cpie la somme de sa monnaie métallique soit insuflisante à ses besoins. On est alors obligé d'avoir recours à la circulation fiduciaire et il faut créer un paiiior-monnaio à coïirs forcé, remboursable en monnaie métallique après la disparition de la <-ause fortuite qui lui a donné naissance. La chose s'est produite assez fréquemment dans l'histoire pendant l'investissenient d'une place par une armée ennemie, ce quia fait donner au papier- monnaie créé dans ces circonstances pour faciliter les échanges le nom de monw.iie obsiUionale.

Dans l'antiquité déjà, on faisait usage de cette monnaie, il suflit jiour .'-'en rendre compte de lire les remarquables études publiées sur la qucstidii par François Lcnormant '.

Sous l'ancien régime et sous la Révolution, plusieurs villes assiégées - émirent de cette monnaie, mais la création la plus considérable est encore toute récente. Nous verrons plus loin que pendant la guerre franco-allemande de 1870, le cours forcé du billet de la Banque de France fut établi par la loi du 12aoùt 1870. Le même texte autorisait l'émission de coupures de 2'6 francs. Mais les nouveaux billets avaient l'inconvénient, d'une ]iart, do ne pas rentrer dans le système décimal, d'autre part, de ne pas se prêter aux transactions journalières. La création de bons de monnaie inférieurs à 2o francs était ilonc absolument nécessaire, et comme la Banque de France, liée par ses statuts, ne pouvait l'entreprendre sans autorisation législative, un grand nombre de municipalités, de chambres de commerce et de syndicats, substituèrent leur initiative à la sienne et entreprirent l'émission de coupures de 10 francs et de o francs.

Le modo d'émission et les garanties de ces billets furent très dilTérents suivant les localités. Dans plusieurs endroits, il n'y eut même aucun fonds de versé pour constituer un dépôt en garantie, mais comme on était obligé d'avoir recours à cet expédient pour parer aux dilTicultés momentanées, le gouvernement et la Banque de France facilitèrent, dans la plus large mesure, la circulation de la monnaie obsidionale. Dans les départements, les émissions montèrent à environ 30 millions, qui furent presque entièrement remboursés les années suivantes. Au i" avril 1891, il ne restait plus qu'une somme insignifiante de ces bons, qui n'avaient pas été présentés au remboursement, et il y a tout lieu de croire que cette somme représente le montant des coupures perdues ou égarées dans les albums des collectionneurs. Cette création de monnaie obsidionale de papier rendit de très grands services ; aussi en 1871, lors delà crise monétaire qui éclata au mois de septembre, on songea à recourir au mênuî moyen ]iour en atténuer les effets. Cette fois encore, il semblait naturel de demander ce service a la Banque de France, mais le même obstacle qui avait empêché cju'on le fit en 1870 se reproduisait dans

1 . La monnaie dmia l'anti'iuili}. Conférences de Kninçois I.cnormaiit à la ch;iire d'archéologie de la Bibliothèque untiouale, 137.Ï-1877.

i. Sicgcde Mayence en 179^. Ou trouve encore des 1100% obîtdiouaux émis à cette 6pO(|ue.

l'APIKR-MONNAIE

lout,i> son tloiulue en 1871. L'Assemblée nalionalc ne devait s'ouvrir que le l décembre et le président de la Hépublique n'avait pas li; pouvoir de permettre à la Banque de créer des billets de o et de 10 francs.

Comme les besoins étaient urgents, la seule solution était d'user de tolérance visà-vis des sociétés de crédit qui fourniraient l'instrument de circulation nécessité par les circonstances.

Un syndicat, composé des principaux établissements de crédit de Paris, fut formé dans ce but pour une durée de dix années, dont cinq pour l'émission et les opérations annexes et cinq pour la liquidation de l'affaire. La monnaieémisedevaitèlreremljoursée en billets de la Banque de France, mais le fonds de garantie devait recevoir les emplois déterminés parle syndicat, qui, comptant retirer un bénéfice de l'opération assignait la part de chacun des copartageants. Au lieu de diviser le billet de 2,") francs, cette organisation créait une circulation fiduciaire parallèle à celle de la Banque. Celle-ci s'en émut et réclama auprès du ministre des finances, M.l'onyer-Querlier,qui déclara que la mesure nouvelle trouvait sa justification dans les circonstances et que sa mise en vigueur et ses résultats étaient laissés à l'entière responsabilité des contractants. L'administration ne pouvait cependant qu'y adhérer, mais dans une certaine limite, et si l'autorisation était donnée aux caisses publiques de recevoir les nouveaux bons, encore élail-il bien spécifié que l'émission serait convenabli.'inont gagée et maintenue dans les limites des besoins réels de la circulation'. Le Comptoir d'escompte, représentant le syndicat, promit d'exécuter toutes les conditions indiquées parla Banque - et commença ses émissions du 115 au 20 novembre 1871, après avoir préalablement consigné, à la Caisse des dépots et consignations, la somme nécessaire enliillets de banque. De son côté, la Société générale, agissant seule, on vertu d'une autorisation du 18 novembre, lança dans la circulation des billi'ls de ;> francs, 2 francs et 1 franc, déclarant, dans un avis au public, qu'elle n'agissait ainsi que dans l'intérêt de sa clientèle et pour satisfaire à des besoins momentanés. Ces billets furent reçus dans les caisses [uildiques et la Banque consentit à recevoir également les coupures de 5 francs. Par une tolérance spéciale du ministre des finances, les bons de monnaie ne furent pas soumis au droit de timbre.

i. Lcltro de M. Pouyer-Quertier an prcsidcnt <it' la chambre (le coniineree de Ly<m du 21 novembre 1871.

i. Lettre de M. Victor Borie, secrétaire général du Comptoir d'escompte (20 novemljre 1871).

',2.S PAPIER-MONNAIE

Le maximum de la circulation fut atteint le .•; mars 1872.11 s'élevait à 27 900 000 francs, se décomposant comme suit :

Bons de 5 fi-ancs.

Sncif-tr ;-'iniéralo

Syniiicat. . . .

— 1 franr..

lions (le j fiaiios.

fr.

~nr