Belgique

Les opérations cadastrales furent exécutées, en Belgique comme en France, de 1802 à

1826 ; lors du renouvellement ordonné à cette dernière époque, on se conforma, sauf de légères modifications, aux prescriptions du Recueil méthodique de 1841, dont nous avons parlé plus haut. Les modifications ont consisté surtout dans une minutieuse indication sur les plans, au moyen de signes particuliers, des arbres, haies, fossés, cours d'eau, etc., servant à marquer la limite des propriétés rurales ; on a été môme jusqu'à noter que ces objets étaient mitoyens ou appartenaient à un seul des riverains, et on a employé à ce sujet des signes de convention. Les plans sont tenus à jour avec un soin particulier. Dans presque toutes les provinces ils sont tirés en lithographie et vendus au public â très bas prix.

Le service de la conservation a été organisé en Belgique par un règlement du 40 février 1835 et, après dix ans d'expérience, ce règlement a été modifié et refondu entièrement dans un autre plus complet en 129 articles, qui porte la date du 22 mars 1845, et auquel sont annexés 30 modèles de plans et de livres cadastraux où sont prévus tous les cas de changements, soit dans la nature de la propriété, soit dans la personne des propriétaires.

Ce qu'il importe d'observer, c'est qu'en Belgique on ne s'est pas seulement contenté d'établir le cadastre, on s'est préoccupé aussi des moyens propres à employer pour assurer sa conservation : voilà pourquoi il est si minutieusement tenu à jour. En France, on a évidemment établi le cadastre, mais on ne s'est pas préoccupé de la manière de le conserver.

Ajoutons que l'entretien du cadastre en Belgique coûte annuellement près de 700000 francs.