IX. DES TOURBIÈRES
1 76. Mode fTcstimatîon des tourbières.
176. — On appelle tourbe , un amas de parties végétales converties en masses noirâtres , plus ou moins compactes et compressibles, mêlées en diverses proportions avec de la terre, des sables, ou des débris de coquilles ou d'autres substances.
La tourbe peut en général remplacer le bois comme combustible.
On peut la convertir en cbarbon plus ou moins parfait, suivant la nature de la tourbe et le plus ou moins de perfection du procédé employé pour la carboniser.
On peut aussi en retirer, par la distillation , différents produits, tels que de l'buile de goudron, etc. Les tourbières ont en conséquence plus ou moins de valeur, suivant que la tourbe qu'on en extrait est plus ou moins propre à remplacer le bois , à être convertie en cbarbon , ou selon le plus ou moins de valeur de ce qu'elle peut produire par la distillation.
Elles ne peuvent être exploitées que par le propriétaire du terrain, ou de son consentement, (hoirie n" il\^. — L, 21 avril 1810, arf.83.)
Tout propriétaire qui veut exploiter des tourbes ne peut commencer son exploitation , à peine de cent francs d'amende , sans en avoir préalablement fait sa déclaration à la sous-préfecture, et obtenu l'autorisation.
Les travaux d'extraction dans le terrain où sont situées les tourbes, ceux des rigoles de dessècliement, et enfin toutes les mesures propres à faciliter l'écoulement des eaux dans les vallées, et l'atlerrissement des entrailles tourbées, doivent être faits de la manière prescrite par les règlements de l'administration publique , à peine, par les exploitants, soit particuliers, soit communauté fl'babitants, soit établissements publics, d'être contraints à cesser leurs travaux {Ibid.^art. 84, 85, 86).
Pour fixer le prix des tourbières , il faut que les experts connaissent : !** l'étendue et la profondeur de la tourbière ; 2° si l'on carbonise la tourbe, de quels fourneaux on se sert; quels sont les produits, les décliets et les dépenses de la carbonisation; 3" si l'extraction s'est faite à trancbée ouverte, et si, pour l'extraire, on est obligé d'épuiser les eaux , ou si on l'enlève de dessous l'eau sans
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être obligé à des épuisements ; 4° quels sont les travaux et la dépense que sa dessiccation e\\^e; 5° les frais de son transport dans les lieux de consommation; 6° son prix commun; 7** enfin, si l'on en retire quelques produits par la distillation , quelle est la valeur de ces produits, et les dépenses à faire pour les obtenir.
