‹ Nouveau manuel complet des gardes champetres communaux ou particuliers, gardes forestiers, gardespeche et gardeschasseChapitre 109 sur 211 · NOYER. — NOYÉS · texte numérisé non relu

NOYER. — NOYÉS

municipal prend une délibération par laquelle il vote les fonds nécessaires et charge le maire de désigner, une personne qui ait les qualités requises; le maire, après avoir fait son choix, qui ne peut porter que sur une personne jouissant de tous ses droits civils et digne par sa probité delà confiance des habitants, le soumet au préfet qui nomme et délivre les commissions.

Le garde champêtre nommé se présente devant le juge de paix, pour y prêter serment, et sur la représentation au maire de cet acte, il peut immédiatement entrer en fonctions.

Les arrêtés qui prescrivaient de choisir les candidats parmi les anciens militaires sont tombés en désuétude ; il n'y a plus nécessité, mais en cas de concours, la préférence est assurément due au militaire eonnu par sa probité, sa fidélité à ses devoirs et son obéissance aux lois.

§ 2. Le garde champêtre qui remplit mal ses fonctions, qui commet des fautes graves ou des contraventions, peut être suspendu par le maire et destitué par le préfet.

Le garde champêtre destitué doit immédiatement cesser ses fonctions et remettre au maire les insignes et Tanne qui lui avaient été confiés à son entrée en fonctions.

La destitution ne peut pas seulement être prononcée pour faits résultant de ses fonctions communales, elle peut aussi être prononcée pour défaut de concours dans les cas où la loi le réclame. Ainsi, le garde champêtre qui fermerait les yeux sur les délits ou contraventions commis par des douaniers, des gardes forestiers, des gendarmes, qui s'entendrait avec eux pour chasser, pêcher en temps défendu ou sans port d'armes ou sans permission des propriétaires des lieux de chasse ou de pêche, serait suspendu par le préfet et déféré au conseil municipal, qui ne manquerait pas de proposer sa révocation. (V. Traitement.)

NOYER. C'est un arbre généralement connu par ses fruits, qu'on trouve partout, et par l'utilité de son bois. C'est un arbre de bordure, mais qui ne vient point en forêt.

NOYÉS. § 1 er . Le défaut de « respiration, une certaine quantité d'eau introduite dans les poumons, et le sang retenu à la tête, font périr les noyés, bien plus que l'eau qu'ils ont dans l'estomac. Rien n'est donc plus contraire à la raison . que de leur mettre les pieds en haut et la tête en bas. Cette attitude porte forcément à l'apoplexie. Comment ce qui pourrait tuer un homme en santé peut-il être favorable à l'homme en danger de perdre la vie, faute de circulation du sang?

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