l'Ut

Une ordonnance du Roi du 30 juin 1835, Usant l’ordonnance du 6 juin 1850, ci-dessus, p. 516, et celle du 25 février 1835, a approuvé les tarifs suivants :

TARIF du prix auquel doivent fixe payées, au Change des hôtels des Monnaies , les Matières et Espèces d’or, conformément a l’ Ordonnance, du 25 février 1835, qui fixe la retenue pour les frais de fabrication , tous déchets compris, à six francs par kilogramme , an titre monétaire de 900 millièmes.

Observations, l'.n rns de contestation entre le directeur et le porteur de matières , soit sur le litre des espèces désignées au présent taril', soit sur celui des lingots, il sera adressée la commission des monnaies et médailles , des échantillons on prises d’essai , sous les cachets du commissaire du Itoi , du contrôleur au change , du directeur et de la partie intéressée, afin que la commission des monnaies puisse faire procéder à la vérification du titre par son laboratoire , et le constater ensuite d’une manière authentique.

DÉSIGNATION dos espèces ET MATIÈRES D'OR.

TITRES

VALEUR

par

KILOGRAMME

Roupies aux signes du zodiaque,

du Grand-Mogol

Sequins de Venise, écus ducats etoselles de Venise; fondou-

klis anciens de Turquie. . . .

Sequins de Gênes, */s et .*/4; ducats de Hanovre de Gcor-

ges Ior

Sequins de Roineel.de Bologne,

anciens *

Sequins de Florence, au lis. . .

DES ESPÈCES ET MATIÈRES D’OR

DÉSIGNATION

des espèces